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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 04-08-2023 22:50:42
fin de contrat et regul
Bonsoir,
Fin du mois, j'ai une fin de contrat d'une petite que j'avais depuis quasiment 6 ans.
Lors de l'avenant de l'année dernière, la maman m'avait compté une semaine d'accueil au mois d'août de cette année, mais finalement, je n'aurai pas la petite.
Dois-je déduire la semaine sur la dernière mensu ?
Merci
Hors ligne
04-08-2023 22:50:42
#4 06-08-2023 08:04:40
Re : fin de contrat et regul
alors déja quand ce fini le contrat .
si fin de mois 31 aout le salaire reste le meme.
si il fini avant calcul cour de cassation pour le salaire .
ensuite faire une régul si année incomplete pour voir si toutes les heures ont été payées
calculer les congés de juin a fin de contrat.
Hors ligne
06-08-2023 08:04:40
#5 07-08-2023 08:43:43
Re : fin de contrat et regul
Bonsoir,
Fin du mois, j'ai une fin de contrat d'une petite que j'avais depuis quasiment 6 ans.
Lors de l'avenant de l'année dernière, la maman m'avait compté une semaine d'accueil au mois d'août de cette année, mais finalement, je n'aurai pas la petite.
Dois-je déduire la semaine sur la dernière mensu ?
Merci
Coucou
Si la semaine est bien prévu en accueil dans l'avenant, et que le contrat se fini après , que cette semaine est incluse par exemple pendant le préavis, il s agit d une absence par convenance perso du pe dans ce cas
Et donc ça ne se deduit pas
C est le choix du pe de ne pas mettre l'enfant en accueil , il en a le droit mais il a l'obligation de payer et de maintenir les heures et les semaines d accueil prévues au contrat ou sur l'avenant
A l inverse si la fin du contrat intervient avant cette semaine en question , elle sera à deduire puisque le contrat sera terminé avant .....
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