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#1 13-04-2009 12:01:10

chrisetrv
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Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

Bonjour,
Je me pose une question par rapport a mon agrément, (Accord pour 2 enfants de 0 à 18 ans et 1 de 3 à 18 ans) je suis ass mat depuis décembre 08 et accueille actuellement un enfant de 2 ans qui s'appelle *** et qui aura 3 ans en Janvier 2010. *** ne sera pas scolarisé à la prochaine rentrée de Septembre et restera donc avec moi a temps complet jusqu'en Aout 2010 car ensuite il pourra enfin etre scolarisé, je vais aussi avoir la garde d'un bébé de 6 mois en Spetembre 09, j'aimerai donc savoir si quand *** aura ses 3 ans révolu en Janvier 2010 il continue a etre compté comme un bébé puisqu il n'est pas scolarisé ou s'il rentre dans l'autre tranche c a d de 3 à 18 ans et donc si je peux faire mes recherches pour un autre enfant en bas age !!! Merci à toutes pour vos réponses car je n'arrive pas à joindre les administrations pour me renseigner, je tombe tjrs sur répondeur et personne ne me répond .....Chris

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13-04-2009 12:01:10

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#2 13-04-2009 12:12:37

8candy8
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

bah logiquement, il entre dans la tranche 3/18 ans en janvier 2010 et du coup tes 2 places pour 0/18 ans seront libérées en janvier.
Vu que tu as déjà un contrat avec un bébé de 9 mois pour septembre 2009, je pense que de septembre 2009 à janvier 2010 tes 2 places 0/18 sont prises puis en janvier 2010, il y en a une qui se libère.


maman d'un garçon de 14 ans et de 2 filles de 10 1/2 et 8 ans, ass.mat. d'une petite puce arrivée en janvier 2009 à 2 mois et demi.

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#3 13-04-2009 12:44:38

4i.modo
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

merci de ne pas nommer les enfants !
moderateur 4i

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#4 13-04-2009 13:17:36

chrisetrv
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

Bonjour
Désolée, je ne savais pas que c'etait interdit !!!

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13-04-2009 13:17:36

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#5 13-04-2009 13:21:29

parme
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

chrisetrv a écrit :

Bonjour
Désolée, je ne savais pas que c'etait interdit !!!

coucou c'est par sécurité!
faite attention a vos donnés écrite sur le foruml,un litige arrive trés vite!!nous somme sur un forum lue et vue de tous public,parent employeur ,puer ect---
A+ smile


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#6 15-04-2009 16:00:30

chrisetrv
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

Merci Candy pour ta réponse, je doute de moins en moins mais ne suis pas sure encore a 100% qqun peut-il me confirmer ce que dit Candy ? Toujours aucunes réponse de la RAM et de la PMI par téléphone, je trouve dingue de ne réussir a joindre personne dans ces administrations !!!

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#7 15-04-2009 16:54:06

babou 74
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

coucou
pour le moment cet enfant occupe 1 place 0 18 ans
le bébé de 6 mois occupe la seconde

en janvier 2010 l'enfant aura 3ans et liberera cette place
et sera dans la tranche 3 18 ans

donc dés fevrier il te restera une place 0 18 ans

c'est une question d'age , pas de scolarisation wink


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#8 15-04-2009 17:50:13

chrisetrv
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Re : Enfant de 3 ans non scolarisé....comment compte-t-il pour l'agrément

Merci beaucoup, effectivement c'est ce que je pensais mais j'en etais pas sur !!! Je vais donc faire mes recherches pour un autre enfant en bas age à partir de l'année prochaine...bonne continuations a vous toutes et encore merci Chris

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