fin de contrat régularisation ?

sdrine63 · 02-02-2011 20:42:28

Bonjour

J'ai une question auquelle j'arrive pas à trouver la réponse !!

Je finis mon contrat le 9 février.
J'ai commencé en mai à 28h puis de oct à fin déc à 23h10 puis à partir de janvier à 19h.
Nous avons fait une régul fin sept et remis les compteur à 0. Mais après fin déc pour le nouvel avenant on en a pas fait et est ce qu'il faut en faire une là pour la fin de contrat ?

Je sais pas trop comment faire reprendre dès le départ ou à partir de oct ?
Le RAM m'avait donné un tableau mais je le trouve bizarre car si l'enfant à été absent du fait des parents les heures sont moindres et du coup ça fausse tout.

quelqu'un a t-il des réponses ? un tableau pour aider ?

Merci de vos réponses

02-02-2011 20:42:28

sdrine63 · 02-02-2011 23:13:24

y a quelqu'un peut m'aider svp ?

hpsoleil · 03-02-2011 01:22:40

bonsoir ,

vous dites avoir fait une régul en sept et avoir tout remis à zéro donc je pense que vous pouvez la faire à partir d' oct. Elle se fera en 2 étapes .

1°-Je vous conseille de prendre un calendrier et de compter le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre le 01/10/2010 et le 31/12/2010 = N semaines de garde

et vous faites : (N X 23,10h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A1 c'est la somme due par les parents

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu d' oct (- les absences)+ mensu de nov (- ...)+ mensu de déc =B1

A-B =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.

2°-Si vous calculez le salaire de fév au réel : comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 31/01/2011 = N semaines de garde

et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A2 c'est la somme due par les parents.

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) =B2

-Si vous calculez le salaire de fév avec la mensu -déduction des absences avec le calcul de cour de cassation alors comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 09/02/2011 = N semaines de garde

et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A3 c'est la somme due par les parents.

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) +mensu de fév ( - déduction des absences par calcul CC)=b3

Puis toujours le même calcul en faisant A2-B2 ou A3-B3 =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
et il faudra vérifier si il n'y a pas de régul de cp

voilà et désolée pour le pavé , bonne soirée !!!

Dernière modification par hpsoleil (03-02-2011 11:28:24)

sdrine63 · 03-02-2011 09:58:49

Merci beaucoup pour cette réponse !!!

Je vais tenter de suivre ton calcul et je reviens donner des nouvelles !! Si je m'en sors ...

03-02-2011 09:58:49

hpsoleil · 03-02-2011 11:32:04

Désolée Sdrine 63 , une petite erreur s'était glissée dans mon pavé , je viens de la supprimer !!! bon calcul

sdrine63 · 06-02-2011 18:36:22

hpsoleil a écrit :

bonsoir ,
vous dites avoir fait une régul en sept et avoir tout remis à zéro donc je pense que vous pouvez la faire à partir d' oct. Elle se fera en 2 étapes .

1°-Je vous conseille de prendre un calendrier et de compter le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre le 01/10/2010 et le 31/12/2010 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 23,10h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A1 c'est la somme due par les parents

je ne comprend pas, car si l'enfant n'est pas venu à des jours prévu ? je suis plus à 23h10 ? est ce qu'il faut prendre en nombre d'heure du coup ? Si l'enfant venait régulièrement j'y arriverais mais là suis toujours aussi perdue ... j'arrive pas à passer ton petit 1, peux tu m'aider ?

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu d' oct (- les absences)+ mensu de nov (- ...)+ mensu de déc =B1
A-B =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
2°-Si vous calculez le salaire de fév au réel : comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 31/01/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A2 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) =B2

-Si vous calculez le salaire de fév avec la mensu -déduction des absences avec le calcul de cour de cassation alors comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 09/02/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A3 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) +mensu de fév ( - déduction des absences par calcul CC)=b3
Puis toujours le même calcul en faisant A2-B2 ou A3-B3 =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
et il faudra vérifier si il n'y a pas de régul de cp
voilà et désolée pour le pavé , bonne soirée !!!

sdrine63 · 06-02-2011 18:38:38

et puis moi dans ma mensu je n'ai pas l'enfant le même nombre d'heures tous les j le lundi 2 h le mardi 6h le mercredi 11h ect ... donc je peux pas calculer en nombre de jours ?

sdrine63 · 06-02-2011 18:50:16

en faisant le nombre de semaine de garde prévu au contrat dans petit 1 (4oct à fin dec) je trouve un trop perçu pour moi de 87 euros.
Et en faisant sur janvier je trouve un non perçu pour moi de 37 euros.

Mais si je prend le tableau du ram je trouve pas pareil car l'enfant à été beaucoup absent sans déduction de salaire mais cela comble le reste on dirait

Est ce que quelqu'un peut m'aider ?

je n'ai plus confiance au RAM et je ne sais où me tourner à part ici !!!

hpsoleil · 06-02-2011 19:09:46

sdrine63 a écrit :

hpsoleil a écrit :
bonsoir ,
vous dites avoir fait une régul en sept et avoir tout remis à zéro donc je pense que vous pouvez la faire à partir d' oct. Elle se fera en 2 étapes .

1°-Je vous conseille de prendre un calendrier et de compter le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre le 01/10/2010 et le 31/12/2010 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 23,10h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A1 c'est la somme due par les parents

je ne comprend pas, car si l'enfant n'est pas venu à des jours prévu ? je suis plus à 23h10 ?
si c'étaient des absences injustifiées tu n'en tiens pas compte ,rien n'est à déduire !tu gardes 23h10 .Au fait c'est 23h et 10 minutes ou tu as converti en centièmes ?est ce qu'il faut prendre en nombre d'heure du coup ? Si l'enfant venait régulièrement j'y arriverais mais là suis toujours aussi perdue ... j'arrive pas à passer ton petit 1, peux tu m'aider ?

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu d' oct (- les absences)+ mensu de nov (- ...)+ mensu de déc =B1
A-B =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
2°-Si vous calculez le salaire de fév au réel : comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 31/01/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A2 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) =B2

-Si vous calculez le salaire de fév avec la mensu -déduction des absences avec le calcul de cour de cassation alors comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 09/02/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A3 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) +mensu de fév ( - déduction des absences par calcul CC)=b3
Puis toujours le même calcul en faisant A2-B2 ou A3-B3 =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
et il faudra vérifier si il n'y a pas de régul de cp
voilà et désolée pour le pavé , bonne soirée !!!

hpsoleil · 06-02-2011 19:21:17

sdrine63 a écrit :

et puis moi dans ma mensu je n'ai pas l'enfant le même nombre d'heures tous les j le lundi 2 h le mardi 6h le mercredi 11h ect ... donc je peux pas calculer en nombre de jours ?

Quand je parle de jours c'est dans le cas de semaines incomplètes ,ex tu termines le 9 février , si tu travailles du lundi au vendredi , tu ne pourras pas compter 1 semaine mais seulement 3 j, pour les semaines complètes peu importe que le lundi tu travaille 2h , le mardi 6h ... tu sais que tu auras l'enfant 23h10.Est -ce que c'est plus clair pour toi ?

sdrine63 · 06-02-2011 19:22:12

hpsoleil a écrit :

sdrine63 a écrit :
hpsoleil a écrit :
bonsoir ,
vous dites avoir fait une régul en sept et avoir tout remis à zéro donc je pense que vous pouvez la faire à partir d' oct. Elle se fera en 2 étapes .

1°-Je vous conseille de prendre un calendrier et de compter le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre le 01/10/2010 et le 31/12/2010 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 23,10h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A1 c'est la somme due par les parents

je ne comprend pas, car si l'enfant n'est pas venu à des jours prévu ? je suis plus à 23h10 ?
si c'étaient des absences injustifiées tu n'en tiens pas compte ,rien n'est à déduire !tu gardes 23h10 .Au fait c'est 23h et 10 minutes ou tu as converti en centièmes ?est ce qu'il faut prendre en nombre d'heure du coup ? Si l'enfant venait régulièrement j'y arriverais mais là suis toujours aussi perdue ... j'arrive pas à passer ton petit 1, peux tu m'aider ?

ok merci donc pas de régul pour cette période mais pour l'autre oui mais vu que j'ai eu un trop perçu de 87 euros est ce que je peux demander la régul sur janvier ? car ils vont trouver ça injuste !!??
Oui j'ai converti 23h10 à 23,17

Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu d' oct (- les absences)+ mensu de nov (- ...)+ mensu de déc =B1
A-B =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
2°-Si vous calculez le salaire de fév au réel : comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 31/01/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A2 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) =B2

-Si vous calculez le salaire de fév avec la mensu -déduction des absences avec le calcul de cour de cassation alors comptez le nombre de semaines + les jours (si il y a ) où vous avez eu l' enfant entre 01/01/2011 et le 09/02/2011 = N semaines de garde
et vous faites : (N X 19h X votre tarif horaire) + ( x jours X nbre d'heure X tarif horaire ) = A3 c'est la somme due par les parents.
Ensuite il faut comparer avec le total des salaires déjà versés hors indemnités :mensu de janv (- les absences) +mensu de fév ( - déduction des absences par calcul CC)=b3
Puis toujours le même calcul en faisant A2-B2 ou A3-B3 =si résultat positif alors les parents vous doivent cette somme au titre de la régul ,par contre si résultat négatif alors vous avez un trop perçu mais il vous reste acquis ,vous n'avez pas à le rembourser.
et il faudra vérifier si il n'y a pas de régul de cp
voilà et désolée pour le pavé , bonne soirée !!!

sdrine63 · 06-02-2011 19:25:17

hpsoleil a écrit :

sdrine63 a écrit :
et puis moi dans ma mensu je n'ai pas l'enfant le même nombre d'heures tous les j le lundi 2 h le mardi 6h le mercredi 11h ect ... donc je peux pas calculer en nombre de jours ?
Quand je parle de jours c'est dans le cas de semaines incomplètes ,ex tu termines le 9 février , si tu travailles du lundi au vendredi , tu ne pourras pas compter 1 semaine mais seulement 3 j, pour les semaines complètes peu importe que le lundi tu travaille 2h , le mardi 6h ... tu sais que tu auras l'enfant 23h10.Est -ce que c'est plus clair pour toi ?

ok merci !!
Je compte ce qui était prévu au contrat en fait !! ok

Ce que je pige pas c'est que le ram m'a donné un tableau de régul et ça donne pas le même résultat je peux te l'envoyer ?

sdrine63 · 06-02-2011 19:27:32

par contre je fais une régul que pour janvier ? car vu que je termine le 9 février je calcule jusqu'au 31 janvier c'est bien ça ?

et aussi pour février elle me dit au ram d'utiliser le retrait des heures en absence et non prendre le nombre d'heures réelles
elle me dit de calculer comme si j'avais été absente
salaire brut de base X nb d’heures réelles d’absence du mois = retrait
nombre d’heures de garde réelles prévues sur le mois concerné
c'est bien ça?

hpsoleil · 06-02-2011 19:31:17

Tu as eu un trop perçu ,ça veut dire que tes PE t'ont déjà versés cette somme , c'est le non perçu que tu peux réclamer !

je ne connais pas le tableau du ram , biensûr tu peux me l' envoyer .

hpsoleil · 06-02-2011 20:05:20

sdrine63 a écrit :

par contre je fais une régul que pour janvier ?;loui si tu comptes fév au réel sinon si tu utilises le calcul de cour de cassation pour le salaire de fév alors pour ta régul tu comptes le nbre de semaines entre le 1 janv et le 9 fév
car vu que je termine le 9 février je calcule jusqu'au 31 janvier c'est bien ça ?
et aussi pour février elle me dit au ram d'utiliser le retrait des heures en absence et non prendre le nombre d'heures réelles
elle me dit de calculer comme si j'avais été absente
salaire brut de base X nb d’heures réelles d’absence du mois = retrait il faut utiliser le calcul de cour de cassation.Je te mets ce petit lien http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=70181
nombre d’heures de garde réelles prévues sur le mois concerné
c'est bien ça?

sdrine63 · 06-02-2011 22:13:53

donc en utilisant le calcul de la cour de cassation je fais une régularisation jusqu'au 9 fév.
au réel on a pas le droit ?
j'ai peur en fait de réclamer un non perçu alors je veux être sur à 100 % car je ne veux pas que cela crée des conflits

hpsoleil · 07-02-2011 12:39:00

sdrine63 a écrit :

donc en utilisant le calcul de la cour de cassation je fais une régularisation jusqu'au 9 fév.
N'oublie pas de rajouter 10°/. de cp sur la régul ,je viens de l'apprendre
au réel on a pas le droit ?Si tu comptes fév au réel +10 °/. de cp , tu seras payé pour les h réellement faites ,donc pas de régul dans ce cas.
j'ai peur en fait de réclamer un non perçu alors je veux être sur à 100 % car je ne veux pas que cela crée des conflits

sdrine63 · 07-02-2011 12:58:32

est ce que c'est bon ? :

sept à fin déc c'est bon donc pas de régul à faire

puis avenant au 3 janvier donc :

4 semaine X tx h X nbre d'heure prévu (19h) + (5j X 2h X tx h) + (2j X 11h X tx h) = résultat non en ma faveur de 50 euros brut

(détails : du 3 janvier 2011 eu 9 février 2011 (1 jour d'absence de ma part en février que je n'ai pas mis dans la régul)

sdrine63 · 07-02-2011 19:22:03

Alors j'ai bien compris le calcul donc normalement c'est bon mais le hic c'est que je trouve nul part où il est écris que nous devons faire une régularisation après chaque avenant. En plus le relais me dit de faire depuis le début du contrat.
Ce qui fait que si il y a un trop perçu de sept à fin décembre (contrat à 23h10) et qu'il y a un non perçu pour janvier à 9 fev cela s'annule non ?

Je trouvais le texte de la régul mais c'est pas précisé qu'après un avenant cela remet les compteurs à 0.

quelqu'un peux t il m'en dire plus ?

merci encore pour vos réponses

sdrine63 · 07-02-2011 21:19:49

quelqu'un peut il m'aider ?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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fin de contrat régularisation ?

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