Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 03-09-2011 11:20:04

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

contrat occasionnel

bonjour,

je suis parent, j' ai un contrat occasionnel pour 3 jours par semaine.

Ma question : Est ce que j'ai le droit de mettre mon enfant que 2 jours certaines semaines ?

Merci

Hors ligne

03-09-2011 11:20:04

partenaire publicitaire:

#2 03-09-2011 11:22:17

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

bonjour
un contrat occasionel est un contrat où on en peut pas mensualiser, 1h par ci ... 2h par là sans regularité aucune..
vous devez proceder ainsi : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

c'est long à lire mais indispensable...

Hors ligne

#3 03-09-2011 11:25:40

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

oui mais sur le contrat nous avons préciser 3jours / semaine donc je voulais savoir si je met mon enfant seulement 2 jours si je suis " hors la loi" vis à vis de l'assistante mat

Hors ligne

#4 03-09-2011 11:26:35

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

ou faut il que je fasse un avenant ?

Hors ligne

03-09-2011 11:26:35

partenaire publicitaire:

#5 03-09-2011 11:36:52

Occitane
Membre
Inscription : 15-04-2010
Messages : 12 095
Site Web

Re : contrat occasionnel

Vous ne pouvez pas être en occasionnel si vous mettez votre enfant 3 jours par semaine : il faut mensualiser. Le paiement au réel est hors la loi, vous devez respecter la CCN...
Vous courez au litige...

Hors ligne

#6 03-09-2011 11:40:03

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

On avait prévu un contrat occasionnel tant que je recherche un emploi et une mensu lorsque j'aurai un emploi.
Du coup faut il faire un avenant ou autre ?

Hors ligne

#7 03-09-2011 11:42:32

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

oui, mais partez sur un cdi minimum tout de même (2j par semaine par exemple)

Hors ligne

#8 03-09-2011 11:44:15

Occitane
Membre
Inscription : 15-04-2010
Messages : 12 095
Site Web

Re : contrat occasionnel

Bien sûr vous pouvez faire un avenant. Mais votre asmat est en droit de le refuser (si elle estime qu'un contrat de 2 jours au lieu de 3 n'est plus intéressant pour elle, quelles qu'en soient les raisons).
Si elle refuse votre avenant, soit vous la licenciez, soit vous continuez comme avant, c'est à dire sur 3 jours. smile

Hors ligne

#9 03-09-2011 12:10:01

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

ok mais du coup soit je fais une mensualisation soit je reste sur un contrat occasionnel mais là je ne dois plus marqué le nombre de jour c'est bien ça ?

Hors ligne

#10 03-09-2011 12:37:33

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

non partez sur un cdi mensualisé sur 12 mois
votre demande d'accueil à caractere de regularité, donc  pas  de contrat occasionel...
en cas de besoin vous pourrez facilement le rompre (même procedure, préavis etc...)

Hors ligne

#11 03-09-2011 12:42:08

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

4i mon " cas " est assez difficile, mon mari travail  a son planning pour le mois  moi je vais avoir un cdd aussi avec un planning tous les2 horaires irrégulieres  moi repos week end et apres 18h .

du coup pour la mensu sur quelle base ?  10h ? 20h ?  par exemple du 15 jusqu'a la fin du mois de septembre je n'aurais pas besoin de l'ass mat car mon mari bosse de nuit du coup il garde le petit la journée.

je suis perdue

Hors ligne

#12 03-09-2011 12:43:41

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

ou faire un contrat occationnel pour le mois de septembre et commencer une mensu en octobre c'est possible ? 
Mais du coup je dois quand même faire un avenant pour septembre car elle ne l'aura pas 3jours par semaine.
Mais comme à la base mon contrat n'est pas bon comment faire ? peut on annulé et remplacé un contrat ?

quel bins

Hors ligne

#13 03-09-2011 12:51:57

sophie56
Modérateur
Lieu : Derrière l'objectif
Inscription : 25-08-2006
Messages : 36 397
Site Web

Re : contrat occasionnel

Oui .... comme dit plusieurs fois ... par un avenant.

Hors ligne

#14 03-09-2011 12:52:05

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

alors voyez avec elle...

j'ai un cas similaire je vous explique :

on a mensualisé  2j par semaine sur le minimum d'heures necessaires
et on rajoute en complement les heures en +
quand ce sera plus regulier on mensualisera 3 ou 4 j selon les besoins.
en occasionel je refusais de  bloquer une place complete pour le risque "zero" salaire...
la maman me confie l'enfant 2j par semaine ( 2 x 4h) même quand papa est là

comme ça lui peut soit se reposer, soit faire autre chose (courses, menage, bricolage, sport, jeux videos lol )

avec les aides de la paje et le credit d'impot elle ne paie reelement quasiment rien, et comme ça nous sommes "satisfaites" toutes les 2 et surtout  l'enfant à un rythme regulier et s'habitue  à venir... smile

si tout va bien, en janvier on passe à 4 x 4h + la moitié des vacances scolaires  4x 10h smile

Hors ligne

#15 03-09-2011 12:58:56

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

je comprend pas, mi-mai (sous votre ancien pseudo) vous disiez embaucher une assmat en cdd (etiant vous même et votre ami en cdd) donc de juin à decembre...
et là vous parlez d'un autre contrat (occasionel qui n'en est pas) hmm

vous vous contredisez un peu...

si vous êtes en cdd (titulaire caf  = employeur) pas le conjoit wink
pourquoi ne pas faire un cdd?
et qu'est devenu le cdd de juin?

Hors ligne

#16 03-09-2011 13:11:20

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

ma situation a bcp bougé cad je devais avoir un emploi et finalement ca n'a rien donné.
mon mari en cdi moi je commence là en cdd ( titulaire de la caf = lui)
on a fait un contrat  "occassionnel " depuis mi aout  qui au final   n'est même pas légal.

je vais avoir un cdd pour 1 mois avec possibilité d être renouvelé mais tjs en cdd pour 3 mois et apres cdi si je fais l'affaire.

Alors du coup je dois faire un avenant pour annuler le pseudo contrat occasionnel et  faire une mensu et je crois  qu'a ce moment ça sera bon ? rassurez moi

Hors ligne

#17 03-09-2011 13:42:09

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

j'avais pas comprit que c'etait dejà fait.
faites un avenant pour passer en cdi mensualisé,
par contre si c'est 3j  au contrat vous devez payer 3j effectivement.
et pazs sur qu'elle accepte de passer à 2j par semaine sad

Hors ligne

#18 03-09-2011 13:46:37

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

le 2 jours ct si je restait en occasionnel comme on avait noté 3 jours. ça c'est bon on en parle plus.
¨Par contre  est  ce possible ds l'avenant de noté le nombre d'heure mais pas de jours précis ?
comme nous avons tous les 2 un planning on est jamais sur y'a des semaines ou j'aurais besoin que 3 jours et d'autres toute la semaine par exemple

Hors ligne

#19 03-09-2011 13:54:18

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : contrat occasionnel

non on ne note aps les heures sans jours sad
faut quand même que l'assmat puisse savoir un minimum de choses sad
en mettant  que le nb d'heures elle va dejà bloquer une place complete, perdre ses feriés parce que vous pourez caser les heures quand vous voulez, etc....
et oui, si vous avez 3j au contrat vous devez payer 3j
si vous partez sur 2j au contrat elle peut refuser  de faire un 3° jour...

detillez au max pour ne pas vous coincer vous, ni elle ...

Hors ligne

#20 03-09-2011 13:59:08

mamame25
Membre
Inscription : 08-07-2011
Messages : 170
Site Web

Re : contrat occasionnel

poulala mais comment faire ?

Nous travaillons tous les 2 avec des plannings donc si je note sur le contrat par exemple que j'ai besoin d'elle tous les mardi et que finalement certain mardi je n'ai pas besoin mais plus un jeudi qui n'est pas prévu ou un autre jour ....c'est casse tête .

et est ce que je peux mettre sur le contrat que admetons on note qu'elle travail tous les mardi mais que si je n'ai pas besoin on remplacera par un autre jour ? est ce possible de faire comme ça ?

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB