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#1 09-12-2015 16:33:46
calcul cour de cassation Noel 2015
Bonjour à toutes. j ai commencé un contrat le 1er septembre 2015 en année compléte avec horaires variables :
semaine 1: 32h30 (mercredi/jeudi/vendredi)/
semaine 2: 35h(lundi,mardi,mercredi)
/semaine 3 : 32h30(MJV)
et semaine 4 (40h/LMMJ).
A partir du 25/12/2015 jusqu'au 3/01/2015 je suis en conges avec les 3 employeurs.
Concernant ce contrat, je garde la petite le jeudi 24/12/2015 et le prochain jour de garde normalement était le mercredi30/12, jeudi31/12/et le 1/01/2015. Etant donné que ces jours doivent etre déduit car congés non acquis, je dois calculer selon la cour de cassation en prenant les horaires du 30/12, 31/12 et du 1/01/2016 ?
Qu 'en pensez vous ? merci de votre aide. Bonne journée
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09-12-2015 16:33:46
#2 09-12-2015 16:41:05
Re : calcul cour de cassation Noel 2015
Bonjour à toutes. j ai commencé un contrat le 1er septembre 2015 en année compléte avec horaires variables :
semaine 1: 32h30 (mercredi/jeudi/vendredi)/
semaine 2: 35h(lundi,mardi,mercredi)
/semaine 3 : 32h30(MJV)
et semaine 4 (40h/LMMJ).
A partir du 25/12/2015 jusqu'au 3/01/2015 je suis en conges avec les 3 employeurs.
Concernant ce contrat, je garde la petite le jeudi 24/12/2015 et le prochain jour de garde normalement était le mercredi30/12, jeudi31/12/et le 1/01/2015. Etant donné que ces jours doivent etre déduit car congés non acquis, je dois calculer selon la cour de cassation en prenant les horaires du 30/12, 31/12 et du 1/01/2016 ?
Qu 'en pensez vous ? merci de votre aide. Bonne journée
en semaines variables le calcul cour de cassation est plus complexe
il nous faut en détail les heures prévues semaine par semaine sur décembre et à chaque fois les heures et jours d'absences
semaine 49
semaine 50
semaine 51
semqine 52
et la fameuse semaine 53 sur les calendriers cette année (qui aura fait couler beaucoup d'encre, mais je m'égare)
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#3 09-12-2015 17:06:14
Re : calcul cour de cassation Noel 2015
Semaine 49 : mercredi: 9h30/jeudi: 11h30/vendredi:11h30=32h30
Semaine 50: lundi :11h30/mardi:11h30et mercredi 11h30= 34 heures
Semaine 51 : mercredi : 9h30/jeudi 11h30/vendredi:11h30=32h30
Semaine 52 : LMMJ 4 JOURS à 10 heures = 40 heures
SEMAINE 53 : mercredi 9h30/jeudi : 11h30/vendredi 1/01/2016 11h30=32h30/ jours de congés à déduire.
merci de votre aide
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10-12-2015 14:16:39
#5 10-12-2015 14:29:02
- nathodisab
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Re : calcul cour de cassation Noel 2015
coucou,
dans un premier temps il faut définir le nbre d'h potentielles du mois, comme tu as plusieurs types de sem d'accueil, il faut déterminer le nbre d'h/sem en moyenne t également par jour en moyenne
tu as 5j/sem potentiellement travaillés (tous types de sem de travail confondus
592.67/3.88€ =152.75h par mois
152.75 *12mois/52sem =35.25h/sem en moy
35.25/5j =7.05h/j en moy
décembre compte 23j potentiels d'accueil *7.05h soit 162.15h potentiellement travaillées en déc 2015
le tarif théorique du mois est donc de 592.67€/162.15h =3.66e (pour le post j'arr à 2 décimales,mais les calculs se font avec le chiffre complet 
)
tu dois déduire, les heures du mercredi 9.5h et du jeudi 11.5h, et ces deux jours sont sur une sem type de 32.5h
tu fais ce calcul :
nbre d'h/sem en moyenne *nbre d'h à déduire/nbre d'h /sem programmé
*tarif théorique du mois
= déduction
soit 35.25h*21h/32.5h =22.78 (arr)
*3.66€(arr)
=83.25€(arr)
tu dois donc déduire 83.25€ brut de ta mensu brutte
soit :
592.67-83.25(arr)=509.42€ brut
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#6 10-12-2015 15:36:03
Re : calcul cour de cassation Noel 2015
Merci Nathodisab pour tes calculs. j ai pris le temps pour les refaire et en faire part aux pe ce soir. Je les garde précieusement car j'en aurai encore besoin pour les vacances de Pâques.
Dernière question : le 1er janvier doit il fait l'objet d'une déduction sur salaire car je serai en CP et contrat de plus de trois mois.
Encore milles mercis de votre aide et je vous souhaite à tous de bonnes fêtes ;
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#7 10-12-2015 15:42:45
- nathodisab
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Re : calcul cour de cassation Noel 2015
Merci Nathodisab pour tes calculs. j ai pris le temps pour les refaire et en faire part aux pe ce soir. Je les garde précieusement car j'en aurai encore besoin pour les vacances de Pâques.
Dernière question : le 1er janvier doit il fait l'objet d'une déduction sur salaire car je serai en CP et contrat de plus de trois mois.
Encore milles mercis de votre aide et je vous souhaite à tous de bonnes fêtes ;
alors, pour moi, même si tu as effectivement plus de 3 mois d'ancienneté, tu seras en congés annuel, mais non payés car ils ne sont pas acquis comme cp, tu devras donc également déduire les heures du 1er janvier
(ps, tu as dans les fiches de présence (modèle 2),
ICI
une page où le calcul de déduction se fait de manière automatique )
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