Besoin d'aide pour un contrat

aurel45 · 12-02-2011 21:39:43

Une petite question par contre, comme le contrat démarrera le 12/09/2011

Je me ferais payer les heures au réel,c'est a dire les heures effectuées + les IE +repas si prévus et
10 % sur congés payés

Je débute la mensualisation le 01/10/2011

Pour le calcul de toutes les semaines, demain je lui demande les heures comme vs me le conseillez,

>> dès le 12/09 jusqu'au 12/09/12 ( 52 semaines) ou à compter du 1/10/11 jusqu'au 1/10/12 (52 semaines)

12-02-2011 21:39:43

parme · 12-02-2011 22:24:49

aurel45 a écrit :

Une petite question par contre, comme le contrat démarrera le 12/09/2011
Je me ferais payer les heures au réel,c'est a dire les heures effectuées + les IE +repas si prévus et
10 % sur congés payés
Je débute la mensualisation le 01/10/2011
Pour le calcul de toutes les semaines, demain je lui demande les heures comme vs me le conseillez,
>> dès le 12/09 jusqu'au 12/09/12 ( 52 semaines) ou à compter du 1/10/11 jusqu'au 1/10/12 (52 semaines)

coucou se ne seras pas sur 52 semaines c'est chose impossible puisqu'il y les rtt soit 9jours a convertir en semaine!
tu te trouveras sur 52 semaines -5semaines parent assmat pris en même temps-1semaines rtt supplémentaire parent= 46 semaines!(et il faudra noté au contrat que 3jours seront a déuire au moment de la prise restant des RTT)

et les 10% par mois sont hors convention!
de plus les cp (en ragent sont calculé sur le salaire brut)donc pas après les ide et repas.

1er mois =incomplet donc payé aux réel(par jours et h de présence de l'enfant)
les cp seront payé selon l'article 12 de la ccn et choix des deux parties!
utilisé l'année de référence,du 1er juin au 31 Mais de l'année suivante.
A+

aurel45 · 12-02-2011 22:30:51

Pour le calcul de toutes les semaines, demain je lui demande les heures comme vs me le conseillez,

>> dès le 12/09 jusqu'au 12/09/12 ( 52 semaines) ????

>> ou à compter du 1/10/11 jusqu'au 1/10/12 (52 semaines) ???

parme · 12-02-2011 22:40:13

alors selon les département c'est 36 semaines écoles
et 16 semaines de vacances scolaires
il te faut savoir!
les jours d'accueil de la semaine et h par jour de l'enfant= h par semaines sur les 36 semaines
puis les jours d'accueil de la semaine et h par jour de l'enfant = h par semaines sur les 16 semaines période vacances scolaires

il faut savoir a quel période le parent prend les 5 semaines soit sur la période scolaire
soit sur la période vacance scolaire

il faut savoir dans quel période elle pose les RTT!
ensuite on pourra faire le calcul.

on connais déjà le début puisque tu parle du 12/09 (qui sera certainement la période d'adaptation)

A+

12-02-2011 22:40:13

aurel45 · 13-02-2011 20:37:42

J'ai les infos :

En période scolaire, j'accueille les enfants sur 4 jours à raison de 19h/semaine

En période de vacances scolaires, je les accueille sur 4 jours à raison de 29h/semaine

Les 5 semaines de CP en commun avec les PE seront pris sur des périodes de vacances scolaires

La maman est partie sur 10 RTT ( le nbre dépend des jours fériés et varie chaque année)

Que nous déduisons sur 2 semaines, 1 pendant les vacances scolaires et 1 pendant la période école
(si elle n'a que 9 jours comme elle me l'avait dit lors du dernier entretien, le jour déduit sera travaillé, forcement ... donc payé en heure complémentaire )

Ce qui fait sur

- les 36 semaines écoles : 1 semaine RTT à déduire = reste 35 semaines écoles

- les 16 semaines de vacances : 5 semaine de CP et 1 semaine ARTT ) = reste 10 semaines vacances

>> 35 semaines école X 19h/semaine = 665 heures

>> 10 semaines vacances X 29h/semaine = 290 heures

665h + 290h = 955h / 12 = 79.58 (peux -t- on arrondir à 80h à la demande des parents)

Heures mensualisées : 80h / mois à 3€/heure = 240€

H/s. école = 19h

H/s. vacances = 29h

Le contrat débute le 12/09/2011,

nous devons procéder au règlement des heures réellement effectuées ????
avec 10% de CP en + calculé sur le BRUT, c'est bien çà ?!

Et on débute la mensualisation des 80h à compter du 01/10/11,
avec le paiement des CP + 10% du salaire BRUT ???

sinon de quelle manière ???

Les PE sont dans le commerce, j'aurai un changement à faire d'ici septembre, car je n'accueillerai plus les enfants sur 4 jours mais sur 3 jours avec une réduction des heures, çà devrait normalement aller pour le calcul, d'ici si ce n'est pas clair, je vous demanderai ...

parme · 13-02-2011 21:14:04

coucou ok
mais attention quelque chose me chagrine encore les RTT tu parle de 10 jours et compte déduite 2 semaines là ce n'est pas bon car au total ça te donne 12jours et non 10
puisque 1 semaine = 6jours ors la maman parle de 10
et les jours férié au bout de 3 mois d'ancienneté te serons rémunéré! voir la convention c'est écrit dessus.

donc que tu déduise sur 1semaines ok
mais il restera 4jours RTT

personnellement je noterais dans le contrat 10jours RTT (déduit sur 1semaine donc mensualisation comprise)resteras a déduire au moment de la prise en accord des deux parties selon les besoins de parent 3 ou 4 jours RTT
tu en pense quoi?

parme · 13-02-2011 21:28:47

aurel45 a écrit :

J'ai les infos :
En période scolaire, j'accueille les enfants sur 4 jours à raison de 19h/semaine
En période de vacances scolaires, je les accueille sur 4 jours à raison de 29h/semaine
Les 5 semaines de CP en commun avec les PE seront pris sur des périodes de vacances scolaires
La maman est partie sur 10 RTT ( le nbre dépend des jours fériés et varie chaque année)
Que nous déduisons sur 2 semaines, 1 pendant les vacances scolaires et 1 pendant la période école
(si elle n'a que 9 jours comme elle me l'avait dit lors du dernier entretien, le jour déduit sera travaillé, forcement ... donc payé en heure complémentaire ) attention là ce n'est pas bon car 1semaine =6jours donc si tu déduis 2 semaines tu déduis 12 jours
Ce qui fait sur
- les 36 semaines écoles : 1 semaine RTT à déduire = reste 35 semaines écoles ok
- les 16 semaines de vacances : 5 semaine de CP et 1 semaine ARTT ) = reste 10 semaines vacances non ce n'est pas bon tu es perdante car 2 jours te serons manquant donc ne pas compté comme expliquer sur le post au dessus ce qui te donnerais es 16 semaines de vacances : 5 semaine de CP = 11 semaines et au moment de la prise restante des autres jours RTT dans la mesure des jours prévue tu déduiras de la mensualisation ceux là
>> 35 semaines école X 19h/semaine = 665 heures
>> 10 semaines vacances X 29h/semaine = 290 heures 11 semaines vacances x 29h = 319 h
665h + 290h = 955h / 12 = 79.58 (peux -t- on arrondir à 80h à la demande des parents)665h + 319h = 984h / 12 =82h mensuel
Heures mensualisées : 80h / mois à 3€/heure = 240€ 82h x 3€= 246€
H/s. école = 19h
H/s. vacances = 29h

Le contrat débute le 12/09/2011,
nous devons procéder au règlement des heures réellement effectuées ????
avec 10% de CP en + calculé sur le BRUT, c'est bien çà ?!
Et on débute la mensualisation des 80h à compter du 01/10/11, tu peux aussi commencer au 12 septembre la mensualisation,mais il te faudra déduire les jours non fait et h non faite puisque tu auras une modification due a la période d'adaptation
avec le paiement des CP + 10% du salaire BRUT ??? je te rappelle que les 10% de cp mensuel sont hor convention,qu'il serais mieux d'appliquer la ccn article 12 et choix selon accord des deux parties,et les cp en argent sont toujours calculé sur le Brut,il font partie des cotisations,l'assmat perçois le net
sinon de quelle manière ???

Les PE sont dans le commerce, j'aurai un changement à faire d'ici septembre, car je n'accueillerai plus les enfants sur 4 jours mais sur 3 jours avec une réduction des heures, çà devrait normalement aller pour le calcul, d'ici si ce n'est pas clair, je vous demanderai ...

aurel45 · 13-02-2011 22:14:49

Bonsoir Parme, merci d'être là,

Pour les semaines de RTT, je suis d'accord, c'est ce que lui ai dit,

une semaine = 6 jours

2 semaine = 12 jours

>> La maman tient à faire comme cela, si elle ne prend pas les 12 RTT déduit, j'aurai les enfants en garde donc les heures seront payées très certainement en heures complémentaires

Pour ce qui est du règlement des CP, je comprend pas l'article 12 à moins que vous puissiez m'expliquer avec un exemple

Pour le mois de septembre, le plus simple sera de faire au réel, les PE sont perdus ! j'ai du insister pour faire la mensualisation et obtenir les infos qu'il manquait, un nbre d'heure en semaine école, en semaine vacances, déduire les RTT .... ils préféreraient me payer au réel car ils changent d'horaire et de congés toutes les semaines ....

Si on fait au réel pour septembre et que l'on commence la mensualisation en octobre, le calcul fait est toujours bon çà ne change rien ??

parme · 13-02-2011 22:30:42

aurel45 a écrit :

Bonsoir Parme, merci d'être là,
Pour les semaines de RTT, je suis d'accord, c'est ce que lui ai dit,
une semaine = 6 jours
2 semaine = 12 jours
>> La maman tient à faire comme cela, si elle ne prend pas les 12 RTT déduit, j'aurai les enfants en garde donc les heures seront payées très certainement en heures complémentaires
Pour ce qui est du règlement des CP, je comprend pas l'article 12 à moins que vous puissiez m'expliquer avec un exemple
Pour le mois de septembre, le plus simple sera de faire au réel, les PE sont perdus ! j'ai du insister pour faire la mensualisation et obtenir les infos qu'il manquait, un nbre d'heure en semaine école, en semaine vacances, déduire les RTT .... ils préféreraient me payer au réel car ils changent d'horaire et de congés toutes les semaines ....
Si on fait au réel pour septembre et que l'on commence la mensualisation en octobre, le calcul fait est toujours bon çà ne change rien ??

en faite si ça va changé puisque 36 semaines école est inclus septembre!
donc du cout sur le calendrier!
sur les 36 semaines tu déduits 3semaines de septembre et du cout on repart sur 33 semaines
donc

les 33 semaines écoles : 1 semaine RTT à déduire = reste 32 semaines écoles ok
et septembre aux réel.

les 33 semaines écoles : 1 semaine RTT à déduire = reste 32 semaines écoles

- les 16 semaines de vacances : 5 semaine de CP et 1 semaine ARTT ) = reste 10 semaines vacances note bien les jours de RTT pris et précise aussi au contrat que les jours rtt non pris mais travaillés te serons en h complémentaires mais c'est pas logique car tu signe pour une absence de 2semaines supplémentaire normalement les parents s'y engage,et la du cout tu as aucune obligation d'accepté de travaillé si eux ne font pas les 12jours (soit les 2semaines de déduite)

>> 32semaines école X 19h/semaine = 608 heures

>> 10 semaines vacances X 29h/semaine = 290 heures

608h + 290h = 898h / 12 = 74,83h et on laisse 74,83h

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