du nouveau , de plus en plus pénible ...

christyv · 23-10-2008 15:29:59

astrid6 a écrit :

Je vois pas très bien ce que la puéricultrice vient faire là-dedans. Elle n'est en aucun cas compétente pour les contrats. Je rappelle à tout hasard que les parents employeurs ont un syndicat qui s'occupe d'eux : la FE.EM (cherchez sur Internet).

La puéricultrice n'est en rien concernée.

23-10-2008 15:29:59

lilisa · 23-10-2008 15:54:52

bonjour,
comme la dit florian2645, il serait judicieux de s'adrésser ENSEMBLE à une tierce personne pour revoir tout depuis le début.
dans ma ville c'est la directrice du ram qui renseigne parents et ass mat, et les 2 en cas de litige.
bonne journée

nielle · 23-10-2008 16:01:22

je pense comme astrid. demander l'aide d'un syndicat. on a vu des ram qui racontent n'importe quoi. pas la peine de se emttre dans la panade.

florian2645 · 24-10-2008 07:25:41

Bonjour à tous :
Suite des événement :
J'ai demandé à la ram la plus proche, il m'ont dis que pour calculer le salaire du mois d'octobre, il fallait procéder ainsi :
Prendre les heures réel effectué en debut de mois ( les fameux 4 jours ), multiplier ce nombre d'heure par le taux horaire, ajouter les ie, les frais kilometriques et les repas et gouter.
Ajouter à la somme obtenu les heures qu'aurai du faire l'assmat si on lui avait laissé l'enfant jusqu'au 22 octobre multiplier par le taux horaire.
On ajoute à ca les congés payés et on obtiens le salaire global.

L'assmat me rétorque que c'est pas le bon calcul, qu'il faut prendre le salaire mensualisé ( 440 euros brut ) le divisé par 31 jours ( nbre de jours du mois d'octobre ) et le multiplier par 22 ( elle nous rappel le préavis qui va jusqu'a 22 )

Elle justifie tout ca en diant que sa méthode est bonne car c'est un salaire mensualisé et que de toute facon cela à été authentifié par l'inspection du travail.

Elle menace de nous emmener au prud'homme et de nous cracher " tout ce que l'on doit " !

Que faire ?

24-10-2008 07:25:41

4i.modo · 24-10-2008 07:32:24

4i a écrit :

pour le prud'homme si elle n'est pas contente : dite lui que vous êtes ok car y a de l'abus en l'air....
pour le reste je dis comme lycanthe

je sais je me repete
et faites comme on vous a dit et pour une fois qu'un ram dit juste
laissez là sur ses positions, vous avez la loi de votre coté

florian2645 · 24-10-2008 07:45:33

Merci 4i, avec ma copine est un peu perdu en ce moment car nous n'arrivons pas a trouver de texte officiel justifiant notre calcul.

De plus hier soir, je suis allé lui porté tout ses papiers ( solde de tout compte, feuille de salaire, chèque de salaire, certificat de travail et feuille assedic) elle n'a rien voulu signer, ele a dit " je n'encaisse pas votre de chèque, de toute facon vous aurez des arrieré de paiement " .
Je lui ai dit " faisons les papiers et a la rigueur contestez par la suite aux autorités compétentes, elle m'a dit " pas question je signe rien on se verra au tribunal ! " tout ceci avec une rage que je n'avais encore jamais vu, pour une assmat c'est pas terrible...

4i.modo · 24-10-2008 07:49:24

le solde de tout compte n'est plus une obligation à signer
et l'encaissement du chèque n'est pas consideré comme acceptation du solde
donc ça ne fait rien
laissez
par contre essayez de joindre soit les prudhommes ou l'inspection du travail (pensez à noter le nom de votre interlocuteur!) et soumettez tout cela pour avoir un aval, une confirmation officielle et la "concience" tranquille
votre nounou raisonne en forfait ce qui est interdit depuis la ccn ( janvier 2005)
et vous avez fais les choses correctement
courage

florian2645 · 24-10-2008 08:01:03

merci 4i
des que 'jai du nouveau je reviens ...

alyenor · 24-10-2008 08:22:18

Pour les mois qui ne sont pas complet,s il faut prendre le calcul de la cour de cassation pour savoir la somme exacte (faites des recherches vous allez trouver mais c'est compliqué, mais c'est la seule méthode légale et celle qui sera retenue par les prudhommes si vous allez jusque là!)

chris0605 · 24-10-2008 08:22:59

Va aux prud'hommes, à mon avis, tu n'as rien à craindre !
c'est une voleuse cette nana.
on a jamais vu pareil salaire payé en péri, ça se saurait !!
courage
chris

alyenor · 24-10-2008 08:44:38

Difficile de dire que c'est une voleuse à partir du moment où les parents ont d'une part signé le contrat et d'autre part ils sont les employeurs, c'est théoriquement à eux de faire le contrat (c'est pas au salarié de faire les calculs, même si dans les faits c'est le cas, mais pour les prudhommes ça ne marche pas comme ça, la loi est la même pour les pe que pour les autres employeurs)... mais je ne comprend toujours pas comment on arrive à un tel salaire avec un taux horaire de 2.80

florian2645 · 24-10-2008 08:47:05

en fait j'ai relu le contrat le contrat, le taux c'est 4.03 brut
l'ie c'est 2.80 et les repas 4euros

sinon le calcul de la cours de cassation, MEMO SOCIAL à l'article 8522 , est indiqué pour les mois incomplet mais la il s'agit d'un préavis pour licenciement donc je ne vois pas pourquoi il faut calculer selon le calcul de la cours de cassation ???

4i.modo · 24-10-2008 08:54:29

chris0605 a écrit :

Va aux prud'hommes, à mon avis, tu n'as rien à craindre !
c'est une voleuse cette nana.
on a jamais vu pareil salaire payé en péri, ça se saurait !!
courage
chris

MERCI DE MODERER TES PROPOS !!!!
tu ne connais ni l'assmat ni les parents!
alors un peu de retenus!

florian2645 · 24-10-2008 08:59:27

sinon 4i qu'est que tu pense de ce calcul de la cour de cassation ?

astrid6 · 24-10-2008 09:05:50

A partir du moment où le mois n'est pas entièrement travaillé (maladie de l'AM, absence de l'AM, ou fin de contrat), on applique le calcul de la Cour de Cassation.

florian2645 · 24-10-2008 09:11:07

oui astrid6, mais nous l'avons licencié le 7 octobre avec un préavis de 15 jours, préavis au cours du quel l'enfant n'était pas chez la nounou car nous avons retirer l'enfant au debut du préavis mais nous le devons les heures au contrat prevu pendant le préavis.
Mais si on prend ce fameux calcul de le cours de cassation, que devienne ces heures que l'assamt aurai du effectué, elle ne sont plus compté alors ? je ne comprend plus rien, au secours 4i !

alyenor · 24-10-2008 09:11:47

Un mois qui se termine le 22 c'est un mois incomplet donc il faut appliquer le calcul de la cour de cassation... la plupart du temps on se contente de payer selon un calcul au réel c'est plus simple mais comme votre ass mat a l'air assez procédurière, autant appliquer la loi...

florian2645 · 24-10-2008 09:24:45

et les jours de préavis ou elle aurait du garder l'enfant passe à la trappe ?

florian2645 · 24-10-2008 09:26:02

OU OU 4I qu'en pense tu de tout ca ?

4i.modo · 24-10-2008 10:03:18

je ne veux pas contredire alyenor...
mais moi je fais (dans ces cas) au réel

plus simple

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