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#1 18-01-2012 16:13:28

lahna
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d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

je  vous  explique : mon  agrément  est pour 4 places soit : 3 a temps complet de : 0  a 6 ans et 1 temps partiel de 2 a 6 ans  actuellement  j'acceuille 2 enfants dont :  1 de 11 mois a temps complet ( passer a temps complet depuis début janvier car jusqu'a  présent celui ci était  a temps partiel smile ) et 1 de:3 mois  30 heures semaine en contrat  enseignant  donc ma question est la suivante:  combien puis je encore  acceuillir d'aprés vous d'enfant ?  4  en contrat  wink   ou c'est pas ça du tout  smile  merçi par avance pour vos réponses wink


assistante maternelle smile  en vacances fin juillet wink

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18-01-2012 16:13:28

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#2 18-01-2012 16:19:11

cricri49
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

bonjour,
je crois que niveau contrat, nous ne sommes plus "limité" comme avant à 6 contrats, mais comme ça change tout le temps, je suis pas sure à 100%.
Du moment que tu respectes ton agrément, tu peux très bien avoir + de 4 contrats: sur ton temps plein libre, tu peux très bien trouver 2 temps partiels se complétant, et avoir en + un autre temps partiel sur ta dernière place, le tout étant de ne jamais avoir + de 4 enfants en même temps pour toi, dont au moins 1 de + de 2 ans, et à temps partiel pour celui ci.
Par contre, je serais curieuse de savoir comment on peut définir un contrat à temps partiel? Tu as des "règles" de la pmi concernant cet agrément là?
-c'est un nombre d'heure par jour: par ex, pas plus de 4h par jour?
-un nombre d'heures par semaine: par ex pas + de 25h par semaine?
-un nombre de jour semaine: par ex, pas plus de 3 jours par semaine?
Je me pose la question car ici la notion de temps partiel et complet n'existe pas.


maman de 3 zoréoles.
Ass mat agréée pour 3.
2 bonhommes et 1 minette en accueil.

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#3 18-01-2012 16:24:36

cricri49
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

en te relisant, je vois que le bb de 3 mois est là en contrat enseignant, donc tu peux très bien compléter avec un autre contrat, style un péri le mercredi et les vacances scolaires, du moment qu'il n'a pas plus de 6 ans.
Donc tu pourrais avoir + de 4 contrats:
-ton temps complet sur une place 0/6 ans.
-ton bb de 3 mois + un péri sur une place 0/6 ans.
-un temps complets ou 2 temps partiel qui se complètent sur la place 0/6 ans.
-1 ou 2 temps partiel sur ta dernière place 2/6 ans.
En l'écrivant, tient, je me pose la question maintenant: peut tu acceuillir 2 temps partiel sur la place du temps partiel 2/6 ans, du moment qu'ils ne se croisent jamais (par ex, un lundi mardi, et un autre jeudi vendredi?)

Je serais toi, je poserais la question à mapuer pour être sure du coup....

Dernière modification par cricri49 (18-01-2012 16:25:10)


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#4 18-01-2012 17:14:09

lahna
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

bonjour cricri49 smile   oui  c'est vrai que concernant celui en partiel 2 a 6 ans je ne sais pas du tout ce qu'il entendent a temps partiel éffectivement smile  en tous les cas je te remercie pour tes réponses et je ne manquerai pas  de lui poser la question concernant celui en partiel wink   donc en horaires d'équipes ou en nuits idem du coup ??  j'aurais le droit aussi smile


assistante maternelle smile  en vacances fin juillet wink

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18-01-2012 17:14:09

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#5 18-01-2012 18:37:23

gally
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

Oui à ta place je poserai la question à la puer au sujet des temps partiels et complets afin de compléter tes agréments au mieux tout en restant dans la légalité à ce niveau.

Moi je n'ai aucune indication de ce genre sur mes agréments (juste des restrictions d'ages ou enfant ayant acquis la marche),
ce qui me permet donc d'avoir 7 contrats tout en étant agréée pour 4 et 1 déro.

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#6 19-01-2012 00:51:31

modema55
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

est-ce que plus de 6 contrats cela passe au niveau de la PMI et de la page en n'ayant pas plus de 4 enfants en garde à la fois. Quelqu'un aurait -il une réponse fiable merci

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#7 19-01-2012 10:01:40

nielle
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

d'apres ma puer hmm (je dis ca car chacune a ses explications sad ) le temps complet c'est 5j semaine + 9h/j.

par contre ici aucune notion de temps partiel sad donc ma pauvre lahna je ne peux pas t'aider.


profitez de la vie tant qu'il est encore temps

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#8 19-01-2012 10:23:01

nounoujulie
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

modema55 a écrit :

est-ce que plus de 6 contrats cela passe au niveau de la PMI et de la page en n'ayant pas plus de 4 enfants en garde à la fois. Quelqu'un aurait -il une réponse fiable merci

oui j'ai 4 places et j'ai 7 contrats wink


Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.

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#9 19-01-2012 10:40:24

bidy
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

j'ai envoyé un email à Pa......i, pour demander si on pouvait prétendre à plusieurs contrats, tout en faisant attention à ne pas depasser mon nombre d'accueil. Ils n'ont pas compris ce que je voulais dire, donc je ne connais toujours pas la réponse !! donc, 6,7,9, contrats? moi je ne sais pas!

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#10 19-01-2012 10:42:38

4i.modo
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

on a le texte dans infos & articles
index
lettre N
nombre de contrats
smile

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#11 19-01-2012 10:47:10

bidy
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

merci 4 i : je viens d'aller voir à la lettre N, alors au début nous avions droit à 6 contrats maximum, puis, il serait question d'avoir autant de contrat que l'on a d'agrément. Bon je m'explique : 3 agréments=6contrats, 4 agréments=8 contrats ?!! heu, j'ai compris? lol

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#12 19-01-2012 10:51:46

4i.modo
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

t'as zappé ça :

en date du 16/06/10

4i a écrit :

depuis le 10/06/10 (donc jeudi dernier) on a plus de restriction de nb de contrat  DANS LA LIMITE DU NB MAXI SIMULTANE bien sur smile

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex … rieLien=id

smile

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#13 19-01-2012 10:59:08

bidy
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

ohhhh, merci 4i !!!! j'ai certains neurones le matin, qui ne fonctionnent pas ! lol

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#14 19-01-2012 11:04:21

4i.modo
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Re : d'aprés vous il me restera combien de contrats de libre?

moi j'en qu'un, et  il est chez nanifafa aujourd'hui (garde partagé de neurone...)
hmm

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