Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Je pense que vous voulez parler de la "formule"  CC  pour la déduction,  car il n y a pas de" feuille" particulière pour ça.

C est de toute façon  une obligation de faire le calcul de la CC pour  toutes heures à deduire
On ne deduit jamais au réel puisqu on a pas de salaire au réel non plus
La formule de déduction CC est adaptée justement pour les salaires mensualisés 

Salaire mensualisé x nombres d heures d absence  / heures potentielles du mois =  montant à  deduire  du salaire mensualisé

Les heures potentielles sont toutes les heures prévues dans mois ,  pour chaque jour de la semaines , tel que prévu au contrat ,  congés et fériés inclus

Exemple : si l'accueil est de 4jrs par semaine du lundi au jeudi ,  ce sont donc tous les lundis ,mardis , mercredi et jeudi du mois qui comptent en heures potentielles même si férié ou en congé..

Coucou

Déjà, il faut un certificat médical avec des dates d'absences de l'enfant pour savoir ce qu on doit décompter

Sans ça, vous ne pouvez pas savoir  ce qu'il faut décompter et à partir de quand,  et jusqu'à quand aussi , l'absence devant être justifie par le certif

Après les 14 jrs consécutifs c est pour  hospitalisation mais pour longue maladie aussi

Si vous allez avoir  des certifs médicaux depuis le 1er septembre  pour maladie  puis  ensuite  le certif d hospitalisation  c est lié toute cette  longue absence,   donc c est possible de se servir de 14jrs consécutifs max à utiliser dans ce cas précis 
S'il cela fait moins que 14 jrs ,c est pas grave, mais les jirs restant seront perdus aussi et impossible de s'en reservir par la suite
Ces 14jrs max et consécutifs sont à usage unique 1 seule fois par an  même si les 14 jrs sont pas totalement utilisés

Perso ,j'attendrai donc les certif médicaux aussi et j'avise  en fonction de ce qui me sera présenté et les dates  d absence mentionnées sur ces documents, ce qui permettra de déduire  ces jours indiqués

Je peux comprendre que  la petite  n'a pas été bien du tout depuis le 1er septembre pour être ensuite hospitalisée,  mais je ne Peux pas déduire toutes ces journées depuis le 1er septembre  sans certif médicaux non plus...c est dans la convention , donc j attends

Ce forum n'est malheureusement plus beaucoup frequente depuis,qu'il y  a eu un bugg il y a 1an a peut près
Et il n y avait plus aucune modératrice depuis  bien plus longtemps que ça

Mais nous avions toutes ces infos lorsque ce forum était hyper actif
Comme je vous le disais ,les formules cour de cassation pour  déduction maladie , ou  la formule poir contrat de moins 12 mois,  ne sont pas dans la convention
Et ce sont les modératrices de l époque qui allaient à la pêche aux renseignements vis la directe,  ou cour de cassation et qui communique ici ...

..

Et bien si le parents y vont au relai et reviennent avec la fausse info pour la mensu ,vous avez quand même tous les,atouts en main pour  dire que pendant 13s à 35h  c'est 455h à faire  sur 5 mois  et que vous devez toucher 1911e au total
Donc comment expliquent ils  que le relai  ne prévoit que 159e par mois ce qui ferait QUE   795e total payés  en 5 mois ,  correspondant à 189h totales   ,.alors que vous auriez travailée réellement 455h  et que salaire total est de 1911e
Donc une  très grosse régularistion de 266 h à faire soit ,1117e en regul à payer d'un coup
Et merci  au relai  poir s'être tromper et les avoir mal renseigné...

Non franchement laisses  tomber le relai ,faites la mensu correcte à 382e par mois et basta ....
Ne tournez pas en rond avec ça et ne vous prenez plus la tête avec le relai

Et je ne sais pas où trouver l'information de la cour de cassation 
C'est comme qiuand on dot déduire les absences maladies de l'enfant
On  ne  deduit pas au réel et il y a la formule cour de cassation  à  appliquer,  on   l  a connaît, on le fait   et pourtant la formule   ne figure pas sur la convention non plus
Ça doit bien figurer sur internet

Perso , les relais n'ont pas le pouvoir de calculer et  imposer une mensualisation , ça ne fait pas parti de leur rôle,  et en plus ils se trompent .....

Le contrat se signe entre le salarié et l employeur avec les conditions prévues

Il faut arrêter de  ne voir tout le temps  qu  avec le relai
On peut s'en passer quand même à certaines occasions

Ce que je ferai avec ce contrat dans un 1er temps , je calcule la mensualisation   avec la situation que le parent a besoin   donc
13s d accueil x35h x4,20e  =
455h d accuell prévues x 4,20e =
1911e prévu en salaire  total sur ces 5 mois
Le parent ne pourra pas contester ,c'est la réalité  de son besoin sur ces 5 mois
Et 1911/ 5mois = 382,20e par  mois
Point barre

Maintenant il faut lui expliquer ce que j ai  déjà  dit, soit le calcul  de la mensu  obligatoire à faire sur 12 mois , donc conversion à faire avec la formule dédié
Et on arrive à 31,20s sur 12 mois qui donne aussi 382,20e par mois

Ou est donc le problème ??
Laissez tomber le relais pour ça

Le parent n'est pas bête non plus, il sait qu il va  devoir payer   1911e sur les 5 mois avec les heures prévues sur 13s à 35h et  au tarif prévu et qui fait 382,20e par mois
Ça ne peut pas être autre chose

Il faudra juste rajouter les congés acquis au 31,maii  sur le  salaire de juin et ensuite l'indemnité compensatrice des congés pour la période du 1er juin à la fin du contrat

Pas besoin du relai pour ça, on sait calculer nos contras sans lui ,surtout c est pour induire en erreur c est pas la peine
C est une aberration qu il  soit pas au courant des choses et diffuse n'importe quoi comme infos .....
La convention prévoit bien sûr 12 mois mais, avec le nombre de semaines prévues sir ces 12 mois aussi
Qiuand on fait un remplacement ou un contrat de courte durée,  on ne bosse pas sur 12 mois , mais on converti , ce,que votre relai n'a pas compris en fait
Il n'a qu'à rechercher  l'information sûr internet et cour de cassation s'il s'en donnait a peine
Ça,  ça,serait de son ressort plutôt e qie rien faire et attente u'on lui ponde et lui amène les vraies infos et qu'il ne veut  pas admettre ...

Votre cas est clair et net
Et la conversion est bonne donc pourquoi  s acharner avec le relaii dans ce cas ??

C est une formule de conversion prévue par la Cour r de cassation  pour des contrats de moins  de 12 mois
Et elle est correcte

Les relais ont et donnent  souvent de fausses infos
Autant leur dire qu ils se renseignent bien .....car on ne mensualise les,13 semaines sur 12 mois,  puisque 13 semaines c est que POUR 5 mois
Si on doit diviser par 12 mois  ,on fait aussi la conversion des 13 semaines   ET CALCULER    l'équivalent sur 12 mois
C est logique et mathématique

Et si le relais veut calculer que sur  13  semaines dans ce cas il doit diviser aussi   que par 5 mois  , qui est la situation réelle demandée  , et qui donne donc ce que doit percevoir l am sur cette période, ça donne déjà l'idée de la mensu

Et en convertissant tout sur  12 mois , les semaines se convertissent aussi  à l'équivalence pour 12 mois  ( on reste pas sur 13s )  et on trouve le même résultat de la mensu qu'en faisant 13s sur 5 mois
Les 2 formules sont prévues pour ça
et sont justes ..
C'est donc bien  31,20 semaines converti  avec les formules Cour de Cassation pour l'équivalence sur 12 mois , quand le contrat est sur 13 semaines que sur 5 mois .....

Ce n'est donc pas les,13s sur 12 mois que le relais a calculé  , ça c est une erreur....  pas vraiment pro de leur part de renseigner si mal ..

Coucou

Le relais se trompe car les 13 semaines ne sont que sur 5 mois ,donc on divise pas 13s  par 12 mois , ça c'est faux
La est leur erreur

On doit obligatoirement  mensualiser sur 12 mois , ça  c est sur ,mais on doit calculer  et convertir aussi  comme si c'était un  contrat sur 12 mois avec une formule prévue :

Nombre de semaines travailees / nombre de mois travailés x 12 mois

Ou 2eme formule

12 mois x nombres de semaines prévues/  nombre de mois prévus

Le résultat est le nombre de  semaines à mensualiser à l équivalence  pour 12 mois
Si le résultat est  de 47 s  c est année complete sur 52s 
Si  c est moins c est  année incomplète et paiement des congés en plus

Donc  1ere méthode
13 semaines prévues / 5 mois travailes x 12 mois =  31,20 semaines à l'équivalence sur 12 mois  Donc mensu sur 31,20s
Et

2eme méthode
12 mois x13s / 5mois = 31,20 s aussi

Donc les 46s sont fausses,également, ça ne correspond pas  du tout à l'équivalence de 13s sur 5 mois , c'est même beaucoup beaucoup trop

La mensu devra se faire sur 31 ,20s  pour 12 mois
Soit
31,20s   x 4,20e x 35h / 12 mois = 382,20 e  mensualisés par mois
Règlement des congés acquis au 31  mai  et à payer sur  le salaire de juin ,  puis en fin de contrat indemnités compensatrices des congés en cours d acquisition du 1er juin jusquz la fin du contrat

Après pour être sûre de cette  mensu sur 31,20s pour 12 mois  est bien calculée et 382,20e par mois ,c'est comme si on avez calculé   en fait  aussi
13s x 4,20e x35h / 5 mois = 382,20 e par mois..
C'est pareil.....
Méthode bien plus simple, mais pas sur  les 12 mois donc pas possible  à appliquer légalement
C est donc 31,20s poir 12 mois
Il fait juste monter le 2 calculs qui correspondent aux parents qui comprennent la conversion et payent la même chose que,si calculer sur 13s pensant 5 mois

Mais 46 s non , ça c'est une très  grosse erreur aussi

Coucou 

Cela ferait donc un contrat à 55h semaine sur 46s  =2530h annuelles  Alors non , il n ya pas que les 2250h à ne pas dépasser   
D ailleurs dans cette situation,  46 semaines à 55h , ( 11h par jour sur 5 jours ) le dépassement est quand même  beaucoup trop  conséquent aussi .

Mais il y a aussi le fait qu'en parallèle
en plus des 2250h ,  il ne faut pas
dépasser 48h de moyenne par période de 4 mois 

Donc il faut calculer toutes les semaines travailees sur les 4 mois , compter le nombres d'heures réalisées ou  prévues et diviser cela par 4
Si c est supérieur à 48h c est pas possible

Il y a la loi , si cela est prévue c est pas pour rien non plus
Il peut arriver de dépasser un petit peu les 2250h de pas grand chose,  mais que la moyenne par période de 4 mois ne dépasse pas 48h, donc ça passe niveau légal
  mais là c est vraiment beaucoup trop,  cela fait tout de même 280h de dépassement sur l'année,  sans compter qu'il y aura aussi bien plus que les 48h de moyenne par période de 4 mois
Donc les 2 situations seraient hors la loi

Et ça pourrait poser souci aussi au niveau de pajemploi et des aides , surtout avec la nouvelle réforme prévue pour septembre
Le nombre d heures mensualisees seraient  trop  conséquent ( 46s x 55h= 2530h  et 2530h / 12 = 210h mensuelles)   Donc avec 210 h mensualisees , ça mettrait la puce  à l'oreille niveau pajemploi sur un trop fort dépassement d heures annuelles .....

Il faut rester réaliste aussi
Si ces parents ont vraiment besoin d'un accuel de 7h30 à 18h30 , soit 11h par jour    , il faut enlever dans ce cas des semaines d accueil et ne pas rester sur les 46
Ou s'ils veulent rester sur 46s ,il faut revoir le nombre d'heures semaines et  ne pas être à 55h/ semaine  non plus
Ont ils vraiment ce besoin d autant d heures par jour aussi  ou est ce juste pour eux une fourchette de sécurité  avec un beson d  accuell  de temps en temps que pour certains joirs pouvant être avec ce besoin de 11h par jour  ??

Désolée  mais on ne peut pas faire comme on voudrait quand on dépasse de beaucoup trop  le cadre légal aussi
Et ils risquent d avoir souci avec les aides et le nombre  heures impressionnant à déclarées chaque mois  ....et  en tant qu'employeur il a l obligation de respecter ce que dit la loi aussi
Mais  ce qu il souhaite c est pas possible légalement,  c'est beaucoup trop

Et je rajouterai à titre tout à fait perso , quel pauvre enfant de devoir passer autant de temps en accueil ..... il ne profitera pas beaucoup de ses parents ou  plutôt  ses parents ne profiteront pas beaucoup de lui non plus avec leur demande  trop importante......

Coucou

Cette maman ne peut pas faire comme elle le  souhaite
Elle était pourtant avertie ,donc tant pis pour elle
C'est illegal dantidater un courrier, donc on annonce pas le 29 juillet en remettant la lettre que le préavis a commencé le 15  , date figurant sur le courrier et j'espère que tu n'as pas signé ça
Demande lui si son patron faisait pareil  , l avertir le 29 juillet qu'elle fini le contrat le 22 août et pour que ca l'arrange lui il a  donc antidater le courrier au 15 juillet, donc elle est en préavis dans l'avoir su  ,donc  elle apprécierait et laisserait faire ??

Tu dois déjà noter sur la lettre " remis en main propre le 29 juillet "
Et de ce fait , préavis de 1 mois calendaire à partir de la donc jusqu'au 28 août  et comme il y a période de congé qui ne se cumule pas avec le préavis,  ça repousse donc la fin du  contrat au 4 septembre et c'est comme ça et point
Et pour éviter des,soucis en septembre , je lui dirais  que si le 4 septembre dernier jour du préavis  elle  ne vient pas remettre tous les papiers et le solde de tout compte, ça sera dossier prud'homme retiré dès le lendemain ,le 5 septembre...en leor expliquant aussi sa lettre anitidatee du 15 juillet et remise que le 29 pour finir comme elle l'aurait voulu le 22  août alors que c'est en plein congés, donc impossible aussi .... donc tout à l'encontre de la loi et  de la convention
Et les prudhommes apprécieront le non respect de  l'employeur pour la fin du contrat , car elle  est un employeur et doit respecter la loi comme tout employeur  ...ellle n'a as de passé droit ni passer au dessus des lois

Par contre ,je pense que tu risques quand même de galèrer  en septembre pour la fin  du préavis vu qu'elle n'a jamais rien respecter  et qu'elle fasse traîner,   d oû la menace prud'homme..
Je me demande si le mieux ne serait pas finalement de terminer fin août,  le 28  en tenant  compte  de 1 mois calendaire pour le préavis,  et du courrier remis le 29 ( en refusant bien sur lanti date du 15 juillet et finir le 22 aout comme elle voudrait) MAIS à ce moment là,  lui dire que tes  congés se transforment en préavis  pour son contrat et qu'elle devra te dédommager de tes congés que tu ne peux pas compter en tant que tel
Puisqu'on fait  le bilan en fin de contrat  entée le nombre de congés acquis et ceux posés ,, qu'on fait la différence et qu'on indemnise ceux qui sont non posés.

Exemple tu avais 26  jirs acquis au 31 mai
Donc si en août tu avais 12 jurs posés, il restait  14 jrs à indemniser
Maintenant si tu transforme uniquement  pour elle tes 12jrs congés en 12jrs préavis, et bien  elle  devra dans ce cas  t indemniser 26 jrs de congés acquis et non posés et solder cela ....
Et le contrat s'arrête fin août   
Seule solution que je lui proposerai pour finir  le 28 aout août ( et ne plus  avoir affaire  avec elle sur septembre et d'éventuels problèmes  envisageables à ce moment là pour la fin du contrat ,vu comment elle fonctionne... elle pourrait faire traîner la fin du contrat
Après tout hein ,tu peux aussi de ton  côté  prévoir  une solution qui pourrait t arranger, comme elle a  su si bien le faire pour elle pendant la durée du contrat...et cela ne la pas déranger....donc à ton tour t imposer la solution d arrêter au 28 août mais en indemnisant tes congés en août  à ce moment là   pour  que ces jours puissent  se compter en préavis  et plus en congés du coup
C est ça ou finir au 4 septembre et point barre ...

  Je pense qu'il y a effectivement une durée de sieste bien trop longue..
On doit laisser un enfant dormir, oui, mais bon , à 2 ans , il dort pas non plus pendant 3 ou 4h d affilee l'après midi ..
Si l'enfant est couché avant 13h , ça fait déjà plus de 3h de sieste s'il est réveillé à 16h  ....et bien évident que 4h plus tard,,à 20h il n'ai pas sommeil non plus .
Après,  l heure du coucher peut être décaler  un peu plus tard aussi ...
Coucher trop tôt,  c est pas top non pius et a 2 ans  le coucher vers 20h30 n'est pas si extraordinaire et est assez classique aussi .....

Maintenant à titre tout à fait perso ,je  pense que cette am laisse dormir le plus tard  possible  en les ayant coucher dans la fourchette 12h30 / 13h , car nous sommes toutes un peu pareil , on  met les enfants à la sieste vite après leur repas ...
Et chez elle ça dure trop longtemps
Et ça me paraît étrange que TOUS les enfants soient sur ce même rythme