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#1 09-04-2015 01:04:42

cedila
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questions pour contrat occasionnel

Re bonsoir smile

je vais aussi avoir un contrat en occasionnel et je voulais savoir S'il y a une période d'essai.

Comment cela se passe t'il à la fin, y a t'il un préavis, une indemnité de fin contrat ?


Et surement d'autres choses encore, mais là, assez cogiter, je vais dormir....... wink


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09-04-2015 01:04:42

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#2 09-04-2015 04:26:08

lopoju
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Re : questions pour contrat occasionnel

Moi aussi je vais dormir wink

Ceci-dit, le seul contrat occasionnel que j'ai pu signer, j'avais précisé une période d'essai. Pour le préavis, c'est comme n'importe quel contrat, y compris pour la rupture.

Bonne nuit Cedila smile

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#3 09-04-2015 08:32:32

zuenna
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Re : questions pour contrat occasionnel

On a eu une petite discussion là dessus il n'y a pas longtemps.

Il y a avait un petit point de discorde sur la durée du contrat occasionnel.

Je pensais qu'un contrat occasionnel pouvait se faire eur une longue durée, sur plusieurs années.

Or il s'avère que ce genre de contrat ne peut être signé que pour unr durée max de 3 à 4 mois et que le mieux est d'en ressigné un à chaque garde occasionnelle pour une durée limitée.

J'ai eu cette discussion sur un groupe sur FB. Appremment, c'est ce que préconisent les syndicats et la DIRRECTE .

J'étais venue posé la question ici :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=209764

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#4 09-04-2015 10:00:00

cedila
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Re : questions pour contrat occasionnel

Bonjour bonjour big_smile

Ce que tu dis, zuenna, je m'en suis fait la réflexion en allant me coucher.

Mais pour ce contrat là, je ne vois pas comment faire autre chose qu'un, ou des, contrats occasionnels.

La maman veut reprendre son travail. Elle est indépendante, donc pour l'instant, elle cherche à refaire sa clientèle.

Dans un premier temps je n'aurais donc l'enfant que quand elle a des rendez vous. Actuellement, il y en a de casé jusqu'à mi mai.

Ensuite, si cela fonctionne pour elle, j'aurais la petite plus souvent, mais son métier ne permet pas de planifier des horaires car ce sont des genres de missions à la journée ou à la demie journée et à certaines périodes de l'année seulement.

Le mieux serait donc de faire un contrat occasionnel et de le stopper à chaque fois qu'il y a un creux de plusieurs semaines. Et d'en refaire un à chaque reprise. Mais du coup, je n'aurais jamais la possibilité de cumuler une ancienneté pour la fin définitive, (rentrée à l'école en sept 2016).

En même temps, le montant de cette indemnité serait tellement peu élevé que ça ne changera pas grand chose lol

Donc, à priori, on peut faire une période d'essai, mais si l'une d'entre nous veux rompre ce contrat, dans la mesure ou j'ai un planning de 3 à 4 semaines à l'avance, préavis ou pas préavis ?


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09-04-2015 10:00:00

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#5 09-04-2015 10:05:34

zuenna
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Re : questions pour contrat occasionnel

Tu ne peux pas établir de préavis car il peut se faire sur une période où tu n'as pas l'enfant vu que c'est au réel.
Il ne peut donc pas être payé si il est sur une période sans garde de cet enfant.


Et pour la durée du contrat tu as tout compris  : nouveau contrat pour chaque période de garde

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#6 09-04-2015 13:53:16

cedila
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Re : questions pour contrat occasionnel

Ok


Il n'y a plus qu'à espérer que l'activité de la maman se développe de façon plus régulière alors lol

Surtout qu'aux dernières nouvelles, ce n'est pas un contrat que je perds en septembre, mais 2 hmm


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