Problème avec contrat

tendresse62 · 14-09-2012 08:55:17

bonjour
Alors NON la loi ne vous donnerais pas raison devant les prud'hommes.

Car figurez-vous, j'ai eu le cas il y a quelques années. Un parent 3 mois avant le début de l'acceuil pour me contacte pour m'informer que tout compte fait leur enfant partirai en crêche. L'engagement réciproque avait été aussi signé et bien sûr le prénom de l'enfant n'était pas mentionné, sauf le nom et l'adresse.
Les parents ne voulait pas me payer les indemnités. Donc prud'hommes. et j'ai gagné même que les parents ont du payer des frais supplémentaires. Alors un conseil payé votre ex assistante maternelle. Et sachez que j'ai eu le soutien de mon mari car il travaille dans le juridique. Bonne continuation

14-09-2012 08:55:17

tendresse62 · 14-09-2012 08:57:07

Et de toute façon avant de lire l'engagement récipropre vous avez du le lire.....

soprano57 · 14-09-2012 09:00:51

papa83 je ne suis pas am, je suis pe employeur, qui a eu bcp de déboirs (changé 6 fois de garde en 1 an, à cause de pb de santé des am)
ça m'a coûté cher, très cher, entre les cp non pris avant la maladie qu'il faut payer pendant qu'on trouve une autre nounou en cdd avec prime de précarité de nouveau cp bref j'en passe, l'année passée m'a coûté vraiment cher

et pourtant, j'ai signé des contrats. j'aurais pu faire des fautes dans les contrats que j'aurai continué d'être honnête.
cet engagement vous l'avez signé, ne faite pas croire que d'après vous"c'était juste une sécurité", car cette phrase à elle seule justifie cette indemnité =SECURITE.

vous l'avez prévenue 2 mois avant, c'est tout à votre honneur. moi même je compte licencier l'am en janvier, je l'ai prévenue en mars quand elle est revenue de maladie. c'est NORMAL, c'est comme ça que ça se passe entre personnes qui savent e que c'est que d'avoir un boulot, même si certaines personnes peu scrupuleuses auraient attendu le dernier moment.

si elle vous avait lâché 1 mois avant vous auriez été tellement en colère (c'est duuuur de se faire lâcher par une am croyez moi) que vous auriez demané cette indemnité, et relu chaque paragraphe en détail pour lui faire payer plus.

on pense toujours bien quand tout va bien, c'est pour ça que moi, que ça me coûte cher ou non, je RESPECTE les contrats, les am, nos accords.

ma soeur a acheté une voiture, a annulé la commande, a du payer une indemnité. et pourtant cette voiture a été achetée peu après...

allez, c'est dur en tant que pe car on a pas les mêmes ressources que nos propres patrons, mais c'est comme ça...si vous saviez combien de fois j'ai pesté l'an passé avec toutes ces sommes versées....

4i.modo · 14-09-2012 09:02:17

mais la loi c'est la loi, pour tout le monde.
à votre avis pourquoi les engagements reciproques ont ete fait et validés par la loi?
ils ne sont pas valable que 8j avant la date, mais dès signature comme tout papier officiel.

j'ai eu le même cas, la maman m'a plantée dans la rue en me disant "de toute façon je ne suis pas solvable, allez vous plaindre où vous voulez!"
elle svait que même avec gain de cause j'aurais jamais mon argent!
sympa, non?
en attendant je n'avais plus de proposition d'emploi,(et j'en avais refusé pour elle!!!) une perte de salaire de 2 agrements (600 euro par mois quand même!) et j'ai galeré 1 an comme ça!
et j'en ai eu tellement ras le bol de ces situations qui nous mettent dans la mouise, que j'ai tout arreté!
on est virée à la veille des 1 an pour pas payer 30 euro de prime de rupture!
les gamins ont des certif medicaux de complaisance pour deduire du salaire à tout va!
on doit être corvéable à souhait!
on se fait virer parce qu'on prend 1 jour pour enterrer sa mere!
on se fait critiquer parce qu'on plume les pe et on à une tv plus grande que nos pe!
on est cool à la maison pendant qu'eux travaillent!
bref, on en prend plein les dents et on doit accepter un desistement sans ciller parce qu'on nous previent 2 mois avant?
non.
faut arreter
notre metier n'est ni reconnu, ni sur, alors laissez nous le peu de droit qu'on a
on nous a dejà spolliées sur l'indemnité de rupture que tout salarié est en droit d'avoir sauf nous...(ce n'est qu'un exemple parmis tant d'autres!)

et reflechissez à ce qu'implique une signature avant de signer un document.

bonne chance avec la crèche... ici on appele ça une usine à bébé.
j'espere pour votre enfant que ce n'est pas le cas chez vous

14-09-2012 09:02:17

tendresse62 · 14-09-2012 09:02:51

et sachez aussi que ce n'est pas à l'assistante maternelle de vous appeler pour vous informer qu'elle a trouvé un autre enfant. Cela ne vous regarde pas. Et si vous voulez la pyer qu'en octobre, alors faites bien attention, plus vous attendez et plus les prud'hommes vous réclameront des frais. Votre attitude est inadmissible. Tout compte fait, heureusement que l'ass mat ne travaille pas avec vous. Mettez votre enfant en crêche et point.

parme · 14-09-2012 09:08:27

coucou de toute façon dans votre démarche,même si les deux parties étaient informés d'une éventuel place en crèche,l'engagement était signé donc doit être appliqué!
signer et parapher!
c'est ainsi,c'est la loi.(que se soit pour l'une ou l'autre partie).
et vous en tant qu'employeur c'est aussi votre droit de ne pas donner suite(d’où ne pas confié l'enfant)hélas vous avez essayez de négocier avec l'assmat mais celle ci souhaite l'application des lois,et c'est normale!
nous nous sommes battus pour avoir une convention collective,et être reconnu a part entière comme salariés et professionnelles de la petite enfance!
assistante maternelle = profession reconnu(pas assez visiblement a mon gout trop d'injustice )mais bon passons.

Donc il ne sert a rien d'en rajouter,j’espère que votre enfant sera entre de bonne mains,et que le personnel sera assez nombreux pour s'occuper de votre enfant en crèche! et répondra a vos attentes.
c'est votre choix de garde et on se doit de le respecter,d'autant plus comme vous le rappeler l'assmat était avertit(ce qui n'empêche pas d'honorer les conditions de l'engagement réciproque).
bonne continuation.
A+

BeignetDeTomate · 14-09-2012 09:19:27

nielle a écrit :

alors que tu ne sois pas content normal
mais cela dit l'employeur c'est toi!
a toi theoriquement de fournir le contrat, de connaitre les textes de lois. quand tu as signe pour ton boulot as tu fournis le contrat? non bien sur!!!
l'indemnite que tu vas lui verser sert aussi a faire les copies etc..................
ce serait bien que de temps en temps , pe et am , ne regardent pas que leur nombril mais se mettent a la palce des autres

effectivement ce serait super

depuis que je fais ce métier , j'ai plusieurs fois été "humaine" , marrant d'ailleurs car c'est toujours à cause d'argent dû qu'on doit l'être

je me suis assise sur mon préavis pour être "humaine" résultat : mes enfants ont du être "humains" en se privant de vacances

suite à une hospitalisation de 3 jours , pour être "humaine" et à la demande de la dame du RAM j'ai déduit 1 semaine de mon maigre salaire à l'époque

l'humanité à bon dos je trouve dés qu'il sagit de moins payer son employé

Papa83 · 14-09-2012 09:23:59

Non mais calmez-vous là, je n'est pas été agressif ou autre, il em semble.
Quand à tendresse62, vous portez mal votre pseudo ...

Lisez vous réellement mes messages???

Alors afin de vous éviter d'écrire des pavés sur ce forum, je vous répète que le paiement de la prime n'est pas le problème!!! Rassurez-vous, cette pauvre am qui fait un métier très difficile et qui se fait prendre pour une imbécile par tous les parents du monde va avoir son indemnité!

Je remets juste mon message plus haut, qui consiste à la malhonnêteté lors de la signature, et mon ma naïveté également.

Pourquoi ne pas me dire, lorsque je suis allé la voir en lui précisant la possibilité d'une place en crèche :
'Monsieur, ça ne m'interesse pas, je dois être sure'
ou alors:
'Monsieur, on signe cet engagement et si vous avez une place en crèche, même si vous m'avertissez 6 mois à l'avance, vous allez devoir me payer 450 euro'
Là j'aurais peut être réfléchit à deux fois.

Je suis d'accord sur :
-la loi c'est la loi
-il faut payer 1/2 de l'indemnité en brut
-peut importe la raison, cette indemnité est dûe

Je ne suis pas d'accord sur :
-le fait qu'elle ne m'ai expliqué que ce qui l'arrangeait lors de la signature en me faisant sous entendre qui si j'avertissais avant et qu'elle retrouvait quelqu'un, l'engagement n'avait plus lieu d'être.
-qu'elle me dise clairement qu'en cas de paiement, c'est la moitié de ce est marqué.

Papa83 · 14-09-2012 09:26:38

BeignetDeTomate a écrit :

nielle a écrit :
alors que tu ne sois pas content normal
mais cela dit l'employeur c'est toi!
a toi theoriquement de fournir le contrat, de connaitre les textes de lois. quand tu as signe pour ton boulot as tu fournis le contrat? non bien sur!!!
l'indemnite que tu vas lui verser sert aussi a faire les copies etc..................
ce serait bien que de temps en temps , pe et am , ne regardent pas que leur nombril mais se mettent a la palce des autres

effectivement ce serait super
depuis que je fais ce métier , j'ai plusieurs fois été "humaine" , marrant d'ailleurs car c'est toujours à cause d'argent dû qu'on doit l'être
je me suis assise sur mon préavis pour être "humaine" résultat : mes enfants ont du être "humains" en se privant de vacances
suite à une hospitalisation de 3 jours , pour être "humaine" et à la demande de la dame du RAM j'ai déduit 1 semaine de mon maigre salaire à l'époque
l'humanité à bon dos je trouve dés qu'il sagit de moins payer son employé

Encore une fois, il ne s'agit pas de paiement ...
Bon allez j'arrête de me battre à expliquer mon cas, vous ne voyez que ce qui peut arranger l'am (sauf quelques uns)

Malheureusement ici vous êtes pour la plupart focalisés sur cette prime, et l'argent, alors que je parle d'honnêteté et de savoir vivre.

BeignetDeTomate · 14-09-2012 09:33:40

bien-sur qu'il s'agit de paiement

d'abord si vous aviez fait votre PREMIER devoir d'employeur , vous auriez su
l'honnêteté de votre ass mat n'a rien à y voir, il fallait lire la convention !!!

elle a attendu 10 mois en laissant passer des contrats pour VOUS , 1/2 mois de salaire brut en compensation est finalement pas grand chose je trouve par rapport au préjudice

cultissimo · 14-09-2012 09:34:49

Bonjour,

Je suis assmat depuis 2004, et je viens d'apprendre que l'indemnité dûe en cas de non respect de l'engagement réciproque doit être payée en brut !!!
Tant pis pour moi, ça m'est arrivé une fois, mais payé en net ....
C'était juste une parenthèse sur le fait que l'assmat doit forcément être au courant de tout....
bonne journée

zuenna · 14-09-2012 09:37:02

Et bien moi, je vais vous dire que vous avez eu drôlement de la chance de trouver une am qui a accepté de signer avec vous sachant que vous étiez en attente d'une place en crèche et que vous pouviez donc la lâcher à n'importe quel moment.

Pas beaucoup d'am s'engageraient avec cette épée de damoclès sur le tête et ne serait ce que pour cette raison, arrétez de la traiter de malhonnête. et soyez juste quand même un peu reconnaissant envers elle

Vous nous avez dit que si vous aviez su qu'en cas de désengagement 2 mois avant, vous devriez quand même payer cette indemnité, vous n'auriez pas signé.

Et qu'auriez vous fait alors : à cause de cette raison, vous auriez pris le risque de ne pas signer et donc de ne pas réserver une ass mat en attendant la place en crèche? ca m'étonnerais beaucoup, soyez honnête

Papa83 · 14-09-2012 09:37:42

Non il ne s'agit pas de son indemnité, car JE VAIS LA LUI VERSER !!!

Je dis juste que j'étais partit sur une relation de confiance entre un am et un parent (elle garde notre petit bout tous les jour).
Donc pour le contrat et l'engagement, je lui ai fait confiance.

Mais connaissant les réels engagements et le réel montant, j'y aurais réfléchit à deux fois.

Je suis d'accord elle a certainement laissé passé des contrats, d'où mon paiement d'indemnité.
Mais me faire comprendre que si elle retrouve quelqu'un je n'aurais pas à payer cette prime pour après me la demander en ayant trouver quelqu'un c'est pas honnête, même si cette indemnité est dûe, elle ne doit pas faire croire aux parents, que ce n'est pas le cas si un autre contrat remplace le notre.

J'ai l'impression de me répéter depuis 4 pages ...

Papa83 · 14-09-2012 09:41:22

zuenna a écrit :

Et bien moi, je vais vous dire que vous avez eu drôlement de la chance de trouver une am qui a accepté de signer avec vous sachant que vous étiez en attente d'une place en crèche et que vous pouviez donc la lâcher à n'importe quel moment.

Pas beaucoup d'am s'engageraient avec cette épée de damoclès sur le tête et ne serait ce que pour cette raison, arrétez de la traiter de malhonnête. et soyez juste quand même un peu reconnaissant envers elle
Vous nous avez dit que si vous aviez su qu'en cas de désengagement 2 mois avant, vous devriez quand même payer cette indemnité, vous n'auriez pas signé.
Et qu'auriez vous fait alors : à cause de cette raison, vous auriez pris le risque de ne pas signer et donc de ne pas réserver une ass mat en attendant la place en crèche? ca m'étonnerais beaucoup, soyez honnête

Pour être honnête, non je n'aurais pas signé.
J'aurais attendu fin juin la réponse, et si elle était négative, nous serions partit à la recherche d'une am.
Ca aurait été difficile d'en trouver une car il y a un gros manque là où je suis, mais on aurait eu de 2 à 5 mois pour en trouver une.

On s'y était pris à l'avance pour connaitre un peu les prix, prendre un premier contact.

zuenna · 14-09-2012 09:49:41

Ok on a bien compris, elle vous a mal expliqué ou vous avez mal compris

Mais quand même, que répondez vous au fait qu'elle ai quand même accepteé de signer un engagement et donc de commencer potentiellement la garde sachant que vous attendiez une place en crèche ?

Si elle avait commencé la garde, ce n'est pas 2 mois avant mais 48h ou 15 jours qu'elle se serait retrouvé sans travail. Et là pas d'indemnité. je la trouve au contraire très bien cette ass mat car moi, j'aurais refusé de courir ce risque. Et ça, vous n'en tenez même pas compte quand vous la traitez de malhonnête.......

Elle, elle n'a pas hésité à signer avec vous connaissant ce risque, mais par contre, vous, vous n'auriez pas signé avec elle si vous aviez su que vous lui deviez quand même l'indemnité en cas de rupture 2 mois avant.
Alors je vous laisse en déduire de vous 2 lequel a quand même pris le plus de risque....;)

audra63 · 14-09-2012 09:53:02

Juste une question : vous nous dîtes que vous avez prévenu l'Am 2 mois avant, en juillet donc, pour une garde devant débuter à quelle date exactement? La date inscrite sur l'engagement réciproque est-elle passée ou pas? Car dans ce cas le contrat est commencé...
On me rectifiera si je ne me trompe!!!

Papa83 · 14-09-2012 09:55:47

Le fait d'avoir accepter de signer alors qu'elle connaissait le risque?
Je pense que notre contrat avec nos 45 heures lui parraissait être un bon contrat.
Je pense aussi qu'aux vues de la pénurie des am dans mon coin, elle savait très bien que les crèches donnent leur réponse fin juin et que ça lui laisserais 2 mois pour retrouver quelqu'un sans grand mal je pense. Enfin, je pense que s'assurer une place à l'avance lui évite de faire des entretiens.

Je la remercie d'avoir accepté là n'est pas le problème.

Mais j'ai l'impression d'avoir signé un contrat et un engagement avec des petites astérisque que je n'ai pas lues, en faisant bêtement confiance à ce que la personne en face de moi me disait.

BeignetDeTomate · 14-09-2012 10:02:02

Papa83 a écrit :

Le fait d'avoir accepter de signer alors qu'elle connaissait le risque?
Je pense que notre contrat avec nos 45 heures lui parraissait être un bon contrat.
Je pense aussi qu'aux vues de la pénurie des am dans mon coin, elle savait très bien que les crèches donnent leur réponse fin juin et que ça lui laisserais 2 mois pour retrouver quelqu'un sans grand mal je pense. Enfin, je pense que s'assurer une place à l'avance lui évite de faire des entretiens.
Je la remercie d'avoir accepté là n'est pas le problème.
Mais j'ai l'impression d'avoir signé un contrat et un engagement avec des petites astérisque que je n'ai pas lues, en faisant bêtement confiance à ce que la personne en face de moi me disait.

je me répete en disant qu'il fallait lire la convention

petite question : s'il ne s'agit pas de paiement , qu'elle est votre question ??? j'ai relu l'historique et à part le paiement je n'ai rien vu d'autre

zuenna · 14-09-2012 10:02:19

Papa83 a écrit :

Le fait d'avoir accepter de signer alors qu'elle connaissait le risque?
Je pense que notre contrat avec nos 45 heures lui parraissait être un bon contrat.
Je pense aussi qu'aux vues de la pénurie des am dans mon coin, elle savait très bien que les crèches donnent leur réponse fin juin et que ça lui laisserais 2 mois pour retrouver quelqu'un sans grand mal je pense. Enfin, je pense que s'assurer une place à l'avance lui évite de faire des entretiens.
Je la remercie d'avoir accepté là n'est pas le problème.
Mais j'ai l'impression d'avoir signé un contrat et un engagement avec des petites astérisque que je n'ai pas lues, en faisant bêtement confiance à ce que la personne en face de moi me disait.

Bon quoiqu'il en soit, il est inutile de discuter avec vous, cette ass mat est très vilaine !!!!:(
Vous avez réponse absolument à tout, sur des suppositions et des je pense. C'est sur que ainsi, il n'est pas difficile de la faire passer pour malhonnête.
Il est bien dommage qu'elle ne soit pas présente ici pour lui donner un droit de réponse.
Elle aurait je pense ( comme vous le dites), une autre version

Il est donc absolument inutile de discuter avec vous.

Quoiqu'il en soit, vous lui devez cette indemnité, payez là et la prochaine fois, c'est comme pour tout, il faut tout lire.
Vous ne l'avez pas fait, c'est de votre faute et non pas de la sienne.

chocolataulait · 14-09-2012 10:02:47

Papa83 a écrit :

Je pense avoir été clair sue le fait que ça ne me dérangeait pas de payer, mais je pense que cet engagement réciproque à été créé afin d avoir une indemnité pour une garde perdue.
Or si elle retrouve la place je ne voit pas pourquoi il devrait y avoir une indemnité.
Inversement, elle m aurait prévenue 2 mois avant la garde de l impossibilité d honorer son contrat, j'aurais pris en compte son honnêteté de ne pas me l'avoir dit la veille, et aurait exigé l indemnité si je n avais trouvé personne mais dans le cas ou j'aurais trouvé une autre nounou, ça ne me viendrais pas a l'esprit de me faire 400 euro sur son dos...
Je pensais régler ça de façon 'humaine', sans être fermé à discussion ou à paiement, mais son comportement à été plus qu agressif ...

Oui elle peut très bien retrouver un autre contrat, mais peut-être pas aux mêmes conditions que le vôtre. Et puis vous savez, c'est très contraignant pour nous de rechercher des enfants à garder, notre métier est aléatoire alors c'est normal qu'on soit couvertes, au cas où

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