Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

clbb

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rupture de contrat

Bonsoir,
Complétement perdu dans les calculs de CP, salaires.. J'ai embauché une nounou le 1er septembre 2008, je la licencie malheureusement au 31 juillet  2009 pour cause de mutation. Nous avons opté poou la mensualisation, je lui paye également  2,5 jours de cp par mois. Elle a pris au cours de l'année 11 jours de CP. Elle a  définie  6 semaines de vacances par an. Je vais donc lui payer le dernier mois travaillé, juillet, mais apparemment je dois aussi payer le mois d'aout. Je ne comprends pas pourquoi je dois payer un mois non travaillé ? est ce dans le cadre de la mensualisation ? Puisque ses cp je les ai déjà payé. SI quelqu'un peut m'aider ?
Merci

LaPetiteBouh

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Re : rupture de contrat

Apparemment vous etes en année incomplete donc vous avez payé votre mensu tout les moi et vous payez juqu'au 31/07/09 normal, et votre ass mat a acquis: 11(mois) x 2.5= 27.5 soit 28 jours de cp (si elle a des enfants de moins de 15 ans  elle peut rajouter 2 jours par enfants dasn la limite de 30 au total)
vous lui avez donc payé 27.5 jours de cp vous n'avez rien a regler en plus, si elle pose ceux qui lui reste apres la fin de votre contrat tres bien si elle les pose pas c'est perdu en temps, mais en agent vous votre part est ok.
par contre vous devez effectuer une regularisation, c a d que vous avez lissez les heures à effectuer sur 12 mois comme vous n'atteignez pas ces 12 mois vous devez comparer les heures prévus au contrat et donc payés, avec celles réellement effectuées, et si elle en a fait plus que celle payer les lui régulariser (payer, avec la dernière paie) dans le cas contraire elle n'a rien a vous rendre.

Dernière modification par LaPetiteBouh (23-07-2009 22:41:13)

clbb

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Re : rupture de contrat

Merci pour votre réponse concernant les cp. Mais  est ce que je dois quand même lui payer le mois d'aout alors que la rupture de contrat intervient le 31 juillet.
Merci

LaPetiteBouh

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Re : rupture de contrat

he bien ça depend vous avez 15 jours de preavis puisque moins d'un an qd a t elle reçu le courrier?

LaPetiteBouh

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Re : rupture de contrat

Bon vais aller me coucher alors vous devez lui payer le mois d'aout que si elle reçois sa lettre de licenciment le 15 aout (je sais ferié) au plus tard, donc a vous de faire en sorte qu'elle l'ait le plus vite possible, si c deja fait et que vous avez bien donné une lettre pour le 31 non vous ne payer pas le mois d'aout mais jusqu'au 31/07 et vous lui remettez tout ses papiers sa fiche de paie ainsi que la regularisation si il y a
voila bye

Dernière modification par LaPetiteBouh (23-07-2009 23:12:42)

4i.modo

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Re : rupture de contrat

Bonsoir,
Complétement perdu dans les calculs de CP, salaires.. J'ai embauché une nounou le 1er septembre 2008, je la licencie malheureusement au 31 juillet  2009 pour cause de mutation. Nous avons opté poou la mensualisation, je lui paye également  2,5 jours de cp par mois. Elle a pris au cours de l'année 11 jours de CP. Elle a  définie  6 semaines de vacances par an. Je vais donc lui payer le dernier mois travaillé, juillet, mais apparemment je dois aussi payer le mois d'aout. Je ne comprends pas pourquoi je dois payer un mois non travaillé ? est ce dans le cadre de la mensualisation ? Puisque ses cp je les ai déjà payé. SI quelqu'un peut m'aider ?
Merci

bonjour
êtes vous en année complete ou incomplete?
avez vous déjà envoyé la lettre de licenciement ou non?
les 11j de cp, c'etait  avec ou sans solde?
merci de repondre pour meiux pouvoir vous aider

zeta

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Re : rupture de contrat

attention le préavis ne peut pas s'éffectuer pendant les vacances de l'ass mat !

quand vous dites qu'elle à 6 semaines de vacances je supose qu'il y en a une sans solde car nous n'avons droit qu'a 5 semaines !

clbb

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Re : rupture de contrat

bonjour,
je lui ai envoyé son préavis le 15 juillet pour une fin de contrat au 31 juillet. Je suis en année incomplète, (11 mois). Concernant les cp elle les a pris en cours d'année (je lui paye les 10% de cp tous les mois et elle a posé 6 semaines de cp pour l'année : 1 semaine sans solde)
Merci à toutes pour votre aide