Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » rupture de contrat » 12-02-2011 12:56:40
Re: rupture de contratNon notre assitante maternelle ne démissionne pas car :
nous avons eu en octobre un troisième enfant.
En avril dernier elle nous avait prévenu quelle ne prendrait plus les grands si elle prenait le troisième enfant et quelle ne les prendrait plus en septembre alors que le bébé arrivait en octobre
Je lui ai demandé de rompre le contrat, rien n'est venu, elle les a repris en septembre
En janvier je lui ai redemandé comment on ferait lors de ma reprise en mars
Elle m'a redit son intention de prendre le troisième mais plus les grands
Nous avions cherché une autre assistante maternelle pour les grand qui devait les prendre en mars,ayant une place pour la troisième nous avons décidé de la prendre pour les 3 d'autant plus que l'assistante maternelle arretait les enfants en péri scolaire.
N'ayant plus le toisième enfant elle ne voulait plus rompre le contrat des 2 grands hors on c'était engagé verbalement pour l'autre assistante maternelle pour mars on allait pas attendre septembre pour avoir les 3 enfants au meme endroit au risque que les places soient déjà prises.
Alors par gain de temps, d'énergie nous avons rompu le contrat avec les indemnités qui vont avec.
#2 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » rupture de contrat » 12-02-2011 12:22:13
- ROTITI
- Réponses : 3
Bonjour
Nous avons notre assistante maternelle depuis septembre 2002 pour notre fille lors de l'arrivé de notre garçon en janvier 2005 nous avons modifié le contrat en le rajoutant à celui de sa soeur.
Nous rompons le contrat avec notre assistante maternelle qui ne veut plus les garder.
Ayant un seul contrat pour les 2 j'ai fait une seule lettre de rupture.
Mon assistante maternelle me demnde 2 feuilles assedic (un pour chacun) 2 soldes de tout compte ( un pour chacun)
Dans le contrat la mensualisation c'est calculé pour les 2 et la déclaration à la paje ce fait pour les 2 donc je voulais faire un seule feuille ASSEDIC et un solde de tout compte.
Laquelle de nous deux à raison ?
Merci pour votre aide
#3 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » RUPTURE CONTRAT NOUVEAU CONTRAT » 27-01-2011 16:24:42
- ROTITI
- Réponses : 1
Bonjour
Je vien d'avoir mon troisième enfant
Pour pouvoir le prendre mon assistante maternelle ne veut plus garder les 2 grands. je lui ai demandé de rompre le contrat par lettre recommandée et je lui ai annoncée qu'elle n'aurait donc pas d'indemnitée de rupture de contrat.
Lors de notre dernière discution elle m'annonce son souhait d'arreter de prendre des enfants qui seraient scolariés chose qui n'a jamais été questions lors de nos discurtions sur l'arrivée de notre petite dernière et qui n'est pas envisageable pour moi à 3ans péri matin et soir + cantine me semble incompatible
Nous avions trouvée une autre assistante maternelle pour les 2 grands scolarisés, elle accepte de nous prendre la troisième.
Dois je dans ce cas là payer l'indemnitée de rupture de contrat ?
Pour pouvoir débuter avec ma nouvelle assistante maternelle pour les 2 grands dois attendre la fin du préavis ?
Un contrat peut il commencer en milieu de mois ?
merci de votre aide
#4 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 02-06-2010 20:12:41
Je suis d'accord avec votre point de vue mais parfois quand on a un gros coeur et qu'on est un employeur généreux, on se fait aussi avoir...
#5 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 02-06-2010 19:52:37
Si je devais donner un conseil aux autres parents employeurs, je vous conseilerais d'etre vigilant sur le nombre d'heure que vous payez réellement à votre assistante maternelle par rapport aux heures réelles, de ne pas toujours accorder ce que l'on vous demande comme autorisation d'absence et de ne pas trop vous liez avec elle car quand elle vous lache, certaines ne sont pas réglo
#6 Re : Embaucher une assistante maternelle » pajemploi apres 6 ans de l'enfant » 02-06-2010 19:45:56
Avez vous d'autres enfants de moins de 6ans qui ont la même assistante maternelle?
#7 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 02-06-2010 19:43:37
merci pour votre soutien, cela fait chaud au coeur.
Pour vous mettre d'accord, Il n'y avait de mon coté aucun changement dans la durée d'accueil de mes enfants pour l'année prochaine, c'est entre l'année scolaire 2008-2009 et 2009-2010 que nous avions réduit la durée d'accueil pusique les 2 enfants sont à l'école toute la journée
#8 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 01-06-2010 20:33:45
Elle m'a expliqué que pour prendre le 3°, elle ne pouvait plus prendre les 2 grands qui sont en péri scolaire tous les 2.
Je lui ai répondu que nous souhaitions qu'elle garde le numéro 2 en péri scolaire car il n'a que 5ans et que lorsqu'elle aurait le bébé en mars, nous casserions le contrat de la grande et donc nous lui payerions des indemnités pour qu'elle puisse prendre le bébé. Cela lui convenait.
Après un arret maladie de 6 semaines, elle m'annonce qu'elle aura un petit bébé en septembre et que les 2 enfants (qu'elle garde en plus des miens)de moins de 3ans rentreront en septembre à l'école et donc qu'elle ne pourra plus prendre les 2 miens et que je lui devrait des indemnités de rupture de contrat....
#9 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 01-06-2010 20:20:12
Mon assistante maternelle et la PMI nous a fait ressigner depuis 8 ans un contrat avec les nouveaux horaires et donc le salaire net pour chaque année et ne nous a jamais parler de faire un avenant est ce que ça change quelque chose ?
PS : je suis obliger après mon congé maternité de reprendre le travail et toute ma famille est à 600KM de chez moi alors je n'ai pas vraiment de solution de rechange...
#10 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 01-06-2010 20:13:57
je suis de ton avis seulement vivant à la campagne, les assistantes maternelles se font très rare et actuellement je n'en ai pas trouvé d'autres alors...
#11 Re : Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 01-06-2010 20:09:42
merci beaucoup
Mais si elle me dit que sans indemnités elle ne me prend pas le bébé, je fais comment ?
#12 Embaucher une assistante maternelle » rupture de contrat » 01-06-2010 19:58:27
- ROTITI
- Réponses : 19
Mon assistante maternelle ne souhaite plus garder mes 2 enfants en péri scolaire, m'informe qu'il y aura une indemnitée de rupture de contrat.
Attendant le 3° et souhaitant un autre bébé en plus du mien dés septembre (le mien n'arrivant qu'en mars chez elle), elle ne peut plus garder les 2 grands.
Ne voulant pas rompre le contrat, je ne vois pas pourquoi lui payer une indemnitée de fin de contrat.
De plus, elle garde l'ainée depuis 8ans et le deuxième depuis 4ans.
Si je devais payé des indemnités comment dois je les calculer
Merci pour votre aide
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