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#1 24-08-2016 17:35:29
contrat atypique
Bonjour,
Je dois rencontrer des parents pour garder leur bébé, mais je ne sais pas trop quel contrat je dois faire si cela se fait.
Le PE a un contrat en CDD du 1er au 30 septembre, mais qui sera normalement prolongé tout les mois du moins jusqu'en décembre(peu être...).
C'est un contrat ou je travaillerai parfois le matin, parfois l'aprés-midi.
Pouvez-vous m'aider et me dire quel contrat je dois faire et comment calculer la mensualisation s'il vous plait.
Merci.
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24-08-2016 17:35:29
#2 25-08-2016 13:18:18
Re : contrat atypique
Bonjour,
Je dois rencontrer des parents pour garder leur bébé, mais je ne sais pas trop quel contrat je dois faire si cela se fait.
Le PE a un contrat en CDD du 1er au 30 septembre, mais qui sera normalement prolongé tout les mois du moins jusqu'en décembre(peu être...).
C'est un contrat ou je travaillerai parfois le matin, parfois l'aprés-midi.
Pouvez-vous m'aider et me dire quel contrat je dois faire et comment calculer la mensualisation s'il vous plait.
Merci.
bonjour
les parents peuvent faire un occasionnel pour 1 mois, et ensuite si encore besoin de vous faire un cdi sur 12 mois en mensualisant, ça ne les empêchera nullement de le rompre fin décembre s'ils n'ont plus besoin...
ou direct un cdi sur 12 mois, puisque le parent aura sûrement besoin de chercher du travail, il touchera les aides paje même s'il est au chômage, et aura la certitude d'avoir une assmat dispo quand il travaillera de nouveau
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#3 25-08-2016 17:58:52
Re : contrat atypique
Bonjour,
Merci chris84. Le contrat occasionnel peut être renouvelé combien de fois ?
Le contrat occasionnel c'est un contrat ou l'on calcule les heures au réel + 10% de congé payé. Pour le contrat je travaillerai soit de 7h à 12h30 soit de 12h30 à 18h30. Je note bien ses horaires sur le contrat occasionnel ?
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#4 25-08-2016 18:04:24
Re : contrat atypique
Bonjour,
Merci chris84. Le contrat occasionnel peut être renouvelé combien de fois ?
Le contrat occasionnel c'est un contrat ou l'on calcule les heures au réel + 10% de congé payé. Pour le contrat je travaillerai soit de 7h à 12h30 soit de 12h30 à 18h30. Je note bien ses horaires sur le contrat occasionnel ?
oui au réel, maximum 1 mois d'affilée, mais on peut en avoir plsuieurs avec le même parent mais pas à la suite, si l'accueil devient régulier on doit mensualiser et docn faire un avenant au conrtat cdi occasionnel pour mise en place d'une mensualisation avec nbre d'heures hebdo et nbre de semaines d'accueil
il est expliqué à l'index
"Art.6
Accueil occasionnel
L'accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n'a pas caractère régulier.
Art.7 rémunération accueil occasionnel
Le salaire brut mensuel est égal au salaire horaire brut de base x nbre d'h d'accueil dans le mois ( payé en net)
Art.12 congés payés
Lorsque l'accueil est occasionnel la rémunération des congés payés s'effectue selon la règle du 1/10 versée à la fin de chaque accueil"
voilà une discussion où babou explique
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=218540
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25-08-2016 18:04:24
#7 29-08-2016 20:40:08
Re : contrat atypique
Bonsoir,
Si nous devions partir sur un cdi occasionnel, comment ça se passe pour le licenciement ? Le préavis est le même qu'un contrat année incomplète ? Ou il y a une différence entre les deux .
Merci.
les cdi occasionnels ne servent que ponctuellement et à chaque fin d'accueil occasionnel il faut une attestation assedic, un certificat de travail et un solde de tout compte
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#9 29-08-2016 23:19:39
Re : contrat atypique
Et pour le préavis ?
1 cdi occasionnel prévoit la période d'emploi selon les besoins ponctuels du parent
dès que le besoin est régulier c'est un cdi classique avec une mensu sur 12 mois
et là il y aura un préavis
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#10 31-08-2016 13:59:36
Re : contrat atypique
Bonjour,
Alors finalement nous partons sur un contrat année incomplète .
Le seul soucis c'est qu'il y a de jours où je travaille de 7h à 12h30 et d'autres de 13h30 à 18h et ça peut changer par la suite.
Comment noter tout cela sur le contrat pour les heures de garde ?
Je note quoi ?
Et pour le calcul de la mensualisation ? C'est la première fois que j'ai un contrat comme cela.
Merci
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#11 31-08-2016 17:23:37
Re : contrat atypique
morgana a écrit :Et pour le préavis ?
1 cdi occasionnel prévoit la période d'emploi selon les besoins ponctuels du parent
dès que le besoin est régulier c'est un cdi classique avec une mensu sur 12 mois
et là il y aura un préavis
Merci chris84
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#12 01-09-2016 09:23:29
Re : contrat atypique
Bonjour,
Alors finalement nous partons sur un contrat année incomplète .
Le seul soucis c'est qu'il y a de jours où je travaille de 7h à 12h30 et d'autres de 13h30 à 18h et ça peut changer par la suite.
Comment noter tout cela sur le contrat pour les heures de garde ?
Je note quoi ?
Et pour le calcul de la mensualisation ? C'est la première fois que j'ai un contrat comme cela.
Merci
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#13 01-09-2016 13:34:16
Re : contrat atypique
Le roulement des jours est régulier?
Nbre de jours par semaine régulier?
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#14 02-09-2016 14:32:26
Re : contrat atypique
Bonjour,
La maman travaille jusqu'à fin septembre et normallement octobre et si elle ne continue pas où elle est actuellement, elle cherchera ailleur. Mais jusqua fin octobre ça devrait etre de cette manière là .
Je viens d'avoir le planning pour septembre (mais ça changera) c'est irrégulier :
Lundi 5/09. 6h50 - 12h30
Mardi 6/09. 6h50 - 12h30
Mardi 13. 13h - 16h
Mercredi 14. 13h30 - 18h30
Jeudi 15. 13h30 - 18h30
Vendredi 16. 13h30 - 18h30
Jeudi 22. 6h50 -12h30
Vend 23. 6h50 - 12h30
Mardi 27.13h30 - 18h30
Merc.28. 13h30 - 18h30
Jeudi 29. 13h30 - 18h30
Vendredi 3o.13h30 - 18h30
Merci.
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#15 03-09-2016 19:21:22
Re : contrat atypique
Bonjour,
La maman travaille jusqu'à fin septembre et normallement octobre et si elle ne continue pas où elle est actuellement, elle cherchera ailleur. Mais jusqua fin octobre ça devrait etre de cette manière là .
Je viens d'avoir le planning pour septembre (mais ça changera) c'est irrégulier :Lundi 5/09. 6h50 - 12h30
Mardi 6/09. 6h50 - 12h30Mardi 13. 13h - 16h
Mercredi 14. 13h30 - 18h30
Jeudi 15. 13h30 - 18h30
Vendredi 16. 13h30 - 18h30Jeudi 22. 6h50 -12h30
Vend 23. 6h50 - 12h30Mardi 27.13h30 - 18h30
Merc.28. 13h30 - 18h30
Jeudi 29. 13h30 - 18h30
Vendredi 3o.13h30 - 18h30Merci.
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#16 03-09-2016 19:27:07
Re : contrat atypique
Bonjour,
La maman travaille jusqu'à fin septembre et normallement octobre et si elle ne continue pas où elle est actuellement, elle cherchera ailleur. Mais jusqua fin octobre ça devrait etre de cette manière là .
Je viens d'avoir le planning pour septembre (mais ça changera) c'est irrégulier :Lundi 5/09. 6h50 - 12h30
Mardi 6/09. 6h50 - 12h30Mardi 13. 13h - 16h
Mercredi 14. 13h30 - 18h30
Jeudi 15. 13h30 - 18h30
Vendredi 16. 13h30 - 18h30Jeudi 22. 6h50 -12h30
Vend 23. 6h50 - 12h30Mardi 27.13h30 - 18h30
Merc.28. 13h30 - 18h30
Jeudi 29. 13h30 - 18h30
Vendredi 3o.13h30 - 18h30Merci.
ok donc alternance 1 semaine de 5,67h x 2 j= 11,34 h
puis 1 semaine 18h (sauf mardi 27/09 il y aura +2,5 h par rapport au mardi 13)
année incomplète sur combien de semaines?
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#18 03-09-2016 20:43:32
Re : contrat atypique
vous pouvez partir sur 23 semaines de 11,34 h
puis 22 semaines de 18h
soit mensu 54,74 h
et ((2jx 23 sem )+ (4jx 22 sem ) /12 = 12 jours mensualisés
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#20 03-09-2016 22:08:34
Re : contrat atypique
Vous notez ces horaires que vous avez donné
semaine A =11,34h
Lundi . 6h50 - 12h30
Mardi . 6h50 - 12h30
semaine B =28h
Mardi . 13h - 16h
Mercredi . 13h30 - 18h30
Jeudi . 13h30 - 18h30
Vendredi . 13h30 - 18h30
les heures complémentaires sont les heures faites en dehors de ces horaires
vous notez sur une feuille de présence ou un agenda ce que vous êtes censée travailler et à côté les horaires réellement faits
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