soucis avec ma nourrice help!!

alyenor · 07-01-2013 10:39:34

Donc visiblement, le mari en a marre d'aller à l'école récupérer l'enfant. L'ass mat veut bien continuer le contrat, mais ne peut pas aller récupérer l'enfant puisqu'elle n'a pas le permis. Sur l'avenant elle accepte de continuer en péri, mais pas de faire les trajets scolaires.
Deux solutions : où les parents trouvent quelqu'un d'autre pour faire les trajets, où les parents licencient l'ass mat puisqu'elle n'a pas la possibilité de faire les trajets scolaires.

07-01-2013 10:39:34

zuenna · 07-01-2013 10:41:16

sam01 a écrit :

florence67 a écrit :
et oui sam on avait convenu que sauf exception elle devait etre presente c est une question d assurance et de lois.ca fait parti de ses devoirs il me semble??elle n a pas le droit de laisser ma fille sans surveillance avec une personne qui n est pas habilite a l accompagner
le problème est
le on avait convenu sauf exception..........

par écrit ou à l'oral? c'est ce qui change tout

L'ass mat s'était elle engagé par écrit à aller chercher l'enfant à l'école?
èst ce que cela rentrait dans le cadre de son travail sur l'avenant.
le point litigieux est bien ici.

Et le mari de l'ass mat, si son véhicule est assuré, il est assuré pour tous les passagers, donc l'enfant qu'il transporte est assuré, que l'ass mat soit dans le véhicule ou non.

Et au niveau de la loi, rien ne précise que ça rentre dans les fonctions de l'ass mat d'aller chercher l'enfant à l'école, ça n'est précisé nulle part, ni sur le contrat, ni sur l'avenant, avec comme je le le répète une autorisation signée de la main de la maman à l'école pour que le mari récupère l'enfant et un non paiement des ik qui viendrait bien justifier que c'est hors contrat avec l'ass mat

florence67 · 07-01-2013 10:42:48

son mari va deposer et chercher ma fille sur les temps de garde que doit effectuer la nourrice et elle vient de me presenter un avenant concernant les frais kilometrique mais je vais prendre contact avec la pmi pour y voire plus clair.

sam01 · 07-01-2013 10:43:00

alyenor a écrit :

Donc visiblement, le mari en a marre d'aller à l'école récupérer l'enfant. L'ass mat veut bien continuer le contrat, mais ne peut pas aller récupérer l'enfant puisqu'elle n'a pas le permis. Sur l'avenant elle accepte de continuer en péri, mais pas de faire les trajets scolaires.
Deux solutions : où les parents trouvent quelqu'un d'autre pour faire les trajets, où les parents licencient l'ass mat puisqu'elle n'a pas la possibilité de faire les trajets scolaires.

je pense pareil
reste a savoir si un avenant a été présenter lors du déménagement
si aucun avenant de fait alors le lieu d’accueil noté au contrat reste l'ancien domicile de l'am

tout cela est compliqué .......

07-01-2013 10:43:00

sam01 · 07-01-2013 10:44:37

florence67 a écrit :

son mari va deposer et chercher ma fille sur les temps de garde que doit effectuer la nourrice et elle vient de me presenter un avenant concernant les frais kilometrique mais je vais prendre contact avec la pmi pour y voire plus clair.

aviez vous eu un avenant de sa part pour le déménagement?

florence67 · 07-01-2013 10:46:52

alors il y a pas eu d avenant concernant son demenagement donc si j ai rien dir cela vaut acceptation des nouvelles conditions de travail?si je comprend bien donc en theorie pareil pour le sujet de l ecole si elle n a pas exprime de desaccord cela vaut acceptation

zuenna · 07-01-2013 10:52:01

Il faut s'assurer que votre ass mat, quand elle a déménagé, a bien fait contrôler son nouveau logement par la pmi.

cela fait elle longtemps qu'elle a déménagé ?
La pmi est elle au courant de ce changement?

sam01 · 07-01-2013 10:52:45

florence67 a écrit :

alors il y a pas eu d avenant concernant son demenagement donc si j ai rien dir cela vaut acceptation des nouvelles conditions de travail?si je comprend bien donc en theorie pareil pour le sujet de l ecole si elle n a pas exprime de desaccord cela vaut acceptation

et oui si cela vaut acceptation pour l'un ça vaut aussi pour l'autre
enfin c'est mon avis

quand a déménager l'am?

Dernière modification par sam01 (07-01-2013 10:53:06)

zuenna · 07-01-2013 10:55:54

florence67 a écrit :

alors il y a pas eu d avenant concernant son demenagement donc si j ai rien dir cela vaut acceptation des nouvelles conditions de travail?si je comprend bien donc en theorie pareil pour le sujet de l ecole si elle n a pas exprime de desaccord cela vaut acceptation

Pour les allers retours à l'école, on ne peut pas parler d'acceptation si elle n'a rien dit car elle peut très bien se défendre en précisant que ce n'était pas stipulé que ça rentrait dans sa fonction d'aller chercher son enfant à l'école , que ce n'était pas précisé sur l'avenant, que vous avez autorisé son mari à y aller hors contrat et que de ce fait, vous n'avez jamais payé des ik

sam01 · 07-01-2013 11:02:33

zuenna a écrit :

florence67 a écrit :
alors il y a pas eu d avenant concernant son demenagement donc si j ai rien dir cela vaut acceptation des nouvelles conditions de travail?si je comprend bien donc en theorie pareil pour le sujet de l ecole si elle n a pas exprime de desaccord cela vaut acceptation
Pour les allers retours à l'école, on ne peut pas parler d'acceptation si elle n'a rien dit car elle peut très bien se défendre en précisant que ce n'était pas stipulé que ça rentrait dans sa fonction d'aller chercher son enfant à l'école , que ce n'était pas précisé sur l'avenant, que vous avez autorisé son mari à y aller hors contrat et que de ce fait, vous n'avez jamais payé des ik

le pe peut aussi jouer sur le fait qu'il n'a pas signez d'avenant pour le déménagement et exiger la démission de l'am..................

je pense que les torts sont partagés et qu'il faudrait trouver une solution qui satisfait les deux parties

elise73200 · 07-01-2013 11:03:37

Bonjour, à toutes
Je me permets d'intervenir car le fait de lire que le mari pose et dépose sa fille à l'école me gêne un peu. Pour moi son mari n'a légalement le droit de l'emmener et de la ramener de l'école uniquement si lors de l'agréméent l'assisante maternelle l'a signalé à sa puericultrice et que cela soit notifié dans son agrémént. Sinon pour moi cela est une faute grave. A vérifier auprès de votre PMI.

zuenna · 07-01-2013 11:08:50

Et bien justement, en quoi serait ce une faute si le mari fait les allers et retours comme si c'était un voisin ou un grand parent pour rendre service.
A partir du moment où ça ne rentre pas dans le rôle de l'ass mat de le faire car non stipulé au contrat et que de plus, les ik ne sont pas payés.

Si c'était le voisin ou la grand mère qui faisaient ces allers retours, ça n'offusquerait personne
Alors pourquoi ça offusque si c'est le mari qui ici, rentre dans le rôle de la personne qui rend service pour les allers retours et qui ne se fait pas payer?

C'est hors contrat avec l'ass mat car jamais précisé dans le contrat ou l'avenant avec de plus l'autorisation écrite de la main de la maman à l'école

sam01 · 07-01-2013 11:09:40

elise73200 a écrit :

Bonjour, à toutes
Je me permets d'intervenir car le fait de lire que le mari pose et dépose sa fille à l'école me gêne un peu. Pour moi son mari n'a légalement le droit de l'emmener et de la ramener de l'école uniquement si lors de l'agréméent l'assisante maternelle l'a signalé à sa puericultrice et que cela soit notifié dans son agrémént. Sinon pour moi cela est une faute grave. A vérifier auprès de votre PMI.

c'est litigieux
il n'a pas précisé au contrat qu'elle devait faire les trajets scolaires
le pe ne paie pas d'indemnités km
le pe a accepter que le mari soit noté sur la fiche ecole pour qu'il puisse récupérer l'enfant
les heures notés au contrat sont les heures de garde, elle ne comprennent pas les trajets

le plus simple serait de contacter la pmi, même si cela risque de mettre l'am dans l'embarras
j'ai l’impression que cela ne gênait pas le pe que le mari fasse les trajets
ce qui semble gêné c'est plus tot qu'elle refuse de continuer

zuenna · 07-01-2013 11:10:32

sam01 a écrit :

zuenna a écrit :
florence67 a écrit :
alors il y a pas eu d avenant concernant son demenagement donc si j ai rien dir cela vaut acceptation des nouvelles conditions de travail?si je comprend bien donc en theorie pareil pour le sujet de l ecole si elle n a pas exprime de desaccord cela vaut acceptation
Pour les allers retours à l'école, on ne peut pas parler d'acceptation si elle n'a rien dit car elle peut très bien se défendre en précisant que ce n'était pas stipulé que ça rentrait dans sa fonction d'aller chercher son enfant à l'école , que ce n'était pas précisé sur l'avenant, que vous avez autorisé son mari à y aller hors contrat et que de ce fait, vous n'avez jamais payé des ik
le pe peut aussi jouer sur le fait qu'il n'a pas signez d'avenant pour le déménagement et exiger la démission de l'am..................
je pense que les torts sont partagés et qu'il faudrait trouver une solution qui satisfait les deux parties

Pour l'histoire du déménagement, c'est en effet plus problématique qu'il n'y ai pas eu d'avenant.

Depuis quand date le déménagement et la pMI est elle au courant et a t elle vérifié le nouveau logement?

alyenor · 07-01-2013 11:10:45

Les parents peuvent parfaitement autoriser quelqu'un d'extérieur à leur famille à amener leur enfant à l'école, la preuve c'est que la maitresse remet l'enfant à la personne en question. Ils pourraient trouver un autre parent qui récupèrerait leur enfant chez l'ass mat en amenant son propre enfant à l'école par exemple.Ca n'a rien d'illégal. Ce qui est illégal c'est d'accueillir des enfants chez soi contre un salaire et sans avoir l'agrément.
Là, visiblement l'école a une autorisation concernant le mari de l'ass mat. Ca veut donc dire que les parents étaient au courant qu'il irait chercher l'enfant.
Par ailleurs l'ass mat ne s'est engagé nulle part à aller chercher l'enfant et la maitresse confirme qu'elle ne vient pas, on ne peut donc pas parler d'acceptation tacite. Par contre, les parents ayant continué d'amener l'enfant au nouveau domicile pendant plusieurs mois, alors ça, oui, c'est une acceptation.

toujourscool · 07-01-2013 11:17:37

pour les fiches de paies faites par les parents, quelle adresse est notée et depuis quand?

l'acceptation n'est pas réciproque meme si du coup çà n'arrange pas le parent.

quels sont les horaires notés dans l'avenant? puisque la parent dit que ces trajets se font sur le temps d'accueil....

si l'école finis à 11H30 et que l'ass mat est réglée à compter de cette heure-ci déja il y a mal donne...le trajet pour y allé n'étant sans doute pas compté...idem pour le retour à l'école (13H30) et le retour au domicil non compté....

que dit cet avenant???

petitlouloulogan · 07-01-2013 11:21:23

loe.t a écrit :

je ne suis pas d'accord avec vous.
personne n'a dit ici que le trajet était long à pied (ou alors j'ai loupé l'info)
à partir du moment ou l'AM peut faire le trajet à pied je ne vois pas pourquoi elle ferait payer des frais kilométrique...
c'est facile de dire je prend la voiture , tout ça pour avoir des frais kilométrioques de payé ???
et pour le bus, il ne faut pas tout confondre, on parle de frais kilométrique dans cette discussion, je ne vois pas ce que le bus vient faire ici.

bien sur que les frais de transport sont a payé ,au tout début de mon agrément j'ai accueilli un péri et mon mari nous conduisait , il a toujours été payé pour les frais kilométrique .
par contre depuis je refuse les péris trop de problème !!

sam01 · 07-01-2013 11:22:28

trop de flou dans cette situation............
avis perso,
le plus simple trouver une autre am et licencier celle ci

jova25 · 07-01-2013 14:17:33

alors j'ai un petit doute concernant le mari qui emmene la louloutte a l'école
il y a quelques temps ( un peu + d'un an) j'ai téléphoné au CG pour demandé si mon mari devait se faire agrée pour emmener les péris à l'école ( si un des enfants en garde était malade)
réponse du CG , mon mari ne peux pas garder les enfants chez nous , le temps que j'aille à l'école ( normal ,c'est moi qui suis agréée) mais par contre pas besoin d'agrément (pour lui) il peut aller chercher les péris sans problème ( je pense quand même l'accord des PE , et l'autorisation de sortie signé pour l'école)
bon , ça n'est jamais arrivé

florence67 · 07-01-2013 15:20:50

elle a demenage fin aout mais la aussi on s est fait avoir car elle nous a dit que si on la suivait pas c etait a nous de la licencier.on ne connaissais pas l existence d un avenant concernant les demenagements

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