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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 21-10-2011 10:48:30

aureliedav
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contrat signé et elle veux pas le rendre

bonjour,
j ai un gros souci avec mon ass mat, mon petit est depuis deux mois et demi chez elle , le probleme c est que le premier jour elle m'a fait signer le contrat mais elle l'a gardé et refuse de me le rendre, je souhaite rompre le contrat mais comment j 'ai plus le contrat, que puis- je faire ???

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21-10-2011 10:48:30

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#2 21-10-2011 10:50:19

elodie1983
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

bonjour
ton contrat n'a pas etait fait en 2 exemplaires?

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#3 21-10-2011 10:56:40

aureliedav
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

ba si grande importance il a ete signé donc elle a tres bien pu rajouter des choses dessus
et pour l'attestation assedic il me faut les renseignement de la nounou note sur le contrat

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#4 21-10-2011 10:57:55

Janis71
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

Pourquoi lui avoir laissé votre exemplaire ?

Quel motif invoque-t-elle pour ne pas vous le rendre ?

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21-10-2011 10:57:55

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#5 21-10-2011 10:58:26

aureliedav
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

elle dit quelle en a besoin en cas de litige !

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#6 21-10-2011 10:59:30

popopilo
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

aureliedav a écrit :

bonjour,
j ai un gros souci avec mon ass mat, mon petit est depuis deux mois et demi chez elle , le probleme c est que le premier jour elle m'a fait signer le contrat mais elle l'a gardé et refuse de me le rendre, je souhaite rompre le contrat mais comment j 'ai plus le contrat, que puis- je faire ???

aureliedav a écrit :

ba si grande importance il a ete signé donc elle a tres bien pu rajouter des choses dessus
et pour l'attestation assedic il me faut les renseignement de la nounou note sur le contrat

aureliedav a écrit :

elle dit quelle en a besoin en cas de litige !

Dernière modification par popopilo (21-10-2011 11:00:19)


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#7 21-10-2011 11:01:11

Quetty
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

ben elle n a pas besoin d en avoir deux le sien lui suffit amplement

je vous conseille de contacter sa puer et lui exposer les faits

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#8 21-10-2011 11:01:37

zuenna
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

aureliedav a écrit :

elle dit quelle en a besoin en cas de litige !

Il a été fait en 1 ou 2 exemplaires??

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#9 21-10-2011 11:02:12

4i.modo
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

le contrat se signe ENSEMBLE  et chaque partie garde son exemplaire hmm
comme pour tout... (assurance, banque, commerce etc...)
ben vous v'là dans de beaux draps sad
faites lui un recommandé avec details et exigez votre exemplairte sans ratures !

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#10 21-10-2011 11:03:49

aureliedav
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

ok merci

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#11 21-10-2011 11:06:05

popopilo
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

bonjour
cette situation est étrange... hmm
bref!
sachez que pour la licencier, vous n'avez pas besoin du contrat
vous devez juste lui signifier le retrait d'enfant par courrier AR
préavis de 15 jours car moins d'un an d'ancienneté (donc pas de prime de licenciement)
préparez certificat de travail, solde de tout compte (dernier salaire + prééavis + solde de cp si besoin)
pour l'attestation assedic, vous avez juste besoin des sommes que vous lui avez versé depuis le début, en brut
pour les avoir, il vous suffit de regarder vos déclarations paje emploi


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#12 21-10-2011 11:22:34

popopilo
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

il y a une chose que je ne comprends pas! hmm
je lis dans ton historique que tu es am!
donc si je comprend bien, tu n'es plus am et est devenue pe, c'est ça?
dans un cas comme dans l'autre, je ne comprends pas que n'aies pas fait les contrats en 2 exemplaires puisque tu fais/faisais parti du métier, tu devais bien le savoir, non?
de plus, pourquoi avoir attendu de la licencier pour demander le double du contrat?


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#13 21-10-2011 11:40:30

jacadi
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

mais pourquoi l'am refuse de lui donner = réponse en cas de litige ??? je comprends la maman prévenez de suite la PMI, l'inspection du travail pour savoir ce qu'elle peut intenter de plus contre vous en rajoutant qqc sur les contrats qui ont été signé si vous la licenciez... l'inspection du travail sera à meme de dire quel serait le motif de licenciement dans votre cas.

courage en tout cas

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#14 21-10-2011 11:53:59

so
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Re : contrat signé et elle veux pas le rendre

popopilo a écrit :

il y a une chose que je ne comprends pas! hmm
je lis dans ton historique que tu es am!
donc si je comprend bien, tu n'es plus am et est devenue pe, c'est ça?
dans un cas comme dans l'autre, je ne comprends pas que n'aies pas fait les contrats en 2 exemplaires puisque tu fais/faisais parti du métier, tu devais bien le savoir, non?
de plus, pourquoi avoir attendu de la licencier pour demander le double du contrat?

en effet il y a peu de temps tu étais assmat ..........remarque tu fais peut être garder ton enfant hmm


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