calculer les heures travailler pour la prime à l'emploi besoin d'aide

ghislaine1 · 23-04-2011 10:24:13

Bonjour, j'ai un soucis en se qui concerne la prime à l'emploi, je dois déterminer les heures réellement éffectuer, comment se calcul t'elle en sachant que j'ai des heures supplémentaires majorées chaque mois.
Fiche de salaire de la pajemploi.

Je suis allez voire sur casamape pour calculer le revenu imposable et il demande :
le Cumul salaire imposable= montant des salaires nets perçus + CSG imposable + CRDS (Hors heures suplémentaires et complémentaires) . C’est ce montant qui figure sur l’attestation fiscale envoyée par le centre Pajemploi.

et Montant perçu pour les heures supplémentaires et complémentaires = montant des salaires nets perçus pour ces heures

Faut il prendre le salaire net imposable (tenant compte de l'exonération fiscale) + assiette brut de l'exonération fiscal du mois qui est indiquer sur ma fiche de salaire et diviser par le taux horaire du smic 2010 majorées de 10%(cp)?
J'ai crus comprendre qu'il fallait tenir compte des salaires imposable net perçu et que sur les bulletins de salaire de la PAJE le montant net des heures complémentaires ou majorées n'apparaisse pas?
Merci de m'aider svp.
cordialement.

23-04-2011 10:24:13

lulu54 · 23-04-2011 12:10:58

bonjour

avez vous eté voir dans notre index ?

babou 74 · 23-04-2011 20:25:36

ghislaine1 a écrit :

Bonjour, j'ai un soucis en se qui concerne la prime à l'emploi, je dois déterminer les heures réellement éffectuer, comment se calcul t'elle en sachant que j'ai des heures supplémentaires majorées chaque mois.
Fiche de salaire de la pajemploi.
Je suis allez voire sur casamape pour calculer le revenu imposable et il demande :
le Cumul salaire imposable= montant des salaires nets perçus + CSG imposable + CRDS (Hors heures suplémentaires et complémentaires) . C’est ce montant qui figure sur l’attestation fiscale envoyée par le centre Pajemploi.
et Montant perçu pour les heures supplémentaires et complémentaires = montant des salaires nets perçus pour ces heures

Faut il prendre le salaire net imposable (tenant compte de l'exonération fiscale) + assiette brut de l'exonération fiscal du mois qui est indiquer sur ma fiche de salaire et diviser par le taux horaire du smic 2010 majorées de 10%(cp)?
J'ai crus comprendre qu'il fallait tenir compte des salaires imposable net perçu et que sur les bulletins de salaire de la PAJE le montant net des heures complémentaires ou majorées n'apparaisse pas?
Merci de m'aider svp.
cordialement.

coucou
il faut prendre les salaires nets perçus sur toute l'année , et non le net imposable

Pour la declaration 2011 , sur les revenus de 2010

Les assistantes maternelles doivent déterminer sous leur responsabilité le nombre d’heures rémunérées. A titre de règle pratique, ils peuvent toutefois se reporter aux règles spécifiées sur :

La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

Exemple : Une assmat' qui a perçu 10 000€
devra déclarer sur sa déclaration des revenus
10 000/7,90 = 1266 h

ghislaine1 · 23-04-2011 22:26:23

Merci babou pour ton aide mais je ne comprend pas tous je m'explique.
Moi se que j'ai fais (1)- le calcul forfaitaire en prennant les sailaires net imposable (tenant compte de l'exonération fiscale)des fiche de salaire paje pour déterminer le montant du revenu à déclarer au impots puis (2)avec le cumul des salaire net imposable des fiches de salaire paje je les diviser par 7,9(taux horaires du smic majorée 10%) pour me donner les heures à déclarer pour la prime à l'emploi. aisse éxacte?

Je ne comprend pas pourquoi sur casamape il demande:Montant perçu pour les heures supplémentaires et complémentaires = montant des salaires nets perçus pour ces heures

(2)et pourquoi "il faut prendre les salaires nets perçus sur toute l'année , et non le net imposable" pour quel calcul, tu parle de quel.? le calcul forfaitaire ou pour les heures à déclarer prime à l'emploi?

(3)"le Cumul salaire imposable= montant des salaires nets perçus + CSG imposable + CRDS (Hors heures suplémentaires et complémentaires)" est la même chose que "sailaires net imposable (tenant compte de l'exonération fiscale)des fiche de salaire paje"

Je t'avoue que ta réponse me perturbe! j'espère que tu comprend mes doute
cordialement.

23-04-2011 22:26:23

babou 74 · 23-04-2011 22:53:58

Pour le calcul de la prime pour l'emploi , tu ne t'occupes plus ni du net imposable , ni de l'abattement qui est propre aux assmats
mais du total de tous les salaires nets (hors indemités) que tu as perçus sur l'année 2010
Et ce total , tu le divises par 7.90 , pour obtenir le nombre d'heures à declarer.

ghislaine1 · 24-04-2011 13:55:28

Merci babou74, mais tu te contredis par rapport à l'index infos et articles du site : tu a écris...
Pour la declaration 2011 , sur les revenus de 2010

Les assistantes maternelles doivent déterminer sous leur responsabilité le nombre d’heures rémunérées. A titre de règle pratique, ils peuvent toutefois se reporter aux règles spécifiées sur :

La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

Exemple : Une assmat' qui a perçu 10 000€
devra déclarer sur sa déclaration des revenus
10 000/7,90 = 1266 h

il faudrait savoir si c'est le salaire net ou salaire net imposable qui est noter sur le bulletin de salaire de la paje?

si c'est le salaire net les heures normale son compris dedant et les heures sup majorées mais si c'est le salaire net imposable il ni y à pas les heures sup majorées?
Normalement les heurs supmajorées ne sont elle pas imposable et donc ne rentre pas dans le calcul pour déterminer les heurs à déclarer pour la prime à l'emploi!

cordialement.

4i.modo · 24-04-2011 16:45:56

bonjour
pour les impots, les calculs, la prime pour l'emploi etc...
tout est là :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 1#p1222561
et là :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=42372

mais prenez le temps de lire, prendre des notes et ... faire une simulation sur le site des impôts
(avec et sans abatement)

courage!
tout le monde y arrive, mais parfois il faut un peu de temps

ghislaine1 · 24-04-2011 21:07:19

Merci 4i, mais il semble qu'il y a des incohérence entre info/index et le dedrnier message de babou 74
sur le sujet!

message de babou 74 : La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

et se qui est noter dans l'index infos et articles du 16 03 2011 de babou 74:
Pour la declaration 2011 , sur les revenus de 2010

Les assistantes maternelles doivent déterminer sous leur responsabilité le nombre d’heures rémunérées. A titre de règle pratique, ils peuvent toutefois se reporter aux règles spécifiées sur :

La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

il faudrait savoir!

Al'attention de marie3945 sache que Total salaires nets +(CSG+CRDS) est la même chose que se qui est noter sur le bulletin de salaire paje dans salaire net imposable(tenant compte...) en faite le salaire net + 2,90% imposable.

pour le reste de t'es interrogation tu peut déduire de t'es salaire net imposable (paje) une indemnité forfaitaire selon t'on mode de garde et tu déclare au impots le résulta trouver et peut être toucher la ppe

temps plein = 1820h par an = 35h par semaine x 52 semaine année complète donc si moin tu est en année incomplète donc noter les heures réellement travailler pur le calcul il semble qu'il faut prendre le salaire net imposable+salaire heures majorées en net = xxxxxxheures travailler sur l'année enfin je pense!
cordialement.

4i.modo · 25-04-2011 05:22:35

dejà les cp se declarent plein pot , sans abatement.
come toutes les heures payées sans l'accueil de l'enfant.

et pour la prime à l'emploi j'ai toujours fais comme indiqué dans le lien (texte en bleu)
et en cas de doute : appelez votre centre des impôts
ou prenez rv avec un agent en emportant vos agrements, et toutes els feuilles de paies

ghislaine1 · 25-04-2011 22:08:38

Merci 4i, je te parle de sa :
message de babou 74 : La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

et de sa :
La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).

"il faudrait savoir!" entre salaire net et salaire net imposable
(il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires
et
(il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE)

cordialement.

landocean · 25-04-2011 22:12:07

Bonsoir,
Il faut se servir du net perçu (salaire, hc, hs, cp).

babou 74 · 25-04-2011 22:20:29

ghislaine1 a écrit :

Merci 4i, je te parle de sa :
message de babou 74 : La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).
et de sa :
La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).
"il faudrait savoir!" entre salaire net et salaire net imposable
(il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires
et
(il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE)
cordialement.

Nulle part dans mes textes , il n'est question de net imposable
Seul le site C******* en parle , et c'est une erreur , qui devrait etre rectifiée

Il s'agit bien des salaires perçus , et non des salaires déclarés ou imposables
PAJEMPLOI n'indique pas que le net imposable , mais aussi le net à verser (heures complémentaires/supplémentaires , cp compriss )

landocean · 26-04-2011 00:10:07

ghislaine1 a écrit :

La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi
Pour les assistantes maternelles, la même règle que celle appliquée aux salariés rémunérés à la tâche peut être utilisée :
Le nombre d’heures rémunérées devant figurer sur la déclaration de revenus et entrant dans le calcul de la prime pour l'emploi s’obtient en effectuant le rapport entre la rémunération perçue dans l’année (il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE) et le montant moyen du SMIC horaire net imposable majoré de 10% pour prendre en compte les congés payés (soit 7,90 € pour les revenus de l'année 2010).
"il faudrait savoir!" entre salaire net et salaire net imposable
(il s'agit du salaire net , donc y compris la réminération des heures complémentaires/supplémentaires
et
(il s'agit du salaire net - de l'ensemble des employeurs - indiqué par exemple sur les attestions PAJE)
cordialement.

Le mot "imposable" a disparu du texte !!!

babou 74 · 26-04-2011 01:47:08

oui , il n'est pas dans le texte d'"infos & articles" rectifié lors de son ecriture puisqu'il ne doit pas y etre , contrairement à ce qui est noté sur C******* , d'où l'info d'origine est tirée

ghislaine1 · 26-04-2011 11:42:33

Merci les filles enfin nous sommes d'accord!
bizarre le Net imposable a disparue de mes message précédent.
merci babou 74
Landocean, j'avais raison il y était noter "imposable" et maintenant il ni est plus!!!!!!!!!!!!!!!!!

cordialement.

babou 74 · 26-04-2011 12:02:24

marie3945 a écrit :

il faut prendre le net imposable!!!!!les impots me l'ont confirmé ce matin!!!!

Ils faudrait peut etre qu'ils se mettent d'accord d'un centre d'impots à l'autre

Mais la notice 2041 GS est très claire là dessus

"  Pour les gardiens d’immeubles, les employés de
maison et les assistantes maternelles :
La même règle que celle appliquée aux salariés
rémunérés à la tâche peut être utilisée : le nombre
d’heures rémunérées devant figurer sur la
déclaration de revenus s’obtient en effectuant le
rapport entre la rémunération perçue dans l’année et
le montant moyen du SMIC horaire net applicable
en 2010 majoré des 10% congés payés , soit 7.90€ "

Donc , ce n'est pas le net imposable

Confirmation des différents centres d'impots , auxquels je viens de redemander confirmation .

karaib · 26-04-2011 15:01:56

Coucou et oui bien compliqué tout ça et j'en rajoute encore les autres années c'est sur ma feuille d'impot que la case temps plein est deja cochée !! donc je ne fais rien !! erreur ou pas ? merci et excusez moi d'embrouiller encore +.

dindounette44 · 26-04-2011 15:11:53

coucou,
oui moi aussi la case est déjà coché

babou 74 · 26-04-2011 16:31:35

marie3945 a écrit :

ca devient vraiment *****!!!je les ai appelé ce matin et la dame me l a confirmé.....
franchement, ils ne savent pas plus que nous je crois!
en fait, toi tu prends le salaire net + les indemnité ou bien seulement le salaire net??

Juste le salaire net , sans les indemnités

ghislaine1 · 26-04-2011 22:26:03

Salut les filles, moi se qui m'avais alerté sur le net imposable est que lorsque j'ai voulu calculer le Calcul du revenu imposable ma déduction sur les IE,IR par heures et/ou par jours sur CASAM....E il faut noter

Nombre de journées de garde effective de plus de huit heures

Journées de moins de huit heures : nombre d'heures

Cumul salaire imposable

Montant perçu pour les heures supplémentaires et complémentaires

Frais d'entretien

Frais de repas

tous sa fonctionne pour la déduction mais pour :
Nombre d'heures à déclarer (Prime pour l'emploi) sa n'est pas bon puisque il se base sur le net imposable et non sur le net!

il est vrai que"La notice 2041 GS de l'administration fiscale relative à la prime pour l'emploi " indique seulement
"rémunération perçue dans l'année"

point barre.
cordialement.

PS. lorsque je post des messages j'aimerais que mes messages ne soit pas modifier ( notice qui se contredise babou)merci
cordialement

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#1 23-04-2011 10:24:13

calculer les heures travailler pour la prime à l'emploi besoin d'aide

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