litige retour du mexique et refus de garder pendant son contrat

plocploc62 · 26-07-2009 15:05:17

bonjour ,
on veut bien vous aider en répondant à vos questions , mais vos ecrits ne sont pas clairs du tout ...
je ne suis pas loin de croire que l'auteur du post soit un ado

26-07-2009 15:05:17

plocploc62 · 26-07-2009 15:06:38

bluesky a écrit :

Son contrat prévoyez 37 semaines de travaille et 5 semaines de congés payer. Pour le reste on prend des congés sans solde ou maladie ou congés payer

donc vous avez mensualisé sur 37 semaines ? que viennent faire les 24 semaines dans ce cas ?

stenol · 26-07-2009 15:07:43

altec a écrit :

si le contrat est fait sur 37 se, alors le juillet et aout elle ne garde pas votre enfant , ces 2 mois sont déduits de la mensualisation.
car le contrat s'arret à la rentrée, alors am peut prendre un autre enfant pendant juillet et aout et a le droit de réfuser la garde de votre enfant en heures compl.
pas de faute de sa^part.
puis pour mexique : le matin elle n'a pas été au courant, et à partir de moment quand elle a su que elle n'a pas le droit garder l'enfant, elle vous a prevenu.
alors je ne crois pas que on peutconsiderer comme faute grave.
vous étiez en colère que il fallu chercher un autre mode de garde pendant 7 jours ; elle a réfusé la garde complementaire. vous auriez pu la licencier, mais en payant le préavis et sans faute grave.
prud'homme pourra considerer le licenciment comme abusif ( motif est abusif).

Altec, tout à fait d'accord avec toi !!
Ce que tu dis est cohérent et juste pour moi .

plocploc62 · 26-07-2009 15:11:15

bon !!! j'ai relu deux fois , vous avez donc envoyé a votre ass mat une procédure de licenciement pour faute grave , et elle refuse de le prendre en juillet , c'est bien ça ?
si c'est bien ça je ne comprends pas que vous vouliez encore confié votre enfant alors que vous lui avez retiré pour faute grave , voilà ou ce n'est pas claire et bizarre !!!

26-07-2009 15:11:15

bluesky · 26-07-2009 15:11:24

Je m’embrouille dans mes explication les 24 semaines sont les nombres de semaines effectuer depuis l’avenant .quand au trop perçu il vient de la pagemploi nous lui avons versé trop de salaire.

plocploc62 · 26-07-2009 15:13:40

quelle a été votre base de calcul pour la mensualisation ?

bluesky · 26-07-2009 15:21:44

Tout d’abord il ya eu le Mexique 5 jours sans l’enfant. Le lundi jour férie donc pas de garde le mardi matin demande écrite de notre part pour la garde des jours de juillet et aout. Le mercredi pas d’accueille. Le jeudi matin elle nous remet une lettre ou elle nous indique son refus, a ce moment notre enfant refuser de rester chez elle .A partir de ce moment on a engagé une procédure de licenciement

bluesky · 26-07-2009 15:23:41

42 semaines

valdu35 · 26-07-2009 15:25:59

Donc si elle a refusé votre avenant pour juillet et aout, vous avez du la licencier mais il n'y a pas de faute de sa part car elle a tout a fait le droit de refuser un avenant !!!!! Et donc comme vous l'avez licencier, elle a chercher un autre contrat et là aussi elle en a le droit
A mon avis vous serez en tord aux prud'hommes car effectivement c'est un licenciement classique et non pour faute grave !

plocploc62 · 26-07-2009 15:26:53

la demande écrite pour la garde de juillet et aout n'était pas prévu dans la mensualisation ?

bluesky · 26-07-2009 15:27:46

non l'avanant au contrat a deja ete etabli en otobre 2008

plocploc62 · 26-07-2009 15:29:04

valdu35 a écrit :

Donc si elle a refusé votre avenant pour juillet et aout, vous avez du la licencier mais il n'y a pas de faute de sa part car elle a tout a fait le droit de refuser un avenant !!!!! Et donc comme vous l'avez licencier, elle a chercher un autre contrat et là aussi elle en a le droit
A mon avis vous serez en tord aux prud'hommes car effectivement c'est un licenciement classique et non pour faute grave !

avec ma question sur les jours de juillet et aout c'est justement avec ce que tu dis que je voulais en venir
vous allez droit dans le mur avec les prud'hommes au vue de ce que vous ecrivez ...

stenol · 26-07-2009 15:32:48

Ne pourrions-nous pas avoir le détail de l'avenant ???

Mais je pense que Ploploc a raison.

plocploc62 · 26-07-2009 15:34:00

bluesky a écrit :

non l'avanant au contrat a deja ete etabli en otobre 2008

On peut établir autant d'avenant que necessaire , le papier que vous avez donné à votre ass mat avec les jours de garde de juillet et aout s'appelle un "avenant" votre ass mat était en droit de refuser , donc elle n'est pas en tort
il faudrait "relire" la convention collective

bluesky · 26-07-2009 15:40:28

non l'avenant a ete etabli a sa demande et nous a la notre . sur cette avenant il a ete etebli ces horaires le nonbre de semaines travailles soit 37 semaines + 5 semaines de cp pas d'accueille de l'enfant le mercredi et les vacances scolaoires sauf date definie ( le 3 juillet et la derniere d'aout ) le taux horoires le nombres d'heures . 34 heures *3.11€*42 semaines diviser par 12 soit un salaire de 370.09 + indenmites d'entretein de 3.5 €par jour

Dernière modification par bluesky (26-07-2009 15:43:20)

plocploc62 · 26-07-2009 15:50:49

en vous lisant j'ai la même tête que mes avatars , je ne pige rien entre les 37 semaines , les 42 semaines et les 24 semaines du début
c'est trop embrouillé !!! les avenants d'oct et celui récent de votre ass mat c'est le flou total
voir ça avec votre RAM avec le contrat en main le ou la responsable s'aura peut-être débrouillé votre schmilblick

valdu35 · 26-07-2009 15:50:52

Donc si je comprend bien :

- vous avez dit à votre am que vous souhaitiez rajoutez le 3 juillet et la dernière semaine d'aout au contrat
- elle vous a dit de faire un avenant
- vous avez fait cet avenant
- elle l'a refusé
- vous l'avez licenciez pour faute grave

est ce que je résume bien ou pas ?

plocploc62 · 26-07-2009 15:52:48

valdu35 a écrit :

Donc si je comprend bien :
- vous avez dit à votre am que vous souhaitiez rajoutez le 3 juillet et la dernière semaine d'aout au contrat
- elle vous a dit de faire un avenant
- vous avez fait cet avenant
- elle l'a refusé
- vous l'avez licenciez pour faute grave
est ce que je résume bien ou pas ?

haaaaaaaaaaaaaa voilà une courageuse à la rescousse

bluesky · 26-07-2009 15:54:30

le seul avenant a ete etabli en otobre 2008 depuis cette date rien na changer

34 heures*3.11€*42 semaines
__________________________ = 370.09€

12 mois

Dernière modification par bluesky (26-07-2009 15:56:45)

valdu35 · 26-07-2009 15:58:53

plocploc62 a écrit :

valdu35 a écrit :
Donc si je comprend bien :
- vous avez dit à votre am que vous souhaitiez rajoutez le 3 juillet et la dernière semaine d'aout au contrat
- elle vous a dit de faire un avenant
- vous avez fait cet avenant
- elle l'a refusé
- vous l'avez licenciez pour faute grave
est ce que je résume bien ou pas ?
haaaaaaaaaaaaaa voilà une courageuse à la rescousse

Donc vous l'avez licencier suite à cet avenant mais vous n'aviez pas le droit d'invoquer la faute grave donc si elle va aux prud'hommes , vous aurez tous les torts !!

Imaginez vous dans la même situation : votre employeur décide de modifier votre contrat ( par exemple baisse d'heure donc baisse de salaire ) vous refusez et bien votre employeur vous licencie mais il n'y a aucune faute !!!

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