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#1 02-10-2012 21:30:02
avenant au contrat
bonjour,
je souhaite modifier un contrat en accord avec les pe (diminuer le nombre d'heure) mais je ne sais pas comment m'y prendre, merci.
Le bonheur est un puzzle dont il convient de replacer les éléments chaque jour.
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02-10-2012 21:30:02
#2 02-10-2012 23:42:14
Re : avenant au contrat
Bonsoir,
Voici un modèle d'avenant :
AVENANT :
avenant N° au contrat du :……….....
Entre : Mme ………… A LA DEMANDE DE : Mme ………
Et : Mme ………..
Objet de la modification:
Contenu des modifications : (à la demande des parents et de l’assistante maternelle)
A compter du ……………….. Mme ………………………
Motif de la modification :
.Date d’exécution de cette modification : …………
Fait à : ………………………….
Le : …………………………..
Signatures :
Mme/M. (parent) Mme (assmat)
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#3 03-10-2012 06:44:05
Re : avenant au contrat
c'est exactement ca vous faites un avenant , en double exemplaire chacun originale , chacun parafé , par les deux parties
puis vs signez "lu et approuvé "avec la date
et voilà
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03-10-2012 15:05:20
#5 03-10-2012 15:56:03
Re : avenant au contrat
J'ai jamais avisé le CG pour les avenants .
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#6 04-10-2012 06:49:22
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