Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Coucou

Les congés ne seront acquis qu'à partir du 1er juin 2025 de toute façon
Si le contrat a commencé en septembre 2024 , cela ne sera qu'au 31 mai 2025 qu'il faudra calculer les congés acquis  pour la période travaillée septembre 2024 / 31 mai 2025
C est pour tous les salariés comme ça , quand on commence un contrat aucun congés n'est acquis avant le 1er juin suivant
Donc jusqu'au 31 mai 2025, si des congés sont posés c est automatiquement sans solde le pe n'a rien à payer pour le moment

Ensuite au 31 mai 2025 , il faudra donc calculer les congés acquis sur la période travaillée de septembre 2024 au 31 mai 2025
Et le nombre de congés acquis sera à payer en Juin 2025 , à rajouter au salaire mensualisé de juin
Ça c est la loi
Après,  c est au parent aussi de prevoir et de budgétiser cela car il lui est impossible de payer comme ça l'arrange
Il peut mettre de côté de l'argent rous les mois et à la somme prête pour juin 2025

Et c'est pas compliquer à faire l'estimation des congés acquis au
31  mai 2025
Il est possible dès maintenant de calculer le nombre de semaines travailees depuis le début du contrat et jusqu'au 31 mai 2025
D appliquer la formule du maintien de salaire et de voir à combien s élèvent les congés à payer en Juin 2025
Et le pe  peut commencer à mettre de côté l'argent au fur et a mesure en commençant maintenant
C est à lui à prévoir comme ça, pas à nous à s'adapter à ses possibilités
Il a l'obligation de payer en 1  seule fois en juin
Il est interdit maintenant de payer par anticipation c est dans la convention
Et on doit lui faire respecter la loi
Donc qu'il mette de côté d'ici juin 2025 , il n'a encore rien à payer pour le moment puisque rien n'est acquis
Ça c est à lui à,s'organiser et budgétiser pour juin 2025 et payer ce qu'il devra payer en congés avec le salaire de juin
Ça fait parti de son rôle d'employeur aussi de prevoir et payer les congés légalement et pas comme ça l'arrange lui
Il a encore quelques mois devant lui pour prevoir cela
Et il faudra quand comparer les 2 formules,  maintien de salaire et le 10%  poir les congés et la solution la plus avantageuse est à retenir pour le salarié

Coucou

En année incomplète on peut récupérer un férié si et seulement si
- la semaine posée en congés  est une semaine de congés acquis ( qui ont ete payés)
Et
- si le jiour férié est habituellement un jour prévu en accuell au contrat
Il faut ces 2 conditions réunies

Si la semaien est en congés non acquis ou quil s agit d un jour oû  l accueil  n .est pas prévu au contrat,  il y a donc 0h à récupérer et par logique 0e non plus
Donc rien à récupérer dans ce cas
Si la semaine est non acquise c est 0e  et si le jour  n'est pas un jour habituel d accueil prévu au contrat c est 0h prévue,  donc 0 à récupérer

Alors si le contrat a commencé   fin avril 2024 , il a du y avoir obligatoirement calcul des congés acquis au 31  mai 2024 et payer en Juin 2024
Et pour juste 1 miois travaille , tu n'as 'pas eu beaucoup de congés acquis sur les 30 jours annuels , sachant qu'en année incomplète on a 2,5jirs de congés acquis par tranche de 4s travailees
Donc tu as du avoir payé avec le salaire de juin 2024 les congés acquis au 31 mai 2024 ,
Et en ayant commencé ton contrat que fin avril 2024 il y a eu quoi , 3 jours  acquis sur les 30 annuels

Et avec l'obligation de prendre 2s minimum consécutives dans la période de référence 1er mai / 31 octobre ,il est évident que les congés acquis sont poses en priorité à ce moment là Et souvent ce sont sur nos congés d été

Maintenant il faut  aussi poser  obligatoirement nos 30 jours annuels qu'il soient acquis ou pas entre le 1er juin 2024 et le 31 mai  2025
Donc le pe ne peut pas te refuser dé prendre tes 5semaines , elles ont été décomptées de la mensu de toute façon,   et tu dois avoir ces 5s posées à partir  du 1er juin 2024 et jusqu'à 31 mai 2025 ,mais il est évident qu'en mai 2025  ce sera pas sur 1 semaine  acquise donc rien à récupérer puisque tu n'as eu  que  peu de congés acquis au 31 mai 2024 et qu'ils ont du être pris en priorité sur cet été
Donc par exemple 3 jours acquis sur les 30 annuels ce,qui fait 27 jours  annuels sans solde à poser avant le 31 mai 2025

Par contre tu ne peux pas prendre tes congés à parti du  jeudi ,1er mai  tu dois prendre la semaine entières à partir du lundi 28 avril dans ce cas et cela te fait 1,semaine entière à 6 jours puisque cette semaine est pas acquise en congés à payer , donc le Férié du 1er mai se décompte en jour de congé
Et si tu veux aller jusqu'au 10 mai , ça te fait aussi 1 autre semaine  à 6 jirs,mais toujours non acquis en congés a payer  donc   avec le 8 mai aussi qui se décompte en conge
Donc rien à récupérer sur ces 2 semaines  et cela te ferait donc 12 jors de congés
Ton pe a raison s il est pas d accord pour que tu décomptes que 6 jours en posant du  jeudi 1er au 10 mai car la ça te ferait 9 jours à décompter
Et comme tu  as décompter  tes 5 semaines de congés en semaines entières sur ta mensu ,tu dois  également poser en semaines entières aussi
On ne pose pas ses congés en demi semaines
Donc à toi de vérifier déjà de ne pas dépasser 5s de congés entre juin 2024 et jusqu'au 31 mai 2025
Voir si tu peux   encore  poser 2 semaines entières en mai ,mais du 28 avril au 10 mai à  ce moment là = 12 jirs de congés et 2 semaines entières
Sinon qu 1 seule semaine à  6 jirs selon ce qu'il  te reste à prendre et à solder avant le 31 mai
On est cpmme tous les salariés de France,   on doit poser nos 5s entières  de  congés ( du lundi au samedi ) entre le 1er juin et le 31 mai de l'année suivante  Et on sait combien de congés annuels sont acquis sur les 30 annuels et le reste est en sans solde
Donc sans solde = 0e
Et en sans solde on ne peut rien récupérer sur  nos congés et s'il ya un férié ,il compte pour 0e et 0 heure
On ne peut donc   rien récupérer sur du 0e et 0h non plus quand c est en sans solde
Donc le 1er mai et le 8 mai 2025 ne sont pas récupérables pour toi , c'est sur des congés non acqus et ils se decompteront en jirs de congés comme les autres jours
Et bien sur il est impossible dé decompter que 6 jirs dans ce cas du 1er au 10 mai et en plus les congés ne peuvent  pas démarrer le jeudi 1er mai à mi semaine,  ça c est impossible, la semaine doit être prise en entier à partir du  lundi   puisque  c est décompter en  semaine  entière aussi  pour la mensu
Et tu dois faire attention à ne pas dépasser tes 5 semaines entre juin 2024 et 31 mai 2025
Si ton  pe n'est pas d accord c est peut être justifié aussi sur la façon dont tu voulais poser tes congés   
Par contre il ne peut pas refuser que tu prennes en semaine entière si tu n'as pas  posé tes 5s entre juin 2024 et 31,mai 2025
La tu es obligé de solder  tes 5s de  congés au 31  mai 2025 avant de redémarrer un nouveau calcul des congés acquis au 31 mai 2025( pour la périodet travaille du 1er juin 2024 au   31 mai 2025 )   et  à poser ces 5 nouvelles semaines de congés  à partir du 1er juin 2025 et jusqu'à 31 mai 2026
C est chaque année comme ça

Après,  concernant le changement de mensu à faire qu'à partir du 1er février il faudra " solder " la mensu actuelle au 31 janvier aussi
Donc voir au 31 janvier  s'il y a  différence entre heures mensu payées et celles réellement effectuées et procéder à une régularisation
Les comptes doivent être à 0 avant de redémarrer une nouvelle  mensu , un peu comme  si on démarrait un nouveau contrat en quelque sorte
On clôture une situation en cours avant d'en démarrer une autre
Donc le pe doit être informé qu'on solde tout ce qui a à solder au  31  janvier,  s il y a eu regul sur les heures  il devra la payer avant de commencer une nouvelle mensu avec le changement
La nouvelle mensu part pour 12 nouveaux mois

Et pour les congés,  il faudra calculer les congés acquis au 31 janvier avec la situation actuelle avec les 31h sur la semaine 1 , si on fait en maintien de salaire , mettre ça de côté et à rajouter lorsque le calcul sera fait ensuite avec la nouvelle situation de février au 31 mai 2025 avec 28h
Et le tarif à appliquer  pour payer  tous les congés  acquis sera celui en vigueur au mois de mai aussi
On ne oaye mas les congés au tairif de maintenant jusqu'à au 31 janvier et un autre tarif de février à  mai
C est le dernier  tarif en cours au mois de mai qui fait foi pour payer tous les congés acquis de juin 2024 à mai 2025
Quand les pe veulent modifier une mensu en cours, ils doivent savoir aussi tout ce qu'il y a autour et ce  qui  les attendent avant de repartir sur une autre situation pour 12 nouveaux mois
Il ne faut pas que les s  attendent à payer juste janvier comme prévu et point Et ensuite  payer moins  dès février avec la nouvelle situation
Fin janvier ils auront une regul s il y en a une à faire pour solder la mensu en cours

Coucou

Alors pour éviter des calculs d apothicaire avec un changement sur le même mois , et si on accepte le changement bien sur , moi je ne le fais qu'à partir du 1er du mois suivant et je recalculé  la mensu à partir de là , et pour 12 mois entiers c est bien plus simple

Je dirai donc à ce pe que déjà il doit présenter un avenant pour le changement,  ça c est obligatoire et que si je l'accepte,  ça sera à partir du 1er février et pas au 20 janvier en cours de mois
On termine janvier comme prévu au  contrat actuel et on passe aux 28h sur la semaine 1 qu'à partir du 1er février,  sur 1 mois entier ,si j'accepte l'avenant et on recalcule la mensu pour 12 mois entiers
Et comme il y a baisse d heures , il y aura forcément réévaluation du tarif aussi
Que Le taux horaire en cours était donc prévu  que par rapport aux heures demandées  31h sur la semaine 1 et 34,50h sur la semaine 2 et que  cela à été signé pour ça
Maintenant S il doit y en avoir moins , comme c est le cas sur la semaine 1 avec 3h de moins et passer à 28h , le tarif sera réévalué aussi
Et lui dire que si dès le départ c avait été 28h proposé  , le tarif n'aurait pas été celui qui est appliqué pour 31h
C est donnant donnant.....
S'il refuse la réévaluation du tarif , dans ce cas tu refuses l'avenant et comme c est lui le 1er à demander le changement  il devra choisir , soit poursuivre le contrat tel qu'il est soit rompre le contrat par licenciement

Coucou

Je pensais à la même chose....
Il me semble aussi que dorénavant pajemploi verse les aides normales jusqu'à ce que l'enfant démarre l école,  même s il a fait ses 3 ans quelques mois plus tôt
Ce n'est plus aux 3 ans de l'enfant que le cmg baisse , c est par rapport à la scolarisation
Ce n'est qu'à partir de l'école qu il y a besoin de  mois d accuell , donc les aides baissent aussi

Par contre je m'interroge car ici l enfant fait ses 3 ans début décembre
Donc les enfants sont pris à l'école en septembre lorsqu'ils font leur 3 ans avant le 31 décembre
Il est donc peut être déjà scolarisé ....

Et je ne comprend pas l histoire de l avenant
S il est déjà scolarisé,  les heures ont déjà  du diminuer si l am fait du périscolaire depuis septembre il a du y avoir un avenant accepté en septembre  et même si l'enfant fait 3 ans  qu en décembre,  je ne vois pas pourquoi un avenant maintenant , si les heures ont deja baissé en septembre , le besoin d accueil en périscolaire doit pourtant être le même

Si l'enfant n'est pas encore scolarisé, et que ce n'est prévu qu'en septembre 2025 , les aides normales continueront jusqu'à là
Et à supposer que les aides baissent avant la scolarisation en septembre 2025  et que le parent souhaite baisser les heures par rapport à ça,   un avenant pour baisser les heures peut être refuser par l am aussi

Ou alors l enfant va être scolariser en cours d'année une fois les 3 ans fait
Et j espère dans ce cas que cela a été vu avec  l am, qu'elle  a été informé et qu elle a donné son accord pour continuer en périscolaire car elle n y est pas obligé et peut refuser l'avenant aussi
Et l'avenant doit être présenté au moins 1 mois avant le changement demandé ,  on ne le fait pas au dernier moment
Un délai de 1 mois est prévu pour laisser le temps à la réflexion et prendre la décision de l'accepter ou pas

Toutes les infos sont sur le site pajemploi de toute façon,  ou alors  les appeler  directement pour être sûre de la situation à venir

Il faudra toutefois l avertir que ça sera en sans solde en  lui expliquant ce qui a été dit précédemment et qu il ne s agit pas de récupération de férié puisqu il n y a rien à récupérer sur les fériés en année incomplète ( 0h sur les semaines déduites donc 0h à récupérer)
Et que chaque années la situation sera la même pour le 15 août et le jour de Noël
Elle prend tout simplement  2 jours sans solde non prévus  initialement et c est  avec votre accord pour cela puisque les 2 jours sont normalement prévus en accueil

Alors en année incomplète on ne peut  déduire qu  en semaine entière et on travaille en semaine entière aussi
Ce,qui fait que s'il y a 1 jour férié sur une semaine de congés, ce n'est pas récupérable tout simplement sur une autre semaine
Le férié fait  parti de la semaine entière déduite de la mensu donc rien à récupérer
La,semaine  n'est pas prévue en accueil,   férié  ou pas elle  est déduite  de la mensu, en semaine entière,  point
C est le principe de l'année incomplète et différent de l'année complète où la il y a possibilité de récupérer 1 férié
Il est donc  impossible   de récupérer1 férié sir 1 semaine de ccnges en année incomplète   
On décompte en semaine entière et on compte l accueil en semaine entière aussi 

Donc là soit vous acceptez mais ça sera sans solde,  en deduisant les journées " isolées " prises par  l am qui du coup étaient prévus en accuel dans le contrat et faisant parti des 44s entières d accueil
Donc un sans solde doit être accepter par employeur sur 1 jour
isolé  prévu initialement en accueil
Soit vous refusez les 2 jours puisqu'ils ne sont pas récupérables
Le férié n'a aucune valeur en année incomplète puisque on  doit déduire qu  en semaine,entière  donc 5 semaines annuelles  déduites  qu'il y ai férié ou pas Ça ne change rien

Énsuite il y a 1 choses à faire attention
Déjà
1) comme dit précédemment  votre am doit avoir 44s et 8s d absence prévues de l'enfant sur la période mensualisee des 12 mois , donc de février à janvier chaque année
Puis
2) elle a acquit les congés en date du 1er juin chaque année aussi et qu'elle doit poser effectivement  jusqu'à 31 mai de l'année suivante
Et sur cette période ellle doit aussi avoir ses 5 semaines de posées acquises ou pas peu importe

Donc il fait faire attention à avoir 5s posées sur la période de mensualisation mais aussi d avoir 5s du 1er juin au 31,mai suivant
Ça peut paraître compliqué mais en fait non
Exemple

Votre am a commencé en février 2024  donc mensu jusqu au 31 janvier 2025
Elle pose par exemple ses 5 semaines ainsi
1s en avril  2024
3 s en août 2024
1s à Noël 2024
Donc au 31,janvier 2025 elle aura bien eu ses 5s sur  la période de mensu février 2024 / janvier 2025 
Mais  il  manque 3 semaines d absences sinon elle ne peut pas être à 44s  d accueil comme prévu au contrat
C est donc à  vous  à positionner vos 3s de congés manquant et donc en décalé des 5s de l am

Ensuite en février 2025 ,,au démarrage de la nouvelle période de mensu sur 12 mois ,donc jusqu'à  31 janvier r 2026  elle vous donne  de nouveau  ses dates de ses 5 semainesaos doot rester aussi sur 44s d accueil sur cette période
Elle pose comme la 1ere année
1s en avril
3s en août
1s à Noël
Elel à ses 5s entre fevier 2025 et janvier 2026
Et tout pareil il manque 3s à vois que vois devez prendre en décalé poir être toujours à 8s d'absence programmées

Si on regarde ensuite de  juin 2024 au 31 mai 2025 , on se rend compte que sur cette période elle a aussi 5s
Soit
Les 3 semaines posées en août 2024
1 s à Noël 2024
Et 1s en avril 2025

Donc la c est bon  c'est en accord pour ses 5 semaines sur la période mensualisee mais aussi avoir  en parallèle 5s sur la période des congés de juin à mai suivant...

La seule chose pour vous a respecter est de prendre les 3 semaines manquantes à chaque période mensualisee pour que la mensu soit en accord avec 44s travailees et 8 semaines d absence programmé
Vous comprenez donc qu'il n'est pas possible que tous vos congés  doivent être prit ensemble

Ou si c est vous qui avez positionné vos 5 semaines , c est la même chose pour votre am
Elle doit avoir impérativement 3 s en décalé de vos 5s pour qu'il y ai 8s sur les,12 mois mensualisés  et n'avoir que 44s d accueil

Pour avoir prévu 44s d accuel , sur les 52s inclus sur les 12 mois mensualisés de février à janvier , vous avez donc déjà du en parler en rdv  ,  et la logique était qu'il fallait 8s d'absence totale entre vous 2 , donc forcément des semaines en décalé
Comment avez vous trouvé 44s semaines d accueil ??
Logiquement c est en faisant
52s - 5 s de congés de l am - 3 s de congés décalés du parent = 44s mensualisees sur les12 mois 
Que vous ou elle ai déjà prévu les 5s sur la période mensualsee implique que  l autre devra obligatoirement prendre 3s en dehors des 5s déjà posées donc forcément votre am ne peut pas  être   en congés tout le temps  en même temps que vos congés
Ou alors les congés ont été très  mal évalués  et pas prévu ni calculé  comme il fallait et la mensu ne correspond à la  situation
En tout cas avec votre contrat en cours  et à respecter il faut impérativement que votre am ai bien eu 44s daccuell  de fevier 2024 au 31 janvier 2025  avec 8s d absence programmées pour cela
Elle peut refuser de faire plus que les 44s prévues au contrat sur la période mensualisee  et vous obliger à ne pas laisser votre enfant en accuel  certaines semaines si elle devait dépasser les 44s  d accueil au 31 janvier 2025 car ce n'es pas prévu comme ça au contrat
Ça serait du hors contrat pouvant être refuser
Ou le faire  seulement avec son accord et payer en heures complémentaires dans ce cas ,donc un peu plus i chères aussi que le tarif normal prévu

Et il faudra faire attention pour la prochaine période de mensualisation de février 2025 à janvier 2026  , de bien respecter les 8s d'absences et forcément congés en décalés aussi
pour être sûr 44s comme prévu ai contrat

Coucou

Moi j'ai prévu dans mes contrats une augmentation  automatique du tarif à la date d anniversaire du contrat
En quelque sorte je leur laisse pas le choix , c est comme ça et point
Légalement même si c est prévu au contrat,  on doit présenter un avenant et le pe peut refuser même s'il a signé l'accord au contrat
Je ne veux pas de ça, quand on signe quelque chose on s'y engage
Je vois la chose comme ça, donc moi c est sans avenant et l'augmentation est pratiquée
Car oui nous subissons aussi l'inflation comme tout le monde,  le smic est bien augmenté chaque année, les pe ont également leurs aides paje revalorisées chaque année et nous le dindon de la farce   rien n'est prévu pour nos tarifs horaires déjà dérisoires  .....
Donc moi j'applique automatiquement l augmentation annuelle et les pe signent en toute connaissance de cause quand je leur explique les motifs de l augmentation

Si tu n'as rien prévu au contrat,  tu peux lui en parler , revaloriser le tarif qui n'a peut être  jamais changé voir si elle serait OK pour passer aux 4e comme ta collègue car tu peux mentir un peu en disant que ce sont les tarifs en cours par chez toi et tu es bien en dessous depuis le temps que tu es à 3,,70e avec elle et la vie à augmenté pour tout le monde
Donc passer à 4e , rattraperait si on peut dire ça comme ça les années précédentes où tu aurais pu l'augmenter à 3,80 , ou 3,90 pour arriver à 4e maintenant et que tu lui à laissé à 3,70 mais que ça devient dure car en parallèle la vie a augmenté et elle a eu aussi revalorisation des aides paje  1 fois par an de son côté.aussi  alors que tou tu es resté pareille,  .,donc il faut un équilibre aussi
Ce n'est que négociation et ensuite si elle est OK,  tu fais un avenant indiquant le nouveau tarif sur lequel elle  est d accord

Je tenterai en appuyant non pas sur le tarif de ta collègue mais sur l'inflation,  les aides,paje qui sont revalorisées chaque année aussi et que toi tu  es restée pareille et que ça devient difficile aussi depuis le temps que tu es à 3,70e alors que les tarifs ont été plutôt revus sur 4e maintenant dans ton secteur pour palier à l'inflation
Tu verras si elle te suit ..