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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 17-05-2011 21:29:43

twinneez
Membre
Inscription : 17-05-2011
Messages : 1

Fin de contrat ...

Bonjour,
Je n'arrive plus à réfléchir, à force de me triturer les méninges pour la fin de contrat de mon assmat.

Ma fille est gardée par mon assmat depuis janvier 2009 et va entrer à l'école donc fin de contrat à prévoir cet été (mi-juillet!), en année incomplète sur 45 semaines mensualisées. Je lui paie 10% de + chaque mois pour les CP.

Qu'est ce que je lui devrai en plus des 1/120ème des salaires versés durant tout le contrat?

Autre hic... elle a été en arrêt pendant 2 mois entiers en octobre et novembre dernier. Je ne lui ai donc payé ni salaire, ni CP. Je ne sais pas comment calculer les CP que je lui dois, si je lui en dois... Les congés ont tous été pris sur la période précédente, reste t'il juste les congés acquis en juin et juillet à régler??

Merci de m'éclairer, j'ai beau chercher un peu partout, je n'arrive pas à trouver ce que je dois faire exactement, et pas de disponibilité pour aller au RAM et me renseigner...

Bye et merci d'avance
Twinneez

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17-05-2011 21:29:43

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#2 17-05-2011 21:41:38

lulu54
MODERATEUR
Lieu : Bénévole pour vous aider
Inscription : 11-02-2007
Messages : 82 515
Site Web

Re : Fin de contrat ...

bonjour

avez vous consulté l'index?
= un clic dans ma signature wink

les reponses y sont :
indemnité de licenciement
arret maladie
cp ....


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
etique12.jpg                                   
                                ▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept  wink

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#3 19-05-2011 13:05:41

solene76
Membre
Inscription : 19-05-2011
Messages : 3

Re : Fin de contrat ...

Bonjour,

Je suis dans le meme cas que vous sauf que je suis sur une année complète. J'ai regardé l'index mais je suis complètement perdue !

Avez vous trouvé une réponse à vos questions ??

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#4 19-05-2011 13:36:33

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : Fin de contrat ...

voir dans infos & articles
index
lettre l = licenciement
lettre R = regularisation
lettre I = indemnités de rupture
et bien sur art 18 de la ccn
(lettre C = ccn)

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19-05-2011 13:36:33

partenaire publicitaire:

#5 19-05-2011 13:44:01

solene76
Membre
Inscription : 19-05-2011
Messages : 3

Re : Fin de contrat ...

Merci bcp !!!

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