Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 09-03-2023 11:24:06

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Problèmes fin de contrat

Bonjour,
Je rencontre un énorme problème avec un contrat depuis le 12 janvier(début arrêt maladie). Le pe a pris une autre assmat et n'a pas voulu me licencier pendant ma maladie car il avait peur d'avoir des problèmes et a préféré me licencier à mon retour de maladie (13 février), soit...
Je lui envoie donc ma facture de février qui s'élève à la somme de 429 € car je suis censée avoir repris le 13 février bien que le PE ne m'ait pas remis l'enfant en accueil car chez une autre assmat.
Il me demande si c'est le préavis et je lui répond oui et non car il va devoir également me régler aussi les 14 premiers jours de mars car préavis à cheval sur 2 mois. Déjà là, est-ce que je me trompe svp ?
Ensuite, je lui indique qu'il va également devoir me régler les indemnités de rupture et les congés payés. Et là, par texto, il m'indique "qu'à ce rythme là il va devoir faire un crédit" sad
On est bien d'accord c'est bien ce que le PE me doit !?
En outre, au niveau des cp le PE me doit environ 800 €. Je reconnais que c'est énorme. Je travaille avec ce pe depuis septembre 2020. J'ai pris mes 25 jours de congés chaque année. En revanche, pour l'année 2022/2023 il me restait à prendre ma semaine de Pâques. Et il me semble bien que j'ai cotisé pour l'année prochaine ?? La somme à me régler est d'environ 1 500 € en tout  sad
Lorsqu'on est en maladie, est-ce que l'on cotise ? Et pour le mois de février comment ça se calcule : en maladie 13 jours et du 13 au 28 censée travailler mais pas l'enfant ?
Est-ce qu'il y aurait quelqu'un de "calé" qui pourrait m'aider car je crains que ce contrat aille devant le prud'homme. Ce que je ne voudrais pas car beaucoup de soucis en ce moment. Depuis je ne suis pas bien,  ça me mine d'autant que cette maladie est chronique ainsi qu'un grave accident que mon mari a subi donc mes soucis en ce moment sont énormes et je n'arrive plus à me concentrer sad
Merci infiniment pour votre aide  précieuse.

Hors ligne

09-03-2023 11:24:06

partenaire publicitaire:

#2 10-03-2023 12:11:13

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Bonjour,
Quelqu'un pourrait il m'aider svp.
Merci.

Hors ligne

#3 10-03-2023 13:26:12

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 901
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

je crois bien dans mes souvenir avoir un post avec toutes les réponses données ?

Hors ligne

#4 11-03-2023 15:59:06

landocean
Membre
Inscription : 22-02-2008
Messages : 11 238
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Bonjour
Tu avais eu des réponses là :
https://forum.assistante-maternelle.biz … ?id=230946

Hors ligne

11-03-2023 15:59:06

partenaire publicitaire:

#5 13-03-2023 10:58:05

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

En fait, ce que je voulais savoir c'est : En ayant un arrêt maladie s'arrêtant au vendredi 10 février et avec une reprise du 13 au 27 février, mais n'ayant pas accueilli l'enfant (étant chez une autre assmat) est ce que sur ce mois là je cotise des cp ?
Le pe conteste déjà me devoir février et mars sad

P.s : mon préavis va du 13 au 14 mars

Dernière modification par CATHINOU (13-03-2023 10:59:06)

Hors ligne

#6 13-03-2023 11:39:35

landocean
Membre
Inscription : 22-02-2008
Messages : 11 238
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Bonjour
Tu acquiers des congés pendant ton préavis. C'est le choix de l'employeur de ne pas te mettre l'enfant.

Hors ligne

#7 13-03-2023 12:13:04

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Merci...donc 2,5 pour février ?
et 2,5 pour les 15 jours de mars c'est bien ça !?
Et en maladie, on ne cotise pas c'est ça ?
Car j'ai travaillé 2 jours en janvier ?
Merci beaucoup !!

Hors ligne

#8 13-03-2023 13:20:09

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

CATHINOU a écrit :

Merci...donc 2,5 pour février ?
et 2,5 pour les 15 jours de mars c'est bien ça !?
Et en maladie, on ne cotise pas c'est ça ?
Car j'ai travaillé 2 jours en janvier ?
Merci beaucoup !!

Coucou

Heu non  tu ne peux pas compter  2,5j  pour février  et 2,5j pour  mars
Ils ne sont pas  travaillés en entier ces mois.....
Tu étais en arrêt jusqu au 10 février
Et ton contrat s arrête au 14 mars
Donc le pe  n'a pas à te payer  2,5j de congés par mois
Faut être logique aussi
Et quand on est en arrêt,  on ne cotise rien pour les congés
On travaille pas ,   on   a pas de salaire donc on ne peut  pas compter  ni  acquérir de  congés sur ces periodes non plus ....

Tu dois seulement compter en conges  ce qui est acquis du 13 février au 14 mars , car ton préavis est valable , même si c est le pe qui ne te met pas  l'enfant
Ça c est son choix perso mais il doit te le payer comme si tu avais travaillé,  donc calcul des congés que sur cette période , mais qui ne fera pas 5j acquis au total comme tu  le pensais en faisant 2,5j par mois ...

Et si le pe conteste pour te payer le préavis du 13 février au 14 mars , imprime lui l art de la convention qui dit que la partie responsable de son inexécution ( donc lui le pe ) devra regler à  l'autre partie  l indemnite correspondante à  la rémunération qui était prévue sur cette période
Les heures sont maintenues
Le pe peut dispenser  l am de faire son préavis mais il est donc obliger de le payer , que ça lui plaise ou pas,  c est la loi ...et les congés qui se  comptent dessus aussi puisque c est une période payée comme si on avait travaillé...

Hors ligne

#9 13-03-2023 13:24:19

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 901
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

comment veux tu avoir 2.5 jours de congés acquis si tu as travaillée 15 jours .2.5 c'est pour un mois complet
et pour 2 jour de travaille tu as des congés sur 2 jours
franchementet du 13 au 27 cela ne fait pas un mois non plus
regarde avec les 10 % du salaire ,et la tu auras tes congés .

Hors ligne

#10 13-03-2023 13:48:52

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Art 120 de notre convention et  renvoyée à  l'art 64.2 du socle commun
Je cite :

" inexécution du préavis

L inexécution totale ou partielle du préavis IMPOSEE par le particulier employeur DONNE DROIT A UNE INDEMNITE COMPENSATRICE DE PREAVIS  JUSQU A LA DATE PREVUE DU  FIN DE CONTRAT DE TRAVAIL
Cette indemnite soumise à contributions et cotisations sociales , est égale au montant de la rémunération brute correspondant à la durée du préavis prévue  par chacun des socles spécifiques de la présente convention collective .
La période d inexécution du préavis est prise en compte pour la détermination du droit à congés payés et au titre de  l'ancienneté "

Voilà voilà
Ça veut bien dire ce que ça veut dire
Il impose l inexécution du préavis ( pour importe la raison ) il ne laisse plus  l'enfant en accueil,  c est son choix perso , mais il doit payer ce qui était prévu en accueil jusqu' au dernier jour du préavis  et les congés qui s,acquiert aussi sur cette période

Si avec ça il comprend pas...
Maintenant tu peux lui dire en lui ayant imprimer cela que face aux prud'hommes il  n'aura pas gain de cause , c est écrit noir sur blanc dans la convention et ses obligations à respecter  en tant que particulier employeur qui impose l inexécution du préavis ( et peu importe si  l'enfant est chez une autre am , ce  n'est pas une excuse  et ça ne le met pas au dessus des lois)
Il va râler, il va avoir doublon à payer entre ton préavis et  l'autre am ,  mais ce n est pas ton problème 
.....s il doit faire un crédit pour payer tout ça comme il l'a dit  et bé il le fera....

Hors ligne

#11 13-03-2023 13:54:21

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

mamine69 a écrit :

comment veux tu avoir 2.5 jours de congés acquis si tu as travaillée 15 jours .2.5 c'est pour un mois complet
et pour 2 jour de travaille tu as des congés sur 2 jours
franchementet du 13 au 27 cela ne fait pas un mois non plus
regarde avec les 10 % du salaire ,et la tu auras tes congés .

Et encore , 2,5j par mois c est pour l année complete aussi ...
Je  n'ai pas souvenir s il  s'agit d une  année complète ou pas...
Auquel cas ça serait 2,5j  acquis par tranche de 4s travaillées

Et oui , les congés sont calcules à la juste valeur du travail effectué aussi

Hors ligne

#12 13-03-2023 13:55:18

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Ou assimilées travaillées....

Hors ligne

#13 13-03-2023 16:13:07

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Merci pour vos réponses.

Oui c'est une année complète.

Voilà donc sur un préavis (même non exécuté) y'a des congés !?

Et effectivement, c'est logique que je ne cotise pas lorsque je suis en maladie.

En outre, c'est le deuxième pe qui me dit qu'il ne comprend pas qu'il doit me payer les congés que j'ai cotisés...
Il m'a dit qu'il pensait qu'il n'avait que le mois de février à me régler (et encore c'est pas LOGIQUE car je n'ai pas l'enfant et qu'il doit payer une autre assmat) et ne comprend pas pourquoi il y a 15 jours en mars à régler, une indemnité de rupture et une indemnité compensatrice de cp.
Il m'a fait comprendre à demi-mots que c'était du vol sad
Je suis hyper déçue et choquée.
Donc pour les futurs contrats, je vais insister sur ce point là.

Dernière modification par CATHINOU (13-03-2023 16:17:25)

Hors ligne

#14 13-03-2023 16:25:47

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 901
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

alors désolée ,mais c'est trop facile de dire que tu es une voleuse.
c'est lui l'employeur ,a lui de savoir ou il va avant de penser qu'il peut jeter les gens comme des kleenex.
je dirais bien fait.

Hors ligne

#15 13-03-2023 19:27:53

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

CATHINOU a écrit :

Merci pour vos réponses.

Oui c'est une année complète.

Voilà donc sur un préavis (même non exécuté) y'a des congés !?

Et effectivement, c'est logique que je ne cotise pas lorsque je suis en maladie.

En outre, c'est le deuxième pe qui me dit qu'il ne comprend pas qu'il doit me payer les congés que j'ai cotisés...
Il m'a dit qu'il pensait qu'il n'avait que le mois de février à me régler (et encore c'est pas LOGIQUE car je n'ai pas l'enfant et qu'il doit payer une autre assmat) et ne comprend pas pourquoi il y a 15 jours en mars à régler, une indemnité de rupture et une indemnité compensatrice de cp.
Il m'a fait comprendre à demi-mots que c'était du vol sad
Je suis hyper déçue et choquée.
Donc pour les futurs contrats, je vais insister sur ce point là.

Et non ce  n'est pas du vol , c est la loi tout simplement
Libre à lui de changer d am , que  l'enfant soit déjà ailleurs,  mais il doit aussi respecter la fin de contrat de la 1ere am
Il doit payer les 2,  prea is piur  l'une et accueil pour  l'autre,  certes , mais ça c est son problème
Si lui devait être licencier , est ce qu il trouverait logique que son patron ne lui  dise de rester chez lui pendant le préavis et qu il ne le lui paye pas ??
Et ne lui paye pas non plus sa prime de licenciement , ni ses congés acquis en lui disant que tout  ça serait du vol ??
Pose lui la question ..
Il est salarié comme toi  avec les mêmes droits lorsqu il y a licenciement comme piur tous salarié
C est donc pareil pour toi,  tu es salarie aussi , avec les mêmes droits

Imprime lui vraiment  et transmet lui l art de la convention sur le préavis non exécuté  par décision de  l'employeur + la prime de rupture à partir de 9 mois d ancienneté maintenant + les congés acquis  a solder
Ou est le vol??
Comme dit mamine , un peu trop facile d avancer ce genre de propos,  car tout ça ce  n'est que parce qu il paye aussi une autre am en même temps et que ça va lui faire lourd à débourser pour  les 2 am et que ça le fait "ch...." . en parlant poliment !!
Et non,  On ne jette pas un salarié comme ça non plus ....
L excuse de dire que c est du vol est vraiment  irrespectueux envers toi , et même limite outrageant , outrancier , ( je ne sais pas le terme exact.a employer mais je pense que tu vois ce que je veux dire )

Si un pe me disait ça,  je lui rentrerai dans les plumes ......non mais Ho...
Quoique j ai  bien  eu 1 maman ( la seule fois où ça m'est arrivé) qui en fin de contrat était étonné et ne savait pas qu on était en CDI  depuis 2 ans qu on travaillait ensemble ( pourtant noter en grand sur la 1ere page du contrat) , qui était persuadé que à 3 ans comme les enfants allaient à  l école,  le contrat s arrêter comme ça et basta
Donc la prime de rupture elle a halluciné pensant aussi que je voulais la  voler certainement car en plus c était un accueil de jumeaux ..
Elle a couru au ram ,  avec mes calculs,  ben voyons ...et qui lui a tout confirmé que  j avais raison
Tellement vexée la maman que je ne l ai plus jamais  revu jusqu'à le fin du préavis
C est le papa qui venait et qui a transmis papiers et chèque  et solde de tout compte

Hors ligne

#16 13-03-2023 20:12:37

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Et dis toi bien que ton pe doit sûrement  très bien savoir ce qu il doit obligatoirement te payer..
Il  s est renseigné ou le savait aussi

Mais ça  l agace tout simplement,  de  devoir payer en doublon   l'autre am  et surtout toi qui ne travaille plus , puisqu il ne te laisse plus l enfant  en te disant que c est pas logique ( pour lui bien sûr  forcément,  même en dépit de la loi )  ....qu il va lui falloir faire un crédit,  patati, patata ....pauvre chou , on doit le plaindre en plus .....

Il a  bien su  se renseigner pendant ton arrêt et  n'a pas voulu te licencier à ce moment  là...donc il sait le faire , se renseigner .....
Donne lui les art de la convention  , les calculs fin de contrat en lui précisant que ce  n'est pas du vol ( et merci pour toi d être traité de  voleuse ) mais simplement  la loi a respecter  et basta
Il râlera pour la forme ,,mais il  n'envisagera pas de se mettre hors la loi et payera ce qu'il devra légalement

Hors ligne

#17 13-03-2023 20:57:15

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 901
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

dans mes souvenirs ce parent na pas voulu te licencier pendant ton arret.dommage hen. car la il n'aurait pas payé le préavis.

Hors ligne

#18 13-03-2023 21:45:12

lulu64
Membre
Inscription : 18-01-2008
Messages : 12 309
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

mamine69 a écrit :

dans mes souvenirs ce parent na pas voulu te licencier pendant ton arret.dommage hen. car la il n'aurait pas payé le préavis.

J y ai pensé aussi
Il aurait pu faire le licenciement pendant  ton arrêt
Il me semble qu on te  l'a ait dit que c était possible , tant que  le licenciement  n était pas en cause avec l arrêt ..
Il aurait pu mette " retrait d enfant " et limite évoqué une nouvelle am depuis janvier
Il a pas  voulu , par peur de ne pas avoir le droit de le faire et  a voulu attendre ta reprise ....
C était sa décision
Oui mais Maintenant il assume ses actes
Tu es apte à retravailler,  tu as un préavis,  il ne te met pas  l'enfant,  il paye quand même,  et pourquoi jusqu'au 14 mars ?? Parce que c est le dernier jour du préavis pardi ...

Hors ligne

#19 13-03-2023 23:30:33

CATHINOU
Membre
Inscription : 15-10-2009
Messages : 633
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

Merci pour vos réponses.

Oui je suis très déçue du comportement de ce pe.

Ce n'est pas faute de l'avoir prévenu que s'il attendait pour me licencier il aurait un préavis plus important. Mais il avait trop peur pour lui.

Il n'a pas compris non plus pourquoi je ne suis pas passée devant un médecin avant ma reprise ce qui, selon ses dires, lui aurait fait comprendre que je reprenais. Je lui ai dit que nous n'avions pas de médecine du travail et que je ne lui avais pas d'ailleurs envoyé de prolongation. Il m'a dit :"c'est litigieux tout ça"
Et pour finir par : "vous auriez pu démissionner" sad sad

Je n'avais jamais travaillé avec des pe comme cela.
Nous ne sommes pas toujours bien considérées dans ce métier par certaines personnes j'ai malheureusement remarqué sad
Merci pour vos réponses qui me rassurent.

Hors ligne

#20 14-03-2023 08:44:42

mamine69
Membre
Inscription : 18-07-2015
Messages : 1 901
Site Web

Re : Problèmes fin de contrat

je comprends que cette personne pense que nous n'avons pas de metier ,pour lui c'est rien etre assmat.pas de respect et considération.on prend on jette.
bien fait du coup,car ca doit etre dure de prendre le retour de baton.
a se croire plus malin est superieur quand on ne l'est pas .

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB