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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 26-10-2011 15:45:27
Oups ! erreur de frappe : dernière phrase, lire :
faire un avenant au 1/10/2011 (et non 2012) concernant uniquement l'augmentation du nombre d'heures
#2 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 26-10-2011 15:39:56
Ou alors ne vaut il pas mieux rester en année incomplète pour l'instant, jusqu'à la date anniversaire du contrat initial (1/04/2012) et repartir alors en année complète (les dates de congés de tous seront connues)
Donc juste faire un avenant au 1/10/2012 concernant l'augmentation du nombre d'heures ?
#3 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 26-10-2011 15:05:01
Occitane :Tu dois poser 5 semaines de congé par an, les mêmes pour tous tes employeurs. Est-ce que tu as déterminé ces 5 semaines ?
Pour 2012 elles seront déterminées avant le 1er mars, mais elles concerneront l'été et hiver 2012 et printemps 2013
Occitane : Et pour les dates des 5 semaines : c'est entre le début du contrat et sa date anniv. Ce n'est pas à poser entre le 1er juin et le 31 mai de chaque année (ça, c'est pour le paiement)...
Pourtant j'ai lu dans les textes : "Prise du congé : les CP doivent se prendre entre le 1er mai et le 30 avril..."
Tu as raison, et je sais que je peux dès maintenant légalement prendre 5 semaines, celles non acquises étant sans solde. Mais venant de débuter dans l'activité et n'ayant que deux contrats à temps partiel, je ne peux pas trop me permettre de prendre des vacances non payées !! C'est ma seule source de revenus avec le chômage
Effectivement je pourrai l'an prochain poser des périodes fixes comme toi à mes deux (bientôt trois) employeurs mais pour cette année je dois "jongler", et je ne sais toujours pas comment nous allons procéder pour la nouvelle mensu (année complète ou incomplète ??)
#4 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 26-10-2011 12:41:44
Merci de ta réponse Occitane.
Je n'ai pas 5 semaines de CP cette année, j'ai débuté mon activité en janvier 2011
et je n'avais acquis que 5 jours (période de référence précédente 4/04/11 début du contrat - 31/05/11 )qui ont été pris et payés en août 2012
idem pour l'employeur 1 début de contrat janvier 2011, j'avais 11 jours pris en août 2011 aussi.
Donc je n'ai plus de CP à poser
Pour la période de référence 1/06/11 - 31/05/12 j'aurai acquis 5 semaines de CP que je prendrai
3 semaines en été 2012
1semaine hiver 2012
1 semaine printemps 2012
donc deux semaines seront en dehors de la période de calcul de la mensu (1/10/11 - 30/09/12)
Nous avons bien effectué la régularisation des heures.
Dites moi si je raisonne mal ?
Le PE préfèrerait recalculer la mensu en année complète à partir du 1/10/11 vu la complexité de la régul des CP
Nous devons signer cet avenant cet après midi, merci de vos réponses rapides !
#5 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 26-10-2011 01:20:03
Merci bidulle !
Je fais remonter mon post
Je reprends le fil de mon sujet, nous devons signer cet avenant demain mercredi après midi avec le PE
Du 1/10/11 (date de l'avenant et départ de la nouvelle mensu) au 30/09/12
voici les semaines d'absence de l'enfant :
1 semaine à Noël 2011 : congés du PE (mais moi je ne pose pas de congés)
1 semaine au printemps 2012 (idem)
Le PE m'a indiqué sa période de congés été 2012 (3 semaines)
Supposons que je prenne mes 3 semaines de congés d'été en même temps
Je poserai mes 2 semaines acquises restantes après le 30/09/12
Pour la nouvelle mensualisation au 1/10/11 peut on partir quand même sur une année complète vu que nos congés sont en décalé, mais que celà fait quand même 47 semaines d'accueil??
(dans ce cas, à Noël et au printemps, lors de l'absence de l'enfant pour leurs congés ,il faudra qu'ils décomptent de mon salaire ?)
Merci beaucoup !
#6 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Avenant au contrat et régularisation des CP » 19-10-2011 18:44:44
- belette65
- Réponses : 8
Bonjour
J'ai débuté mon activité en janvier 2011 (accueil 1)
J'ai signé le 4 avril 2011 un autre contrat pour un 2è accueil avec horaires irréguliers, selon un planning fourni par le parent et changeant toutes les 6 semaines.
Contrat calculé initialement en année incomplète sur 45 semaines car les congés des parents et les miens (acquis de l'accueil 1) étaient décalés. La mensualisation a débuté au 1er mai car avril ne comprenait que la période d'adaptation qui a été payée au réél
Nous avons convenu d'une moyenne de 14h/semaine minimum, avec régularisation toutes les 6 semaines sur la paie en cours, des heures complémentaires éventuelles.
Nombre moyen de jours d'accueil par semaine = 2,8 jours arrondis à 3 jours
Mes congés acquis sur la période de référence 1/06/10 - 31/05/11 m'ont été payés en août lorsque je les ai pris
(2,5 jours x 2 mois = 5 jours ouvrables x 2,8 jours / 6 = 2.33 j arrondis à 3 jours ouvrés.
On a considéré que ces 3 jours représentent une semaine de travail soit 14 h selon la mensu, le parent m'a réglé 14h
Pas de souci jusque là. 
A partir de début octobre 2011, le parent 2 a repris un travail à temps plein.
Selon le nouveau planning fourni pour 6 semaines, le total d'heures d'accueil prévu passe à 98,50h/6 = 16,50h /semaine arrondis à 17h
Nombre total de jours d'accueil sur les 6 semaines = 19j
nbre moyen jours d'accueil /semaine =19j / 6 semaines = 3,16 on arrondirait à 4 j
Nous devons donc faire un avenant au contrat au 1/10/11 indiquant l'augmentation de mon nombre d'heures de travail
Ma 1ère question : Nous devons bien repartir sur une nouvelle mensualisation calculée sur l'année 1/10/11 - 30/09/12 ?
Nous pourrions partir sur un nouveau contrat en année complète pour simplifier les choses. Il reste encore au parent 2 semaines de congés (1 à Noël et 1 au printemps) mais il est dans l'impossibilité de me donner la période et la durée pour l' été 2012.
Mon autre employeur posera en août, si les deux ne coîncident pas je serai en droit de choisir la période mais je ne sais donc pas encore si nous serons en décalé ou pas avec le 2ème parent !! Comment faire en l'absence d'éléments ? Année complète ou incomplète ?
Ma deuxième question : je sais que légalement il faudrait régulariser mes CP acquis pour la période 1/06/11 - 30/09/11. Le parent 2 (qui me confie tout l'administratif car ne comprend pas grand chose) n'est pas trop d'accord pour me régler des congés que je ne prendrai qu'en été 2012
Pourrait on convenir de les régler à partir du 1/06/12 par 12ème chaque mois ?
Mais comment tenir compte de l'avenant dans ce cas ??
Car il y aurait la 1ère période 1/06/11 - 30/09/11 basée sur une moyenne de 3 jours d'accueil /semaine
(2,5 j x 4 mois = 10 jours ouvrables x 2,8 jours / 6 = 4,66 arrondis à 5 jours ouvrés
et une seconde du 1/10/11 au 31/05/12 basée sur une moyenne de 4 jours / semaine
pour lequel il y aurait le calcul suivant
- si avenant en année incomplète(1/10/11 au 31/05/12)
2,5 j x 8 mois = 20 jours ouvrables x 3.16j / 6 = 10,53 jours arrondis à 11 ouvrés
- si avenant en année complète : maintien du salaire ?? Comment concilier les deux ?
Pour la prise en 2012, comment compter ? A combien de semaines correspondront ces 5 jours et ces 10 jours puisque la moyenne j/semaine sera passée de 3 à 4 j ??
idem pour le calcul de l'ICP ???
Je me suis renseignée auprès du RAM et à l'inspection du travail. Cette dernière me dit que c'est un arrangement à trouver avec le parent. J'aurai de toute façon droit à 5 semaines pour ce qui est de la prise, et si les CP n'ont pas été régularisés au 1/10/11, leur rémunération sera calculée sur une moyenne de 4 jours/semaine (c'est à dire payés selon la situation au moment ou je les prends)dans le cas d'un contrat en année incomplète
Je souhaitais quand même votre avis, car peut être un questionnement similaire vous a t'il été posé ?? (je n'ai pas eu le temps de fouiller sur le forum)
J'espère avoir exposé clairement la situation car c'est assez complexe !
Merci beaucoup d'avance et bon courage à toutes
#7 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul nbre de jours mensualisés en accueil irrégulier » 27-04-2011 18:11:36
Bonjour mastelo
En ce qui concerne le taux horaire, non, je n'ai qu'un tarif, 3€ net/h , c'est celui que pratiquent les collègues du secteur
Je ne sais même pas s'il existe des tarifs dégressifs
Je sais que celà se pratique dans certaines régions
Regarde dans l'index du forum
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=51655
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=51642
Pour l'instant nous n'avons pas encore pratiqué de régul car j'ai commencé l'accueil ce mois ci
Comme le planning est pour 6 semaines, on a fait la moyenne (nombre d'heures d'accueil prévues / 6 = 14h par semaine)
et convenu à la fin des 6 semaines de comparer les heures effectuées par rapport aux heures prévues
et de régulariser si besoin sur la paie du mois en cours
les modos peuvent confirmer si ce système est le plus logique ?
Tiens moi au courant, et toi comment procèdes tu ?
(le PE n'est pas trop au courant et se repose beaucoup sur moi !)
#8 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul nbre de jours mensualisés en accueil irrégulier » 27-04-2011 15:08:59
Merci mamandidi
#9 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Calcul nbre de jours mensualisés en accueil irrégulier » 27-04-2011 13:22:35
- belette65
- Réponses : 5
Bonjour à toutes
Je me renseigne afin d'aider mon PE pour qui c'est la première déclaration de salaire
Ma question pose sur ce premier mois de salaire qui a inclus la période d'adaptation (il ne rentre pas dans la mensu et sera payé à l'heure)
Total heures d'adaptation = 11h étalées sur 6 jours les 2 premières semaines d'avril
Total heures d'accueil effectif = 24 heures étalées sur les 2 suivantes
(18 avril : 0h - 19 avril: 8h - 20 avril : 7,75h - 21 avril: 1,25h - 22 avril: 1,50h -
26 avril : 3,25h - 27 avril : 2,25h - 28 et 29 avril : 0h)
Sur la déclaration Pajemploi, quel nombre indiquer dans la case "Nbre de jours d'activité" ?
Faut il compter un jour même si ce jour là l'accueil n'était que de 1,25h ? donc 12 jours ? pour 35 heures normales ?
Ou convertir le nombre d'heures en nombre de jours ?
Et comment faire ce calcul vu que je ne fais jamais 9h/jour ??
Même question pour les mois suivants, la mensualisation sera de 52.50h
Détails du Contrat :
Le PE me fournira chaque mois un planning pour 6 semaines qui ne sera jamais identique.
Chaque semaine, les jours d'accueil sont différents, ainsi que le temps d'accueil, (ça peut être 1h45 ou 8h et il y a des jours ou je n'accueille pas l'enfant)
Nous avons convenu une moyenne de 14h/semaine*45 semaines /12 = 52.50h par mois
avec régularisation si nécessaire toutes les 6 semaines
En fait comment calculer un nombre de jours d'accueil moyen lorsque le planning change sans cesse ?
Merci de votre aide (je n'ai pas trouvé de question similaire dans l'index du forum ou ai je mal cherché?)
#10 Re : Besoins de l’enfant » Le sommeil » 26-04-2011 18:27:09
Bonjour Sabrina et bonjour à toutes
Je suis contente que tout soit rentré dans l'ordre concernant les siestes de cette petite fille
Comme nous en étions convaincues, patience et douceur ont porté du fruit
Les choses se sont améliorées aussi pour la petite que j'accueille qui a maintenant 7 mois 1/2
Elle a pris confiance, et le fait de se réveiller dans son lit (même si je n'arrivais pas toujours à l'y endormir) fait qu'elle s'y est accoutumée
La maman de son côté, s'est mise elle aussi à l'initier à s'endormir seule
Aujourd'hui, après les petits rituels de préparation à la sieste, il arrive encore souvent qu'elle "pleurniche" quand je la mets au lit,
mais ça dure très peu de temps, ces petits pleurs - qui n'en sont même pas vraiment- sont je pense aussi sa façon à elle de se "bercer"
et le simple fait de poser ma main sur sa joue et de lui parler doucement quelques instants, font qu'elle sombre vite dans le sommeil
Pour de bonnes siestes sereines de 1 ou 2 heures !
et elle se réveille souvent sans pleurs, elle joue avec son lapin, ou gazouille
Le temps, la douceur et la patience apaisent bien les choses !
Bonne continuation
#11 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 19-04-2011 00:35:10
Merci 4i
Donc rien à déduire de la mensu ?
#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 14-04-2011 00:40:52
Merci pour vos réponses
Si habituellement vous travaillez le lundi il faut le décompter.Sinon ça reste comme ça
Il n'y a pas d'habitude de travail puisque ce contrat débute ce mois ci, et
d'autre part les jours et horaires d'accueil ne sont pas réguliers et changent chaque semaine...
Ex :Pour le premier planning de 7 semaines qui m'a été fourni, (semaines 16 à 22) je ne travaille qu'un seul lundi, la semaine 20
La même question se posera pour le jeudi de l'Ascension
pour cette même période je ne travaillerai que 3 jeudis, parfois pour 3 heures d'accueil, parfois 1 heure seulement !
Si l'employeur doit décompter, alors combien d'heures ???!!!
Pas simple tout ça !
#13 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 13-04-2011 10:44:24
merci de votre réponse
Je me questionnais parce que les termes de la convention collective sont ceux ci :
"Décidé par l'employeur, le chômage des jours fériés ordinaires tombant un jour habituellement travaillé
ne pourra être la cause d'une diminution de la rémunération si le salarié remplit les conditions suivantes avec le m^me employeur :
- avoir 3 mois d'ancienneté
- avoir habituellement travaillé le jour d'accueil qui précède et le jour d'accueil suivant le jour férié
etc
etc
#14 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 13-04-2011 00:38:35
Je fais remonter mon post
Savez vous ce qu'il en est donc, des jours fériés chômés comme le Lundi de Pâques à venir, lorsque l'ass mat n'a pas 3 mois d'ancienneté avec l'employeur ?
Merci d'avance !
#15 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rémunération période d'adaptation » 12-04-2011 11:41:54
merci lulu54 c'est vrai que tout celà est assez casse tête, mais en même temps ça apprend à gérer des situations particulières de notre métier !
Non le rythme n'est pas régulier ! J'avais pris 6h et 17 h comme exemple mais en fait je te donne un échantillon de mes véritables horaires hebdo :
Semaine 16 : 17h50
S17 : 6h50
S18 : 13h75
S19 : 16h25
...
S21 : 11h75
etc...
et ça sera différent chaque période de 6 semaines
Donc calculettes de rigueur chaque fin de période pour contrôle par rapport à la mensu 
#16 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 12-04-2011 02:01:54
merci fremyr02 (et bonjour au nord de la France dont je suis originaire 
)
J'attends donc la réponse des modos pour le lundi de Pâques
Merci !
#17 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rémunération période d'adaptation » 12-04-2011 01:54:54
Merci beaucoup pour vos réponses rapides.
Je n'avais pas vu les choses comme ça (mensualiser sur 12 mois à partir du 1er mai) C'est effectivement plus logique
chris 84 : on est bien d'accord avec les parents : la moyenne de 14h/semaine est bien celle de 6 semaines, elle ne sera pas calculée sur 2 semaines
(Si on faisait les calculs à la semaine, ils devraient me décompter des heures car certaines semaines je ne travaille que 6h, et d'autres 17)
(En fait les parents sont un peu dépassés par le contrat de travail et tous ces calculs et se reposent complètement sur moi !
Donc je veux absolument être dans la légalité pour que ni eux ni moi ne soyions lésés.)
#18 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Jours fériés à décompter ? » 11-04-2011 20:12:54
- belette65
- Réponses : 16
Bonjour à toutes
J'ai débuté un nouveau contrat le 4/04
Concernant la rémunération des jours fériés, (par exemple le lundi de Pâques qui arrive)
d'après la Convention Collective, je ne remplirai pas les conditions des 3 mois d'ancienneté etc...
L'enfant ne me sera pas confié ce jour là, ni aucun jour férié
Il s'agit d'un accueil en année incomplète avec des horaires hebdomadaires et journaliers changeants (ex : parfois 0h, parfois 2h ou 4h..., maxi 8h/jour) moyenne 14h/semaine
(voir mon autre post http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=140567 )
l'employeur doit il décompter ce jour férié de ma mensu ?
Si oui combien d'heures doit il décompter ?
Qu'en est il du lundi de Pentecôte ? Comment effectuer ces heures obligatoires dans mon cas ??!!
Merci de m'éclairer !
#19 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » Rémunération période d'adaptation » 11-04-2011 19:57:18
- belette65
- Réponses : 6
Bonjour à toutes
J'ai bien lu les discussions sur ce sujet mais ai besoin d'une confirmation
J'ai signé un contrat de travail le 4/04
10h50 d'adaptation réparties jusqu'au 15/04
A partir du 18/04, commence l'accueil effectif : le planning de la maman lui est donné toutes les 6 semaines et changera chaque fois
Donc mes horaires d'accueil seront toujours changeants, (car le papa a, lui, des horaires fixes)
Nous sommes partis pour la mensu sur un minimum de 14h/semaine (moyenne des heures d'accueil connues des 6 premières semaines à partir du 18/04 mais non comptées heures de la période d'adaptation qui feraient baisser cette moyenne)
en convenant de faire le point toutes les 6 semaines des heures effectuées effectivement par rapport à cette moyenne et de régulariser si besoin
Jusque là est ce logique ?
L'accueil est en année incomplète : pendant 45 semaines = (52 - 5 semaines CP parent - 2 semaines mes CP pris en décalé (j'ai un autre contrat)
De ces 45 semaines nous n'avons pas déduit les 2 semaines correspondant à la période d'adaptation
Est ce une erreur ? Fallait il mensualiser sur 43 semaines ? (Nous pouvons encore modifier le contrat)
Donc Total fin avril sera de : 10h 50 adaptation + 24 Heures d'accueil du 18 au 30 avril = 34.50h
Si on reste sur 45 semaines ma rémunération d'avril sera de = Mensu / horaires mensuel prévu * 34.50h ?
Ou alors on modifie tout, on mensualise sur 43 semaines et on rajoute à la mensu d'avril( revue donc à la baisse ) les 10h50 ?
Quelle est la formule légale, quelle est l'incidence sur le calcul des CP ?
Merci beaucoup !
#20 Re : Besoins de l’enfant » Le sommeil » 20-03-2011 14:38:38
Merci beaucoup pour ta réponse Sabrina
Tu vois mes propres enfants sont maintenant de jeunes adultes autonomes . J'avais arrêté de travailler pour m'en occuper, je les avais allaités aussi, mais je les ai jamais endormis ni avec moi (surtout pas dans mon lit !) ni en poussette, même si celà m'a valu de me lever la nuit pour les rassurer si nécessaire, ils se sont toujours endormis seuls tout bébés sans problème, dans le berceau puis le petit lit.
Je ne me suis jamais sentie une mauvaise mère pour celà, au contraire. C'est favoriser le processus nécessaire de la différenciation et plus tard, l'autonomie.
Et je prends conscience aujourd'hui en faisant mon nouveau métier que j'avais eu la bonne attitude ! et que c'est mieux pour ces petits.
Je n'avais donc pas été du tout été confrontée à cette situation et c'est pour celà que ça m'a fait bizarre et que je me questionnais sur la meilleure attitude à adopter, car là, il ne s'agit plus de mon enfant
En grandissant, je pense que la petite que j'accueille va prendre confiance, elle va se fatiguer davantage aussi dans ses activités et s'endormira sans doute plus sereinement ?
Tu dis :Je suis convaincue à présent qu'un bébé est capable de s'endormir seul, en le préparant en lui parlant, le rassurant etc... :
J'en suis convaincue moi aussi
Merci d'avoir pu avoir cet échange !
(J'avais déplacé mon message initial dans un autre fil de discussion déjà ouvert dans Besoins de l'enfant/"ai je la bonne attitude, bébé de 11 mois ?" y as tu vu les réponses ?
