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#1 08-07-2010 07:56:01

chouchou64
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fratrie, donc baisse des heures imposées !!

bonjour, en cas de fratrie :

si maman décide de ne plus déposer l'enfant le plus grand chez l'ass mat :
donc elle doit le préciser par écrit et licenciement du grand seulement ?
où avenant pour baisse des heures?

ça veut dire que nous subissons une baisse des heures et alors si pas d'accord démission pour le plus petit ?

y a til un texte, pas trouver sur le fofo !! smile smile
merci


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08-07-2010 07:56:01

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#2 08-07-2010 07:59:58

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

coucou
la maman doit te proposer un avenant si tu as 1 contrat pour les 2
si tu refuses c'est rupture pour les 2
et là procedure normale smile

si tu as 1 contrat par enfant elle fait un retrait de l'enfant mais pas de solde ni d'indemnité
(juste solde cp) puisque tu restes son employée.
et bien sur pas  d'inscription pôle emploi puisque tu restes son employée.

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#3 08-07-2010 08:02:13

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

coucou
la maman doit te proposer un avenant si tu as 1 contrat pour les 2
si tu refuses c'est rupture pour les 2
et là procedure normale smile

si tu as 1 contrat par enfant elle fait un retrait de l'enfant mais pas de solde ni d'indemnité
(juste solde cp) puisque tu restes son employée.
et bien sur pas  d'inscription pôle emploi puisque tu restes son employée.

coucou 4i smile

donc 1 contrat par enfant, c'est bien ce que je pensait, nous sibissons une baisse d'heures où alors démission ! smile


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#4 08-07-2010 08:03:01

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

oui smile
j'ai rajouté le lien dans l'index wink

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=73871

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08-07-2010 08:03:01

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#5 08-07-2010 08:08:40

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

et on ne peux même pas percevoir l'ind rupture du grand plus tard quand le petit petit partira lui aussi ? c'est a dire ajouter ind rupture du grand quand licenciement du petit ?
car c'est pas trop normal je trouve ! smile smile


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#6 08-07-2010 08:15:24

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

chouchou64 a écrit :

et on ne peux même pas percevoir l'ind rupture du grand plus tard quand le petit petit partira lui aussi ? c'est a dire ajouter ind rupture du grand quand licenciement du petit ?
car c'est pas trop normal je trouve ! smile smile

parce qu'un contrat qui a durer + de 8 ans, c'est pas rien non ?


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#7 08-07-2010 08:16:46

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

il faudra comparer les 1/120° et 1/5) wink
dans un cas comme celui là le 1/5° ne sera pas les plus avantageux... c'est clair.

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#8 08-07-2010 08:19:53

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

il faudra comparer les 1/120° et 1/5) wink
dans un cas comme celui là le 1/5° ne sera pas les plus avantageux... c'est clair.

c'est sur smile
mais si tu dit que l'on peut pas prendre ind rupture si on continue avec le plus petit !! smile
peut ton avoir tout de même cette ind rupture du grand quand au moment du licenciement du plus petit ? je rapelle 2 contrats smile smile


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#9 08-07-2010 08:24:38

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

à la rupture du dernier enfant de la fratrie il y aura indemnité (si c'est  pas une demission!)
et là tu compares les 1/5° (derniere année)
et 1/120° (depuis le 1er contrat, bien sur)
smile

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#10 08-07-2010 08:26:11

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

à la rupture du dernier enfant de la fratrie il y aura indemnité (si c'est  pas une demission!)
et là tu compares les 1/5° (derniere année)
et 1/120° (depuis le 1er contrat, bien sur)
smile

ok ! smile
donc je peux cummuler les 2 ind rupture : celle du grand et du petit même si c'est 2 contrats differents ?


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#11 08-07-2010 08:28:16

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

oui, mais tu ne peux pas calculer ll'indemnité du grd aujourd'hui (1/5° ) et la rajouter le jour où le plus petit partira !
tu devras faire les calculs le jour où le dernier partira à la date de rupture smile
tu vois ce que je veux dire?

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#12 08-07-2010 08:31:01

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

oui, mais tu ne peux pas calculer ll'indemnité du grd aujourd'hui (1/5° ) et la rajouter le jour où le plus petit partira !
tu devras faire les calculs le jour où le dernier partira à la date de rupture smile
tu vois ce que je veux dire?

oui compris ! smile
je ferai le calcul du premier au dernier jour ;le total, je l'ajouterai en cas de licenciement du petit ! smile

n'empèche que nous subissons une baisse d'heures ! smile
imposéés ! smile


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#13 08-07-2010 08:38:52

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

non tu fais pas le total au dernier jour du grd (maintenant)  que tu rajouteras au depart du petit...
tu feras le solde au jour du  depart du dernier.
et la methode des 1/120° sera la plus avantageuse ce jour là ...

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#14 08-07-2010 08:48:03

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

non tu fais pas le total au dernier jour du grd (maintenant)  que tu rajouteras au depart du petit...
tu feras le solde au jour du  depart du dernier.
et la methode des 1/120° sera la plus avantageuse ce jour là ...

ben pourquoi, si le contrat du grand se termine ! smile
je peux préparer pour moi le total , et je rajouterai au moment du départ petit ! smile


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#15 08-07-2010 08:51:02

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

non le solde se calcule  par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.

je vois ce que tu veux faire smile
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsi sad

le petit partira quand?

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#16 08-07-2010 18:54:18

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

non le solde se calcule  par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.

je vois ce que tu veux faire smile
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsi sad

le petit partira quand?

coucou 4i smile
heu pas encore fait mais je m'y prépare ! smile

non je veux calculer si départ du grand l'ind rupture 1/120  en fin de contrat pour moi et ajouter la somme trouver quand le petit partira avec  ind rupture du plus petit 1/120 ! smile

heu pas ça ??  smile

je vais pas quand même laisser tomber une ind rupture du plus grand qui dure depuis 8 ans ! smile


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#17 09-07-2010 09:55:53

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

chouchou64 a écrit :
4i a écrit :

non le solde se calcule  par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.

je vois ce que tu veux faire smile
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsi sad

le petit partira quand?

coucou 4i smile
heu pas encore fait mais je m'y prépare ! smile

non je veux calculer si départ du grand l'ind rupture 1/120  en fin de contrat pour moi et ajouter la somme trouver quand le petit partira avec  ind rupture du plus petit 1/120 ! smile

heu pas ça ??  smile

je vais pas quand même laisser tomber une ind rupture du plus grand qui dure depuis 8 ans ! smile

coucou 4i, alors je peux faire comme ça ?
là je pige pas bien ! smile
je vais pas laisser ma prime a l'eau si ça m'arrive quand même ! smile
merci


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#18 09-07-2010 10:00:50

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

tu ne calcule la prime que le jour où le dernier partira
pas avant
donc pour le moment tu ne fais rien smile
et le jour où le dernier partira  tu feras les 1/120µ
seul moyen d'inclure la periode du plus grand.
tu laisses tomber les 1/5° pour l'ainé puisque tu es tojours en contrat avec ces pe smile

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#19 09-07-2010 10:05:52

chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

4i a écrit :

tu ne calcule la prime que le jour où le dernier partira
pas avant
donc pour le moment tu ne fais rien smile
et le jour où le dernier partira  tu feras les 1/120µ
seul moyen d'inclure la periode du plus grand.
tu laisses tomber les 1/5° pour l'ainé puisque tu es tojours en contrat avec ces pe smile

ok j'ai donc compris que je peux l'inclure au départ du petit en faisant les 1/120 pour les 2, c'est a dire que je reprends tous les salaires des 2 et je fais les 1/120

donc autant prévenir les parents avant ! smile smile smile


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#20 09-07-2010 10:25:53

4i.modo
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!

non les 1/120° c'est sur tout les salaires depuis le 1er jour (les 2 enfants) jusqu'au dernier jour smile
aie aie sad
je m'exprie mal lol

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