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#1 02-01-2020 16:28:50
Avenant et durée contrat
Bonjour à toutes,
Déjà, je vous souhaite une très belle année 2020.
Voilà, je garde une puce qui va avoir 3 ans cette année, donc maternelle, la maman va avoir son second bébé et je vais la garder moins puisqu'elle est en congé actuellement.
A partir de janvier, je baisse les heures, et donc je vais rédiger un avenant, et en juin, ou juillet, nous rechangerons car je vais garder le second enfant et plus la première.
Ma question est : dois je faire le calcul du salaire pour l'avenant sur une durée 12 mois ou sur 6 mois (janvier/juin) ??
Actuellement je suis sur 12 mois, et année complète.
Pour le contrat du futur enfant à garder, dois-je refaire un contrat entier comme si c'était un premier ??
Merci.
Femme d'un "ronchon", maman d'un fiston "trognon".
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02-01-2020 16:28:50
#4 05-01-2020 10:53:02
Re : Avenant et durée contrat
coucou
ET trés bonne année à toutes....
lalou, tu dois utiliser obligatoirement le produit en croix pour calculer sur 12 mois , quand on sait que le contrat ne durera pas 12 mois
la formule :
12 mois x nombre de semaines d accueil sur la durée du contrat ( de janvier à juin pour toi) / durée du contrat en mois ( 6 mois pour toi) = Nombre de semaines équivalent et correspondant sur l'accueil sur 12 mois
si le résultat fait 47s , tu fais la mensu en année compléte
si le résultat est moins que 47s , tu fais la mensu en année incompléte
tu auras ainsi la mensu calculée par produit en croix , pour la durée de 6 mois, mais calculée avec la formule obligatoire au "prorata" et correspondant comme si c'était sur 12 mois
ainsi fin juin, il n'y aura pas de grosse régularisation à faire , voir pas du tout ....
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05-01-2020 10:53:02
#5 05-01-2020 11:27:12
Re : Avenant et durée contrat
coucou
ET trés bonne année à toutes....
lalou, tu dois utiliser obligatoirement le produit en croix pour calculer sur 12 mois , quand on sait que le contrat ne durera pas 12 mois
la formule :12 mois x nombre de semaines d accueil sur la durée du contrat ( de janvier à juin pour toi) / durée du contrat en mois ( 6 mois pour toi) = Nombre de semaines équivalent et correspondant sur l'accueil sur 12 mois
si le résultat fait 47s , tu fais la mensu en année compléte
si le résultat est moins que 47s , tu fais la mensu en année incompléte
tu auras ainsi la mensu calculée par produit en croix , pour la durée de 6 mois, mais calculée avec la formule obligatoire au "prorata" et correspondant comme si c'était sur 12 moisainsi fin juin, il n'y aura pas de grosse régularisation à faire , voir pas du tout ....
Je trouve que c'est compliquer les choses que de faire la nouvelle mensu avec le calcul de proportionnalité, pas toujours facile à expliquer et à comprendre.
Ok pour des années incomplètes ça évite soit une grosse régul soit un trop payé important.
D'autant plus qu'il n'y aura pas de régul à faire avec une mensu complète.
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#6 05-01-2020 11:51:51
Re : Avenant et durée contrat
lalou, tu dois utiliser obligatoirement le produit en croix pour calculer sur 12 mois , quand on sait que le contrat ne durera pas 12 mois
heuuuu ben non il n'y a aucune obligation....
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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#7 05-01-2020 12:16:20
Re : Avenant et durée contrat
lulu64 a écrit :lalou, tu dois utiliser obligatoirement le produit en croix pour calculer sur 12 mois , quand on sait que le contrat ne durera pas 12 mois
heuuuu ben non il n'y a aucune obligation....
les mensus se calculent obligatoirement sur 12 mois ...
donc pour des contrats de moins de 12 mois, il y a la formule de "proportionnalité" qui s'applique obligatoirement avec le calcul du produit en croix prévu sur 12 mois
alors oui , ça revient à la même chose que calculer sur 6 mois par exemple , en faisant nombres d'heures semaines x nombres de semaines d'accueil x taux horaire /6 mois = mensu prévue pour 6 mois
mais cette formule n'est pas conventionnel et le résultat est exactement le même en appliquant la formule proportionnelle sur 12 mois
12 mois x nombres de semaines d'accueil ( sur les 6 mois) / 6 mois = nombre de semaine à mensualiser pour 12 mois
et avec ce résultat on applique le calcul de la mensu soit en année compléte ou année incompléte et on trouve pareil que le calcul fait sur 6 mois et qui lui est non conventionnel
ce n'est pas moi qui fait les lois, mais c'est comme ça que ça doit se faire
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#8 05-01-2020 15:44:31
Re : Avenant et durée contrat
Dans ce cas précis, ce calcul n'a aucun intérêt.
L'avenant concerne un contrat déjà "ancien". Les congés sont acquis donc il n'y aura pas de diminution pour cp non acquis.
Concernant la réponse de kikine747, elle a raison en disant que ce n'est pas obligatoire. Ta phrase est mal tournée et on pourrait croire que l'utilisation du produit en croix est obligatoire.
Non, mais par contre la mensu sur 12 mois, elle, est bien obligatoire. 
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