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03-09-2011 11:20:04
#2 03-09-2011 11:22:17
Re : contrat occasionnel
bonjour
un contrat occasionel est un contrat où on en peut pas mensualiser, 1h par ci ... 2h par là sans regularité aucune..
vous devez proceder ainsi : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558
c'est long à lire mais indispensable...
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03-09-2011 11:26:35
#5 03-09-2011 11:36:52
Re : contrat occasionnel
Vous ne pouvez pas être en occasionnel si vous mettez votre enfant 3 jours par semaine : il faut mensualiser. Le paiement au réel est hors la loi, vous devez respecter la CCN...
Vous courez au litige...
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#8 03-09-2011 11:44:15
Re : contrat occasionnel
Bien sûr vous pouvez faire un avenant. Mais votre asmat est en droit de le refuser (si elle estime qu'un contrat de 2 jours au lieu de 3 n'est plus intéressant pour elle, quelles qu'en soient les raisons).
Si elle refuse votre avenant, soit vous la licenciez, soit vous continuez comme avant, c'est à dire sur 3 jours.
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#10 03-09-2011 12:37:33
Re : contrat occasionnel
non partez sur un cdi mensualisé sur 12 mois
votre demande d'accueil à caractere de regularité, donc pas de contrat occasionel...
en cas de besoin vous pourrez facilement le rompre (même procedure, préavis etc...)
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#11 03-09-2011 12:42:08
Re : contrat occasionnel
4i mon " cas " est assez difficile, mon mari travail a son planning pour le mois moi je vais avoir un cdd aussi avec un planning tous les2 horaires irrégulieres moi repos week end et apres 18h .
du coup pour la mensu sur quelle base ? 10h ? 20h ? par exemple du 15 jusqu'a la fin du mois de septembre je n'aurais pas besoin de l'ass mat car mon mari bosse de nuit du coup il garde le petit la journée.
je suis perdue
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#12 03-09-2011 12:43:41
Re : contrat occasionnel
ou faire un contrat occationnel pour le mois de septembre et commencer une mensu en octobre c'est possible ?
Mais du coup je dois quand même faire un avenant pour septembre car elle ne l'aura pas 3jours par semaine.
Mais comme à la base mon contrat n'est pas bon comment faire ? peut on annulé et remplacé un contrat ?
quel bins
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#13 03-09-2011 12:51:57
Re : contrat occasionnel
Oui .... comme dit plusieurs fois ... par un avenant.
INDEX ▲ cliquez ici
Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#14 03-09-2011 12:52:05
Re : contrat occasionnel
alors voyez avec elle...
j'ai un cas similaire je vous explique :
on a mensualisé 2j par semaine sur le minimum d'heures necessaires
et on rajoute en complement les heures en +
quand ce sera plus regulier on mensualisera 3 ou 4 j selon les besoins.
en occasionel je refusais de bloquer une place complete pour le risque "zero" salaire...
la maman me confie l'enfant 2j par semaine ( 2 x 4h) même quand papa est là
comme ça lui peut soit se reposer, soit faire autre chose (courses, menage, bricolage, sport, jeux videos )
avec les aides de la paje et le credit d'impot elle ne paie reelement quasiment rien, et comme ça nous sommes "satisfaites" toutes les 2 et surtout l'enfant à un rythme regulier et s'habitue à venir...
si tout va bien, en janvier on passe à 4 x 4h + la moitié des vacances scolaires 4x 10h
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#15 03-09-2011 12:58:56
Re : contrat occasionnel
je comprend pas, mi-mai (sous votre ancien pseudo) vous disiez embaucher une assmat en cdd (etiant vous même et votre ami en cdd) donc de juin à decembre...
et là vous parlez d'un autre contrat (occasionel qui n'en est pas)
vous vous contredisez un peu...
si vous êtes en cdd (titulaire caf = employeur) pas le conjoit
pourquoi ne pas faire un cdd?
et qu'est devenu le cdd de juin?
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#16 03-09-2011 13:11:20
Re : contrat occasionnel
ma situation a bcp bougé cad je devais avoir un emploi et finalement ca n'a rien donné.
mon mari en cdi moi je commence là en cdd ( titulaire de la caf = lui)
on a fait un contrat "occassionnel " depuis mi aout qui au final n'est même pas légal.
je vais avoir un cdd pour 1 mois avec possibilité d être renouvelé mais tjs en cdd pour 3 mois et apres cdi si je fais l'affaire.
Alors du coup je dois faire un avenant pour annuler le pseudo contrat occasionnel et faire une mensu et je crois qu'a ce moment ça sera bon ? rassurez moi
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#17 03-09-2011 13:42:09
Re : contrat occasionnel
j'avais pas comprit que c'etait dejà fait.
faites un avenant pour passer en cdi mensualisé,
par contre si c'est 3j au contrat vous devez payer 3j effectivement.
et pazs sur qu'elle accepte de passer à 2j par semaine
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#18 03-09-2011 13:46:37
Re : contrat occasionnel
le 2 jours ct si je restait en occasionnel comme on avait noté 3 jours. ça c'est bon on en parle plus.
¨Par contre est ce possible ds l'avenant de noté le nombre d'heure mais pas de jours précis ?
comme nous avons tous les 2 un planning on est jamais sur y'a des semaines ou j'aurais besoin que 3 jours et d'autres toute la semaine par exemple
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#19 03-09-2011 13:54:18
Re : contrat occasionnel
non on ne note aps les heures sans jours
faut quand même que l'assmat puisse savoir un minimum de choses
en mettant que le nb d'heures elle va dejà bloquer une place complete, perdre ses feriés parce que vous pourez caser les heures quand vous voulez, etc....
et oui, si vous avez 3j au contrat vous devez payer 3j
si vous partez sur 2j au contrat elle peut refuser de faire un 3° jour...
detillez au max pour ne pas vous coincer vous, ni elle ...
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#20 03-09-2011 13:59:08
Re : contrat occasionnel
poulala mais comment faire ?
Nous travaillons tous les 2 avec des plannings donc si je note sur le contrat par exemple que j'ai besoin d'elle tous les mardi et que finalement certain mardi je n'ai pas besoin mais plus un jeudi qui n'est pas prévu ou un autre jour ....c'est casse tête .
et est ce que je peux mettre sur le contrat que admetons on note qu'elle travail tous les mardi mais que si je n'ai pas besoin on remplacera par un autre jour ? est ce possible de faire comme ça ?
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