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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 25-07-2007 16:32:37

ange_94
Membre
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Clause

Bonjour,

Peut-on indiquer dans un contrat signé mais qui prendra effet dans quelques mois une clause en cas de non présentation de l'enfant ? si oui où le stipuler ?
Sur mon contrat j'ai un engagement pour signer le contrat mais pas de "réservation de la place" après la signature du contrat : en fait, c'est au cas où les parents décident de mettre l'enfant à la crèche alors qu'ils ont signé avec moi.

Merci !

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25-07-2007 16:32:37

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#2 25-07-2007 16:48:22

nounou88
Membre
Inscription : 02-01-2007
Messages : 3 416
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Re : Clause

C'est l'engagement réciproque.
(1/2 salaire de la mensu de la part de la partie qui se  rompt son engagement.

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#3 25-07-2007 17:47:09

gaiasamtam
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Messages : 3 623
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Re : Clause

A partir du moment où le contrat est signé (as-tu calculé la mensu??? ), normalement, tout le monde est engagé....... donc tu peux te retourner au cas où.

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