soucis avec ma nourrice help!!

nounou3loulous · 07-01-2013 07:54:26

Loe.t le PE a précisé que des le départ il a été convenu que ce soit le mari qui conduise l'AM. Peu importe que l'école soit loin ou non, accessible ou non il a été convenu qu'ils y aillent en voiture. Les indemnités sont dues !

Le bus c'était pour illustrer le fait que les déplacements ont un coût ! Quels qu'ils soient !

Peut être qu'effectivement le problème est la. Soit le mari ne veut/peut plus. Soit pour une question d'assurance. C'est l'AM qui doit être assurée dans le cadre de son travail pour les déplacements en voiture. Or si elle n'a pas de permis cela ne devient pas possible ?! A vérifier....

Donc je persiste à dire que seule votre AM pourra vous dire ce qui la gêne vraiment. Vous devriez insister plutôt que de penser de suite qu'elle veut un licenciement. Surtout qu'il y a 2 contrats en jeu !

Dernière modification par nounou3loulous (07-01-2013 07:55:19)

07-01-2013 07:54:26

alyenor · 07-01-2013 07:57:26

En fait l'ass mat ne demande pas à être licenciée, c'est juste qu'elle ne veut plus faire des trajets scolaires qui n'étaient pas prévus dans l'avenant. Il faudrait trouver quelqu'un pour amener l'enfant à l'école et le redéposer chez son ass mat le midi.
Dire qu'elle cherche à être licenciée pour les deux enfants pour pouvoir toucher le chomage c'est faire une extrapolation que rien ne justifie.
Les trajets scolaires ne sont prévus ni dans le contrat ni dans l'avenant, elle n'a donc pas d'obligation à les faire. Même en les ayant fait pendant trois mois, ça ne vaut pas une acceptation définitive. On peut très bien par exemple accepté de travaillé quelques samedis pour rendre service aux parents, ça ne veut pas dire qu'on sera forcément d'accord pour continuer pendant des mois.

florence67 · 07-01-2013 09:34:32

non non mesdames je ne conteste en rien les frais kilometriques et trouve cela logique car en plus elle a demenage plus loin donc ecole pas accessible a pied.pour le reste j ai vu sa maitresse ce matin et effectivement seul son mari depose et recupere ma fille.

Dernière modification par florence67 (07-01-2013 09:37:46)

florence67 · 07-01-2013 09:41:07

et oui sam on avait convenu que sauf exception elle devait etre presente c est une question d assurance et de lois.ca fait parti de ses devoirs il me semble??elle n a pas le droit de laisser ma fille sans surveillance avec une personne qui n est pas habilite a l accompagner

07-01-2013 09:41:07

alyenor · 07-01-2013 09:56:46

Exact, elle n'a pas le droit dee la laisser sans surveillance... moi ce qui me gêne c'est que la maitresse remette l'enfant à son mari si vous ne lui avez pas donné l'autorisation.
Donc soit la maitresse n'a pas l'autorisation, et là vous devez vous retourner contre l'école.
Soit vous avez donné l'autorisation au mari. L'ass mat n'a rien signé comme quoi elle allait chercher l'enfant à l'école, elle a juste un avenant modifiant les heures d'accueil. Donc quelqu'un d'autre peut lui amener l'enfant ou aller conduire l'enfant à l'école.
Dans le premier cas, l'école est en tort. Dans le second, vous avez accepté que le mari s'occupe d'aller à l'école, vous ne pouvez pas le reprocher à votre ass mat à partir du moment où aux heures prévues au contrat et quand elle est à son domicile, c'est bien elle qui s’occupe de l'enfant

toujourscool · 07-01-2013 10:06:40

alyenor a écrit :

Exact, elle n'a pas le droit dee la laisser sans surveillance... moi ce qui me gêne c'est que la maitresse remette l'enfant à son mari si vous ne lui avez pas donné l'autorisation.
Donc soit la maitresse n'a pas l'autorisation, et là vous devez vous retourner contre l'école.
Soit vous avez donné l'autorisation au mari. L'ass mat n'a rien signé comme quoi elle allait chercher l'enfant à l'école, elle a juste un avenant modifiant les heures d'accueil. Donc quelqu'un d'autre peut lui amener l'enfant ou aller conduire l'enfant à l'école.
Dans le premier cas, l'école est en tort. Dans le second, vous avez accepté que le mari s'occupe d'aller à l'école, vous ne pouvez pas le reprocher à votre ass mat à partir du moment où aux heures prévues au contrat et quand elle est à son domicile, c'est bien elle qui s’occupe de l'enfant

on en revient tj au meme, pas d'avenant avec les horaires d"école et les trajets.
pas sûre que l'ass mat soit en faute du coup....

myriem · 07-01-2013 10:07:42

Eh oui , Alyenor , tu as tout-à-fait raison ......

so · 07-01-2013 10:10:20

Dans l'histoire il y a une chose qui me chiffonne , l'assmat n'a pas le droit de laisser son mari s'occuper de l'enfant , que ce soit pour aller a l'école ou pour toute autre chose , et ce même avec l'accord des Pe !

toujourscool · 07-01-2013 10:12:11

florence67 a écrit :

ben les horaires ne changent pas puisque je les depose le matin a 7h comme avant.la seule nouveaute c est de la deposer le matin a l ecole puis de la recupere a midi.l apres midi ils restent tous les deux chez la nourrice.c est pour ca que je comprend pas ce revirement de situation.les frais kilometriques je suis tout a fait d accord pour lui payer.l avenant elle me l a fait signe mais finalement elle me dit vouloir encore reflechir avant de le signer...
pour le reste son salaire n a pas trop bouge puisqu elle a mon fils a temps complet.en fait en discutant avec mon mari nous avons d enormes doutes sur le fait que ce soit elle qui amene ma fille a l ecole.nous pensons qu elle envoyait seule son mari et qu elle veut absolument etouffer l affaire.je verrais avec la maitresse demain car a la base la nourrice m avait demande de mettre son nom et celui de son mari sur les autorisation de sortie de l ecole sous pretexte qu elle est vehicule par ce dernier.

est ce que le nom du mari figure sur les papiers de l'école?

toujourscool · 07-01-2013 10:14:06

so a écrit :

Dans l'histoire il y a une chose qui me chiffonne , l'assmat n'a pas le droit de laisser son mari s'occuper de l'enfant , que ce soit pour aller a l'école ou pour toute autre chose , et ce même avec l'accord des Pe !

si elle n'est pas rémunéré sur les horaires de déplacements pour aller et revenir de l'école, et que son mari est autorisé par les parents à aller chercher l'enfant à l'école, alors là il n'y a pas faute.
par contre soyons claire, pas d'indemnités kilométriques pour le coup

so · 07-01-2013 10:14:41

toujourscool a écrit :

florence67 a écrit :
je verrais avec la maitresse demain car a la base la nourrice m avait demande demettre son nom et celui de son mari sur les autorisation de sortie de l ecole sous pretexte qu elle est vehicule par ce dernier.
est ce que le nom du mari figure sur les papiers de l'école?

Donc oui le mari est sur les fiches de l'école, mais peu importe , l'assmat est en faute

so · 07-01-2013 10:15:27

toujourscool a écrit :

so a écrit :
Dans l'histoire il y a une chose qui me chiffonne , l'assmat n'a pas le droit de laisser son mari s'occuper de l'enfant , que ce soit pour aller a l'école ou pour toute autre chose , et ce même avec l'accord des Pe !
si elle n'est pas rémunéré sur les horaires de déplacements pour aller et revenir de l'école, et que son mari est autorisé par les parents à aller chercher l'enfant à l'école, alors là il n'y a pas faute.
par contre soyons claire, pas d'indemnités kilométriques pour le coup

A voir avec la PMI

toujourscool · 07-01-2013 10:21:18

alyenor a écrit :

Exact, elle n'a pas le droit dee la laisser sans surveillance... moi ce qui me gêne c'est que la maitresse remette l'enfant à son mari si vous ne lui avez pas donné l'autorisation.
Donc soit la maitresse n'a pas l'autorisation, et là vous devez vous retourner contre l'école.
Soit vous avez donné l'autorisation au mari. L'ass mat n'a rien signé comme quoi elle allait chercher l'enfant à l'école, elle a juste un avenant modifiant les heures d'accueil. Donc quelqu'un d'autre peut lui amener l'enfant ou aller conduire l'enfant à l'école.
Dans le premier cas, l'école est en tort. Dans le second, vous avez accepté que le mari s'occupe d'aller à l'école, vous ne pouvez pas le reprocher à votre ass mat à partir du moment où aux heures prévues au contrat et quand elle est à son domicile, c'est bien elle qui s’occupe de l'enfant

aucun avenant concernant l'école, juste une baisse des heures....le fait d'avoir fais des trajets ne vaut pas acceptation d'un avenant manquant...
si les parents ont donné l'autorisation au mari de prendre l'enfant, ils auraient pu le demander à un voisin, un ami, n'importe qui et là personne ne trouverait à redire que l'ass mat n'est pas en faute.

alors je persiste à dire que si les tps de trajets ne sont pas rémunérés, le mari peut etre une personne quelconque...mais il n'y a pas d'indemnité kilomètrique à payer puisque le mari serait à considéré comme un ami , un voisin rendant service aux parents.

j'ai le cas avec une voisine ass mat pour un péri. ce sont les grands parents qui lui enmenent le petit aux heures des repas et sortie d'école et font le retour. et bien elle n'est pas payé pour des trajets qu'elle ne fait pas et elle respecte ses heures de travail....bon là c'est vrai ce sont les gd parents généralement, mais des fois c'est la voisine (amie des parents) qui lui enmene. tout dépend ce que prévoit le contrat

zuenna · 07-01-2013 10:21:37

toujourscool a écrit :

si elle n'est pas rémunéré sur les horaires de déplacements pour aller et revenir de l'école, et que son mari est autorisé par les parents à aller chercher l'enfant à l'école, alors là il n'y a pas faute.
par contre soyons claire, pas d'indemnités kilométriques pour le coup

je suis du même avis : soit le contrat commence à la sortie de l'école, il est bien précisé sur l'avenant que l'ass mat doit faire les trajets et donc se faire rémunérer les ik, soit ce n'est pas stipulé, les pe autorise le mari à aller chercher l'enfant en dehors du contrat passé avec l'ass mat comme il pourrait autoriser un voisin, un ami, un grand parents etc... Et donc là, pas d'ik car en dehors du contrat.

Moi, je trouve que ce n'est pas clair du tout pour la faute, car le pe sait que l'ass mat ne peut pas conduire et donne l'autorisation au mari d'aller chercher son enfant et de plus ne paie pas les ik, ce qui tendrait à prouver que c'est hors du contrat et que ça n'engage pas l'ass mat

zuenna · 07-01-2013 10:22:39

toujourscool, on est bien d'accord

sam01 · 07-01-2013 10:26:53

alyenor a écrit :

Exact, elle n'a pas le droit dee la laisser sans surveillance... moi ce qui me gêne c'est que la maitresse remette l'enfant à son mari si vous ne lui avez pas donné l'autorisation.
Donc soit la maitresse n'a pas l'autorisation, et là vous devez vous retourner contre l'école.
Soit vous avez donné l'autorisation au mari. L'ass mat n'a rien signé comme quoi elle allait chercher l'enfant à l'école, elle a juste un avenant modifiant les heures d'accueil. Donc quelqu'un d'autre peut lui amener l'enfant ou aller conduire l'enfant à l'école.
Dans le premier cas, l'école est en tort. Dans le second, vous avez accepté que le mari s'occupe d'aller à l'école, vous ne pouvez pas le reprocher à votre ass mat à partir du moment où aux heures prévues au contrat et quand elle est à son domicile, c'est bien elle qui s’occupe de l'enfant

florence67 a écrit :

................ a la base la nourrice m avait demande de mettre son nom et celui de son mari sur les autorisation de sortie de l ecole sous pretexte qu elle est vehicule par ce dernier.

sam01 · 07-01-2013 10:28:56

florence67 a écrit :

non non mesdames je ne conteste en rien les frais kilometriques et trouve cela logique car en plus elle a demenage plus loin donc ecole pas accessible a pied.pour le reste j ai vu sa maitresse ce matin et effectivement seul son mari depose et recupere ma fille.

vous a t'elle présenté un avenant lors du déménagement?
normalement elle aurait du
soit vous acceptiez le changement de lieu d'exercice soit vous refusiez
en cas de refus, elle démissionnait

comme le reste le fait d'avoir continuer implique une acceptation

sam01 · 07-01-2013 10:29:50

florence67 a écrit :

et oui sam on avait convenu que sauf exception elle devait etre presente c est une question d assurance et de lois.ca fait parti de ses devoirs il me semble??elle n a pas le droit de laisser ma fille sans surveillance avec une personne qui n est pas habilite a l accompagner

le problème est
le on avait convenu sauf exception..........

sam01 · 07-01-2013 10:30:52

so a écrit :

Dans l'histoire il y a une chose qui me chiffonne , l'assmat n'a pas le droit de laisser son mari s'occuper de l'enfant , que ce soit pour aller a l'école ou pour toute autre chose , et ce même avec l'accord des Pe !

exact, l'am est en faute de ce point de vu

sam01 · 07-01-2013 10:35:57

zuenna a écrit :

toujourscool a écrit :
si elle n'est pas rémunéré sur les horaires de déplacements pour aller et revenir de l'école, et que son mari est autorisé par les parents à aller chercher l'enfant à l'école, alors là il n'y a pas faute.
par contre soyons claire, pas d'indemnités kilométriques pour le coup
je suis du même avis : soit le contrat commence à la sortie de l'école, il est bien précisé sur l'avenant que l'ass mat doit faire les trajets et donc se faire rémunérer les ik, soit ce n'est pas stipulé, les pe autorise le mari à aller chercher l'enfant en dehors du contrat passé avec l'ass mat comme il pourrait autoriser un voisin, un ami, un grand parents etc... Et donc là, pas d'ik car en dehors du contrat.
Moi, je trouve que ce n'est pas clair du tout pour la faute, car le pe sait que l'ass mat ne peut pas conduire et donne l'autorisation au mari d'aller chercher son enfant et de plus ne paie pas les ik, ce qui tendrait à prouver que c'est hors du contrat et que ça n'engage pas l'ass mat

c'est pas faux
si l'am n'a pas les indemnité km,
si elle n'est pas rémunéré le temps de trajet qui est considéré comme un temps de travail
s'il n'est pas noté au contrat qu'elle récupère l'enfant a l’école

on peut en conclure que l'enfant durant ce temps là n'est pas sous sa garde et que celle débute a l'heure ou le mari, un voisin....... dépose l'enfant chez elle

Mais, qui est responsable en cas d'accident sur le trajet?

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