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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 07-10-2011 01:18:44

charlotteOfraises
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Heures complémentaires et CP

Bonjour,

Je reviens vers vous après quelques années! Mais cette fois ci côté parent employeurs!!! ;-)))
J'ai un doute et je n'ai pas trouvé de réponses (j'ai peu être mal cherché!)

J'emploie une assmat depuis septembre en année complète. Elle a fait des heures complémentaires non prévues au contrat, les congé payés sont-ils dûs sur ces heures? et si oui quel calcul faire?

Merci!


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07-10-2011 01:18:44

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#2 07-10-2011 10:44:43

agua63
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Re : Heures complémentaires et CP

Bonjour.

Oui les hc et hs rapporte des congé payé.

Si je me souviens, il faut rajouter 10% enf ind e mois pour ses heure.

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#3 07-10-2011 16:28:14

charlotteOfraises
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Re : Heures complémentaires et CP

Merci pour cette réponse, mais je croyais qu'en année complète soit sur 52 semaines, il n'y avait pas de 10%
J'y comprends plus rien...


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#4 07-10-2011 16:35:02

charlotteOfraises
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Re : Heures complémentaires et CP

merci Shaineze06
Donc, sur les heures complémentaires les cp sont -ils dùs???


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07-10-2011 16:35:02

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#5 07-10-2011 16:47:03

Occitane
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Re : Heures complémentaires et CP

Les CP sont dûs sur toutes les heures travaillées...
En année complète, on fonctionne avec la méthode du maintien de salaire, ce qui veut dire que les heures complémentaires ne seront pas prises en compte quand l'employée est en vacances.
On peut quand même, chaque année, faire une vérif : d'un côté, voir combien rapporte le maintien de salaire, de l'autre, calculer 10 % sur toutes les mensus + les heures complémentaires. Si les 10 % sont plus intéressants, alors payer le surplus à l'employée.

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#6 07-10-2011 16:48:08

charlotteOfraises
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Re : Heures complémentaires et CP

Non on a fait l'adapation en août donc au réel. la mensu commence dès septembre.


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#7 07-10-2011 16:50:32

sophie56
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Re : Heures complémentaires et CP

Elle a droit à 10ù sur les hc et hs ... mais a régler après la période d'acquisition donc en juin 2013
Ainsi que sur le mois d'aout wink

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#8 07-10-2011 16:56:24

charlotteOfraises
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Re : Heures complémentaires et CP

MERCI OCCITANE
Dis moi est ce que' c'est précisé quelque part dans la convention collective? ou autre?


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#9 07-10-2011 17:00:19

charlotteOfraises
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Re : Heures complémentaires et CP

Oui Sophie, pour le mois d'aoùt ok pour les 10% ils ont été réglés!
mais il me faut un écrit pour lui prouver ce que j'avance (soit 10% de toutes les heures complémentaires en juin 2012, c'est ça?)
Car apparemment le ram lui aurait dit de se les faire payer tous les mois...


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