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Pages : 1
#1 21-04-2012 08:43:09
recepissé
Bonjour, et bon week-end,
Recoit-on un recepissé de demande , comme pour la première demande quand on envoie au cg une demande de modification d'agrément?(oui, je sais , ca fait beaucoup de fois le mot demande, lol !)
Le délai de 2 mois court à compter de la reception de ce recepissé ou de la date de la demande?
En cas de non reponse, c'est un refus, mais je ne comprend pas pourquoi ils ne prennent meme pas la peine d'envoyer un courrier disant simplement les raisons de la non etude de notre dossier?
Pour celle qui n'ont jamais eu de reponse, qu'avez vous fait?Avez vous appelé le cg pour savoir pourquoi et quelle a été la réponse?
Merci
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21-04-2012 08:43:09
#2 21-04-2012 09:24:55
Re : recepissé
Hello!
Moi j'ai eu une notification par courrier me précisant qu'on avait bien reçu ma demande de modification et que j'aurai une réponse dans les 2 mois , sans plus de précisions!
Maman épanouie d'une gentille coquine.
Heureuse nounou d'une adorable pitite princesse!
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#4 21-04-2012 14:08:58
Re : recepissé
Bonjour, et bon week-end,
Recoit-on un recepissé de demande , comme pour la première demande quand on envoie au cg une demande de modification d'agrément?(oui, je sais , ca fait beaucoup de fois le mot demande, lol !)
Le délai de 2 mois court à compter de la reception de ce recepissé ou de la date de la demande?
En cas de non reponse, c'est un refus, mais je ne comprend pas pourquoi ils ne prennent meme pas la peine d'envoyer un courrier disant simplement les raisons de la non etude de notre dossier?Pour celle qui n'ont jamais eu de reponse, qu'avez vous fait?Avez vous appelé le cg pour savoir pourquoi et quelle a été la réponse?
Merci
Bonjour,
Personnellement j'ai envoyé ma demande en AR, quelques temps plus tard (je me rappelle plus exactement mais environ deux semaines après) j'ai reçu un courrier me disant qu'il avait bien reçu ma demande et qu'il y avait un délai de trois mois pour m'envoyer une réponse. Les trois mois courent à partir de la date de réception au CG de la lettre recommandé.
Normalement, ils doivent te contacter durant ce délai pour les visites de l'assistante sociale et/ou puéricultrice. Ça peut prendre quelques temps (jusqu'à deux mois) pour qu'ils te contactent, mais ne t'inquiètent pas ils ne t'oublieront pas, c'est comme les impôts En théorie, si pas de réponse dans les trois mois c'est que l'agrément t'es octroyé d'office, mais cela arrive très rarement et de toute façon même si cela se produisait, je te dis pas les contrôles pour voir si tout va bien.
En tout cas, bienvenue dans le monde des ass'mat'
Bonne continuation et tiens nous au courant de l'avancée de ton dossier
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21-04-2012 14:08:58
#5 21-04-2012 15:42:49
- ptipimousse59
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Re : recepissé
Pareil que Seylena pour ma demande d'extension
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