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#1 08-07-2010 07:56:01
- chouchou64
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fratrie, donc baisse des heures imposées !!
bonjour, en cas de fratrie :
si maman décide de ne plus déposer l'enfant le plus grand chez l'ass mat :
donc elle doit le préciser par écrit et licenciement du grand seulement ?
où avenant pour baisse des heures?
ça veut dire que nous subissons une baisse des heures et alors si pas d'accord démission pour le plus petit ?
y a til un texte, pas trouver sur le fofo !!
![]()
merci

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08-07-2010 07:56:01
#2 08-07-2010 07:59:58
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
coucou
la maman doit te proposer un avenant si tu as 1 contrat pour les 2
si tu refuses c'est rupture pour les 2
et là procedure normale ![]()
si tu as 1 contrat par enfant elle fait un retrait de l'enfant mais pas de solde ni d'indemnité
(juste solde cp) puisque tu restes son employée.
et bien sur pas d'inscription pôle emploi puisque tu restes son employée.
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#3 08-07-2010 08:02:13
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
coucou
la maman doit te proposer un avenant si tu as 1 contrat pour les 2
si tu refuses c'est rupture pour les 2
et là procedure normalesi tu as 1 contrat par enfant elle fait un retrait de l'enfant mais pas de solde ni d'indemnité
(juste solde cp) puisque tu restes son employée.
et bien sur pas d'inscription pôle emploi puisque tu restes son employée.
coucou 4i ![]()
donc 1 contrat par enfant, c'est bien ce que je pensait, nous sibissons une baisse d'heures où alors démission ! ![]()

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#4 08-07-2010 08:03:01
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
oui ![]()
j'ai rajouté le lien dans l'index ![]()
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08-07-2010 08:03:01
#5 08-07-2010 08:08:40
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
et on ne peux même pas percevoir l'ind rupture du grand plus tard quand le petit petit partira lui aussi ? c'est a dire ajouter ind rupture du grand quand licenciement du petit ?
car c'est pas trop normal je trouve !
![]()

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#6 08-07-2010 08:15:24
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
et on ne peux même pas percevoir l'ind rupture du grand plus tard quand le petit petit partira lui aussi ? c'est a dire ajouter ind rupture du grand quand licenciement du petit ?
car c'est pas trop normal je trouve !![]()
parce qu'un contrat qui a durer + de 8 ans, c'est pas rien non ?

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#8 08-07-2010 08:19:53
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
il faudra comparer les 1/120° et 1/5)
dans un cas comme celui là le 1/5° ne sera pas les plus avantageux... c'est clair.
c'est sur ![]()
mais si tu dit que l'on peut pas prendre ind rupture si on continue avec le plus petit !! ![]()
peut ton avoir tout de même cette ind rupture du grand quand au moment du licenciement du plus petit ? je rapelle 2 contrats
![]()

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#9 08-07-2010 08:24:38
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#10 08-07-2010 08:26:11
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
à la rupture du dernier enfant de la fratrie il y aura indemnité (si c'est pas une demission!)
et là tu compares les 1/5° (derniere année)
et 1/120° (depuis le 1er contrat, bien sur)
ok ! ![]()
donc je peux cummuler les 2 ind rupture : celle du grand et du petit même si c'est 2 contrats differents ?

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#11 08-07-2010 08:28:16
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
oui, mais tu ne peux pas calculer ll'indemnité du grd aujourd'hui (1/5° ) et la rajouter le jour où le plus petit partira !
tu devras faire les calculs le jour où le dernier partira à la date de rupture ![]()
tu vois ce que je veux dire?
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#12 08-07-2010 08:31:01
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
oui, mais tu ne peux pas calculer ll'indemnité du grd aujourd'hui (1/5° ) et la rajouter le jour où le plus petit partira !
tu devras faire les calculs le jour où le dernier partira à la date de rupture
tu vois ce que je veux dire?
oui compris ! ![]()
je ferai le calcul du premier au dernier jour ;le total, je l'ajouterai en cas de licenciement du petit ! ![]()
n'empèche que nous subissons une baisse d'heures ! ![]()
imposéés ! ![]()

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#13 08-07-2010 08:38:52
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
non tu fais pas le total au dernier jour du grd (maintenant) que tu rajouteras au depart du petit...
tu feras le solde au jour du depart du dernier.
et la methode des 1/120° sera la plus avantageuse ce jour là ...
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#14 08-07-2010 08:48:03
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
non tu fais pas le total au dernier jour du grd (maintenant) que tu rajouteras au depart du petit...
tu feras le solde au jour du depart du dernier.
et la methode des 1/120° sera la plus avantageuse ce jour là ...
ben pourquoi, si le contrat du grand se termine ! ![]()
je peux préparer pour moi le total , et je rajouterai au moment du départ petit ! ![]()

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#15 08-07-2010 08:51:02
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
non le solde se calcule par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.
je vois ce que tu veux faire ![]()
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsi ![]()
le petit partira quand?
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#16 08-07-2010 18:54:18
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
non le solde se calcule par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.je vois ce que tu veux faire
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsile petit partira quand?
coucou 4i ![]()
heu pas encore fait mais je m'y prépare ! ![]()
non je veux calculer si départ du grand l'ind rupture 1/120 en fin de contrat pour moi et ajouter la somme trouver quand le petit partira avec ind rupture du plus petit 1/120 ! ![]()
heu pas ça ?? ![]()
je vais pas quand même laisser tomber une ind rupture du plus grand qui dure depuis 8 ans ! ![]()

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#17 09-07-2010 09:55:53
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
4i a écrit :non le solde se calcule par employeur (et non par enfant) et au moment de la rupture totale...
pas en 2 temps.
c'est la loi.je vois ce que tu veux faire
1/5° pour le grd que tu rajouteras au 1/5° pour le petit au moment du depart...
et ça ne marche pas ainsile petit partira quand?
coucou 4i
heu pas encore fait mais je m'y prépare !non je veux calculer si départ du grand l'ind rupture 1/120 en fin de contrat pour moi et ajouter la somme trouver quand le petit partira avec ind rupture du plus petit 1/120 !
heu pas ça ??
je vais pas quand même laisser tomber une ind rupture du plus grand qui dure depuis 8 ans !
coucou 4i, alors je peux faire comme ça ?
là je pige pas bien ! ![]()
je vais pas laisser ma prime a l'eau si ça m'arrive quand même ! ![]()
merci

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#18 09-07-2010 10:00:50
Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
tu ne calcule la prime que le jour où le dernier partira
pas avant
donc pour le moment tu ne fais rien ![]()
et le jour où le dernier partira tu feras les 1/120µ
seul moyen d'inclure la periode du plus grand.
tu laisses tomber les 1/5° pour l'ainé puisque tu es tojours en contrat avec ces pe ![]()
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#19 09-07-2010 10:05:52
- chouchou64
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Re : fratrie, donc baisse des heures imposées !!
tu ne calcule la prime que le jour où le dernier partira
pas avant
donc pour le moment tu ne fais rien
et le jour où le dernier partira tu feras les 1/120µ
seul moyen d'inclure la periode du plus grand.
tu laisses tomber les 1/5° pour l'ainé puisque tu es tojours en contrat avec ces pe
ok j'ai donc compris que je peux l'inclure au départ du petit en faisant les 1/120 pour les 2, c'est a dire que je reprends tous les salaires des 2 et je fais les 1/120
donc autant prévenir les parents avant !
![]()

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