Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Coucou

Le souci est que  dès le départ  vous n'aviez ni l une ni l'autre respecté la convention
Votre am vous demande de venir plus tôt ? OK mais dans ce cas il aurait fallu déduire les heures non faites et point
Car dans notre convention, les  heures ne se compensent pas et ne se remplacent pas et personne ne doit rien à personne
De faire des arrangmeents à sa sauce n'est rien de bon car ensuite voilà oû vous en êtes aussi
Vous vous retrouver  devant un dilemne avec  questionnement et Un petit désaccord  pour" rectifier " le tir et que votre am " rattrape" tout ce qu'elle vous doit autant en heures qu'en indemnités journalières que vous avez  payé plein pot meme pour des journées incomplètes

Un conseil , repartez sur les bases légales de la convention,  ça n'attachera  vos relations et au moins c est respecter le rôle de chacune de vous aussi ,elle en tant qu am et son travail prévu pour ca et vous en tant qu employeur qui respecte son travail prévu
Si elle peut  pas garder votre enfant comme prévu et que vous pouvez la dépanner, ok ,mais les heures non faites seront déduites si c  est elle qui demande à finir plus tôt

Et il faut aussi faire la part des choses entre vos relations de voisinages et vos relations professionnelles
On mélange pas tout sinon voilà où on en est arrive aussi
Comme on le dit on mélange pas torchons et serviettes
Donc il faut différencier le côté amical et le côté professionnel tout simplement

Ce que je ferais dans l'immédiat, je compte  tout ce qu'elle me doit  et qu'elle devrait  rattraper puisqu'elle l'avait dit comme ça,   je lui  en parle et lui dit que je décompte  tout sur le prochain salaire et point
Et ensuite on repart sur les bases  saines et légales comme  il se doit profesionnlememt parlant
Et je lui dirai qu à partir de maintenant toute demande de finir plus tot fera donc  l'objet  de déduction comme prévu légalement  dans la convention
Il n'y a,que quand on respecte la loi que tout va bien
S'il y a des dérapages  arrive un moment où ça coince, et où cela peut amener à des désaccords,   la preuve ..
Donc remettez tout à zéro
Et repartez sur les choses légales prévues dans la convention
Et déduisez lorsqu elel ne fait pas ses,heures prévues si c est à sa demande
Si elle bosse pas ,ele n'a pas à avoir maintien de salaire non plus et ajustez aussi les,indemnités sur les heures réalisées sauf si elle pratique un fixe quelque soit le nombre d'heures à la journée
Dans ce cas ,le fixe prévu doit être maintenu

Le post date de 2008 .!!!!
Depuis les enfants ont grandi , sont   sûrement  majeurs maintenant et ne sont plus en accueil  !!!

A un moment donné il faut aussi que les parents arrêtent un peu de faire de leur enfant des " enfants rois"
Si j ai bien compris,  ce petit garçon de 3 ans décide déjà et il ne vient que 2 jirs  parce qu'il y a l autre  petite fille qui est la , mais qui va partir prochainement ...
Donc ça  oui , il  faut le dire qu'elle ne sera plus en accueil
Donc il va décider de ne plus venir et 
le  parent va  l écouter et va aller dans son sens ??
Non mais je rêve la

Et quand il commencera l'école,  s'il
n  'aime pas son instit, il voudra plus y aller ??

En tout  cas et je le répète s il devait y avoir rupture de contratt pour ce petit  garçon  uniquement que parce qu'il n y aura plus la petite de 3 ans,  et bien tant pis mais pas question que je prenne le 2em bébé en septembre....
Quls se débrouillent sans moi
Je suis pas une quiche ....je travaille  pour plus sérieusement que ça quand même
Sinon quoi,  ils feront le même coup quand ce bébé aura 2ans / 2 ans et demi et s'il n'a plus 1 copain/ 1 copine en accueil , ils  feront encore une rupture ???
Car il faut pas se leurrer,  s'ils agissent déjà comme ça pour l'aîné,  ça sera pareil pour le 2eme ...

J'ai eu aussi des contrats enseignants sur 36 semaines et j'ai ete payé avec mon salaire mensualisé sur les mois de juillet et août même si je ne travaillais pas
Car de septembre à juin je cumulais beaucoup d heures réelles aussi et non payées,  car j étais payé QUE sur mes heures mensualisees
Donc le cumul des heures réelles travaillees   chaque mois et encore non payées  avec le principe de la mensu faisait qu'il y avait enorment d heures " à rattraper " que le parent devait bien payer  à un moment donné
Donc juillet et août n'étaient pas payé  pour rien , mais pour équilibrer aussi le surplus d heures réelles accumulées et non  payées pendant plusieurs mois avec le principe de la mensu

J explique justement le principe de la mensualisation aux parents comme ça :

On ne mensualisé QUE les semaines d accueil ( exemple 36s en partant sur votre contrat)
Donc 32h / semaine x 36s / 12 mois = 96h mensualisees chaque mois pour 316e de salaire mensualisé chaque mois qui est le minimum garanti

Ensuite je leur explique que je ne travaille pas QUE  96h non plus chaque mois mais il y a souvent bien plus en heures réelles
Les 96h ne sont que des heures mensu ( une moyenne en gros )
on compte donc chaque mois combien d heures réelles ont été effectuées
Et on fait la différence avec les 96h payées dans le cadre de la mensu
Les heures relles non payées sont donc mis " de côté " dans une" boîte virtuelle " et on tient à jour  chaque mois en rajoutant d autres heures réelles encore non payées ou en en enllevant lorsque le mois n'est pas complet et qu'on n'a pas travaillé 96h
Si dans cette boîte virtuelle il y a par exemple  50h réelles  accumulées et encore non payées et que le mois  en cours je ne travaille que 2 semaines, je ne fais que 64h
Mais on me paye quand  même 96h obligatoirement
Mais dans ce cas on se,sert des heures réelles de la boîte aussi pour rattraper certaines heures reeles encore non payées
Donc pour arriver au 96h mensu avec 64h travailees on deduit  32h de la  boîte sur les 50h qui  y été...
Ce,qui fait que  le mois est payé à 96h avec 2s travaillés pour 64h et 32h pris de la boîte
Et dans la boîte il reste donc 50h - 32h utilisées = 18h réelles qui restent encore à payer.

Et ainsi de suite chaque mois ....

Il peut arriver par contre qu'il n'y ai pas assez d heures d avance dans la boîte, mais l am  perçoit quand même  les 96h et dans ce cas c est sur les mois suivant que cela,se reequilbre aussi
Exemple il n'y a que 20h dans la boîte  ,  et lam n'a travailee que 64h sur 2s
Elle n'a pas les 32h dans la boîte pour arriver au  96h du mois , il en manque 12
Mais ce nest pas grave
Elle est quand même payé les 96h  obligatoirement et sa boîte sera à mioins 12h
Et sur les mois suivants ça s équilibrera de nouveau
Au bout des 12 mois , il doit y avoir l'équilibre entre les 96h travailees chaque mois ,soit un total de 1152h annuelles travailees et payées de façon fixe et régulière chaque mois selon la mensu et trouver également les 1152h travailees au réel  mais travailler  de façon irrégulière

Coucou

Votre am a  inscrit cette clause au contrat,  stipulant que suite à un engagement réciproque il y aura donc 15jrs de prevenance , en cas de rupture du contrat
Elle a le droit de prévoir des clauses
Maintenant le parent les accepte ou pas , mais il doit réfléchir avant de signer et s'il signe il s'engage aussi avec les conditions définies au  contrat

Vous avez signé pour accord , donc difficile de revenir dessus maintenant quel que soit le motif évoqué par le parent

Pour info :  on parle de délai de "prevenance " pendant la période d essai et cela commence bien sur dès le 1er  jour d accueil
Et lorsque la période d essai est terminée ,  dans ce cas on parle de delai de" préavis "  si le contrat devait s interrompre bien après le période d essai
Votre am  a bien note "  15 jours  de prevenance "  et faisant suite à l'engagement  réciproque,  donc c est bien pendant la période d essai qu'elle a prévu 15jrs de prevenance ..

C est aussi une petite garantie pour elle , désolée de vous le dire comme ça,  mais elle a quand même bloquée la place pour vous , a peut être refusé d autres demandes pour vous prendre vous
Donc être lâché au bout de 3 jours  d accueil c est pas top pour elle non plus si en plus ça lui a fait raté d autres demandes de contrat qui eux n'auraient  peut être pas été interrompu
Donc  elle,e elle a aussi  prévu  une clause   qu'elle a notifié au contrat,  pour  un " dédommagement "  si on peut dire ça comme ça   prévoyant 15 jours de prevenance  s il devait y avoir rupture du contrat pendant la période d essai
Et vous avez signé en toute connaissance de cause,  donc obligée de l'accepter
Maintenant attention aussi sur la durée de ces 15 jirs de prevenance
Ils ne se comptent pas  à partir du 1er jour d acceuil,  mais à partir  de la 1ere présentation de la lettre  notifiant la rupture du contrat
Ça n'a pas d effet rétroactif non plus
Ça se compte en jours calendaires , donc consécutifs aussi , à partir de la date de la présentation de la lettre de rupture
1semaine = 7 jirs du lundi au dimanche inclus
En présentant la lettre aujourd'hui lundi 24 février, les 15 jours de prevenance iraient donc jusqu'à lundi 10 mars  inclus
Ce lundi 24 serait le jir 1 de prevenance , mardi 25  jiour 2 , etc etc ..... et lundi 10 mars = jour 15 , dernier jour prevenance
Vous n etes pas obligé de laisser votre enfant en accueil ,mais vous êtes obligé aussi de respecter cette clause prévue au contrat  et maintenir les heures d accuell qui étaient prévues sur cette période

Comme tous employeurs,  on ne jatte pas son salarié du jour  au lendemain sans dédommagement non plus , il y a des lois ou des conditions notifiés au contrat
Je ne pense pas que vous auriez aimé que  la même situation vous arrive avec une période de prevenance de 15 jrs  prévue sur votre contrat  pendant votre période d essai et que votre employeur  décide de se séparer de vous au bout de 3 jirs et essaye de pas vouloir vous payer les 15 jrs de prevenance  pourtant prévus au contrat meme si c est une clause...ça a été signé  pour accord entre les 2 parties ,donc à respecter
Nous  sommes des salariés aussi , ce n'est pas un loisir que nous faisons ,  nous exerçons un métier,
on est également protégé par la loi  et par les conditions notifiés au contrat
Si cela a été signé,  c est en toute connaissance de cause et  difficile ensuite de remettre  quelque chose en cause et évoqué un  moindre prétexte.....
Chaque partie doit assumer sa décision en respectant ce qu'il se doit aussi

Coucou

Si ton agrément est prévu pour 4 enfants , qu'ils sont présents les 4  tous les  mercredi , tu vas devoir faire une demande d extension  d agrement dans un 1er temps pour un contrat périscolaire le mercredi

Il n y aurait que les mercredis,  pas les vacances scolaires ???
Et pour mensualiser,  c est en fonction du nombre de semaines dans l'année ou il viendrait les mercredis si l'extension d agrement est accepté
Le taux  horaire que tu peux faire sera aussi en fonction du nombre de semaines,  tant que ça ne dépassera pas le plafond journalier de pajemploi , car oui la maman aura droit à des aides , c est jusqu'au 6 ans de l'enfant
Mais ce sont des aides divisées,par 2 par rapport à celles versées jusqu' aux 3 ans de l'enfant,  c est normal, l'enfant étant scolarisé  dés 3 ans , il y a moins d accuel aussi
Ce n'est plus un accueil sur les journées mais de l'accueil périscolaire avec des aides diminuées de  moitié aussi entre 3 et 6 ans

Donc déjà,  en 1er lieu,  avant de t'engager,  il faut voir si le mercredi tu as aussi tes 4 enfants présents  et  demander dans ce cas une extension pour un peri et attendre que la pmi te donne l accord d être à 5 les mercredis

Coucou

Alors déjà une erreur sur le tarif des  frais d entretien
Ce sont des indemnités obligatoires selon le nombre d heures d accueil par jour et elles ont un minimum légal  que le parent est  obligé de respecter , il ne peut donc pas payer en dessous du minimum
Et ces indemnites  d entretien minimum sont remises à jour  et réévaluée chaque année
Depuis novembre 2024 :
2,65e c est le minimum légal pour des accueils jusqu'à  maximum 6,50h par jour soit 6h30mn d accueil
On travaille aussi avec les coefficients horaire  pour les calculs ( 15mn = 0,25h / 30mn = 0,50h / 45mn = 0,75h )
Votre durée d accueil est de 8h15 à 17h ,soit 8het 45mn , soit 8,75h  et sur 2 jirs ,soit 17,50h / semaine avec l'application du coefficient obligatoirement
Le minimum légal pour les  frais d entretien pour 8,75h d accuel par jour est de 3,70e et non pas 2,65e
Vous étés l'employeur donc obligée de respecter ce minimum  légal et avertir votre am qu'elle n'a pas le bon tarif minimum légal des frais d'entretien pour votre durée d accuell de 8,75h par jour car vous n'avez,pas le droit de payer en dessous de ce,qui est prévu  au minimum légal
Et Vous avez  tous  ces tarifs accessibles sur le site pajemploi

Ensuite si votre contrat a commencé au 1er février,  la mensualisation a déjà dû être calculé aussi ,votre am a du le faire
Quand vous signez le contrat, c est aussi en sachant  de combien est la mensualisation

Et  pour des contrats à courtes durées qui ne sont pas sur les 12 mois , on doit obligatoirement calculer quand même sur l'équivalence sur 12 mois avec une formule appropriée
Nombre de  semaines  travaillées / nombre de mois travailes   x 12 mois = chiffre A  ( qui est l'équivalence du nombre de semaine sur 12 mosi )
Si ce chiffre A  est inférieur à 47s , il s'agit d'une année incomplète dans ce cas et la mensualisation se calcule ainsi sur l'équivalence des 12  mois
Chiffre A  x  nombre d heures semaine x tarif horaire/ 12 mois = mensualisation

Votre contrat n aura,que 6 miois en juillet,  donc pas d'indemnité de rupture à payer,  c est à partir de 9 mois d'ancienneté que ça se compte
Par contre vous devrez lui  payer obligatoirement les congés acquis
Le calcul se fait au 31 mai et c est à payer en 1  seule fois sur le salaire de juin,  à rajouter à la mensualisation
Le calcul des congés acquis et a payer  c est pour la période  précédemment travaillée du 1er juin 2024 au 31 l'ai 2025  ou du début du contrat ( février 2025  vous concernant) jusqu'au 31  mai 2025
Puis fin juillet il faudra aussi compter les nouveaux congés acquis et  en cours d acquisition du 1er juin jusqua la fin du contrat et il sera versé à ce moment là les indemnités compensatrice des congés en cours d acquisition

Coucou

Cela veut dire que le repos compensateur prti sur la semaine  doit être à la même valeur que celle du dimanche  majoré à 25%
Et qu'on prend sur des jis prévus en accueil aussi

Exemple
Le contrat prévoit  4 jurs d acxeuil à 9h et au tarif normal à 4e net de l heure
Cela fait donc une valeur de 36e pour la journée
Si le dimanche est travaillé à la hauteur de 9h aussi ,  il est majoré de 25% , donc le taux horaire est de 4e x25%= 5e de l'heure
Ce qui fait une valeur de 45e pour le dimanche
Et récupérer dans les mêmes proportions veut dire que c est la valeur de 45e  du dimanche qui doit être compenser sur la semaine
Donc on peut pas récupérer sur 1 journée en semaine à 9h  qui est à 36e  avec avec tarif à 4e pour récupérer 45e
Dans  ce cas,  on calculé combien d heures sont à récupérer au tarif de la,semaine à 4e pour récupérer la valeur 45e du dimanche
45e / 4e ( tarif normal ) = 11,25h à récupérer
Cela fait donc 11,25h en semaine a prendre pour compenser la valeur du dimanche
Car 1h au tarif normal n est pas égale à 1h majorée à 25% en compensation
Ce qui fait qu'il faut prendre en compensation  1 journée à 9h prévu en accueil  ,(  ce qui fait  QUE  36e compensées  et qu'il faut prendre  aussi 2,25h sur un 2eme jour (  2h et 15mn )
Car 2,25h x 4e = 9e
Donc les 36e sur 1 journée + les 9e sur la 2ezm journée = les 45e à compenser du dimanche
Et il y a absence  de l'enfant sur ces 11,25h , temps initialement prévu en accuel et bien sur aucune  déduction puisque c est pour  compenser dans les mêmes proportions  la valeur du dimanche
Même s il n'y a eu que 9h travaillé le dimanche,  avec la majoration et 45e prévu, on récupére donc  cette  valeur de  45e en semaine et non pas récupérer 9h pour 9h ( la valeur n'étant pas la même en argent )

J avais deja vu  ce lien
Et d'autres aussi
Mais les jirs ouvrables sont pour certains les jirs ouvrés aussi
Et comme l am peut poser les jiours dont elle a besoin c est forcément sur des jirs ouvrés et ouvrables en parallèle
Et comme elle doit justifier son " absence " sur ces 3 jrs qui lui seront payés en fournissant un certificat de décès , c est forcément que c est posé sur des jrs de travail initialement prévus au contrat
Si elle a droit à 3 jirs payés pour un décès,  ,le pe doit maintenir les 3 jrs aussi
Sur les 6 jiours ouvrables de la semaine,  elle prend dont les 3 jours ,au choix , le pe ne peut pas  lui imposer les jirs deces à prendre,  et elle pose donc sur des jirs de travail ouvrés qui sont également des jirs ouvrables ,même si c est pas consécutif
Si le  contrat ne prévoit aucun acceuil les mercredis,  elle n'a pas à poser 1 jir décès dessus ,il est hors contrat même si c est un jour ouvrable( tout comme le samedi d'ailleurs)
Il  lui reste donc 4 autres jirs ouvrables ( qui sont également jours  ouvrés  pour elle ) dans la semaine  oû elle peut  donc poser ses 3 jrs décès qui lui seront maintenus en salaire en présentant le certif de décès