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#101 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » congé payés pris en plus, on peut deduire lors du licenciement? » 04-09-2009 08:43:50

marmousette
Réponses : 23

Voila j'ai donc licencier mon AM et elle a pris 3 jours de congé en plus par rapport a ses droit.
est ce que je peux deduire la somme de son solde?
mais comment on calcul? je pensais faire:
10.125hx tx h x 3 jours
10.125 c'est le nombre d'h moyen par semaine car elle fait 40.5h sur 4 jours.
merci

#102 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » otez moi d'un doute » 04-09-2009 08:40:23

merci il me semblait oui que c'etait ca mais je m'etais mis le doute toute seule!

#103 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » otez moi d'un doute » 03-09-2009 18:13:06

marmousette
Réponses : 4

J'emploie mon AM depuis 01/09/09 sur année imvomplete soit 45semaine.
en juin 2010 nous avons convenu que je lui reglais les 10% de CP en une seule fois (donc les congé acquis de septembre 2009 a mai 2010).
elle prend ses 5 semaine consécutice en été 2010.
est ce que je dois lors de ses 5 semaine la payé? il me semble que oui mais j'ai un doute puisque qu'en juin 2011 je lui verserait en 1 seule fois ses congé acquis durant l'année donc ce'st comme si elle etait payé 2 fois non?
je me melange tout a force!!
merci pour votre aide

#105 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » encore une tite question congé! » 02-09-2009 12:13:35

a oui c'est bon j'ai compris j'avais pas pris jours ouvré c'est pour ca que j'avais autant de différence! merci bcp

#106 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » encore une tite question congé! » 02-09-2009 12:11:01

ben en juin 2009 je l'employai pas puisque qu'on a commencer hier 01/09/09!
je vais allé lire la discussion merci

#107 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » encore une tite question congé! » 02-09-2009 11:49:18

marmousette
Réponses : 5

J’emploi une AM depuis 01/09/09. nous sommes en année imcomplete et il est convenu que je lui verse ses congé en juin 2010 en une fois.
Mais je me demandais : c’est bien 10% des salaire NET (hors entretien) de septembre 09 à mai 2010 que je dois lui versé
Ou alors 2.5congésx9mois de contratx10.25h par jour de garde*tx horaire ? car ca ne me donne pas du tout le meme résultat !!!
merci

#108 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » licenciement et desaccord » 02-09-2009 11:37:36

ben pour moi si ta mensu etait sur 52 semaine c'est que tes congés etaient dedans donc elle ne te dois rien. mais attend la reponse des pros

#109 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » rupture contrat - régularisation salaire » 02-09-2009 08:27:03

c'est vrai que je n'aurai aps du ceder mais tout le reste me plaisait chez elle, mon fils avait l'air de s'y plaire tout de suite bref et ayant eu de gros souci avec ma 1ere AM je n'ai aps voulu rentré en conflit. surtout qu'au debut elle ne voulait meme pas travailler sur 45 semaines vu qu'on avait 2 semaine en decalé car pour elle on avait 5 semaine chacune et qu'on les prenne en meme temps ou pas c'etait apreil, et elle a ceder sur ca grace a son mari qui lui a expliqué que j'avais raison et que ce n'etais aps normal que je la paie 2 semaine pour rien donc j'ai aps insisté sur le ie! mais j'aurai du

#110 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » conges payés desaccord » 01-09-2009 18:14:55

je suis aps une pro du tout mais je pense que non, si tu n'avais aps acquis tes jours ce sont donc des congés sans solde.

#111 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » rupture contrat - régularisation salaire » 01-09-2009 17:52:08

moi aussi mon AM ma mensualisé les entretien et repas, je lui est pourtant dis que ce n'etait pas possible puisque si par exemple un jour ferié tombe un jour de garde ben je paie pour rien. elle na rien voulu savoir et ma dit qu'elle elle fesait comme ca et ca avait toujours été!bon je l'ai embaucher quand meme car tout le reste me plait chez elle et je ne voulais pas rentré en conflit mais je trouve aps ca normal! ce que je comprend pas c'est que j'ai l'impression que bcp d'AM (en tout les cas celle que j'ai rencontré) ne sont aps au courant des lois, veulent souvent faire comme elle ont l'habitude de faire meme si c'est faux, et ne connaisse pas les methode de calcul en anné imcomplete car ont l'impression que ce n'est aps honnete! faut dire aussi que c'est aprfois compliqué et difficile de s'y retrouvé!

#113 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » année complete peut elle se transformée en année imcomplete? » 01-09-2009 14:20:44

marmousette
Réponses : 3

Voila je m’explique. J’ai embaucher mon AM en fevrier 2008 sur une année complete. En mars 2009 nous avons fait un nouveau contrat suite changement horaire et tarif et donc recalculer le salaire en année complete car nous devions avoir les meme congés sur 2009.
Entre temps, mon AM a pris un nouveau contrat et na pas pu respecter ses engagement niveau congé et nous avons donc eu une semaine en décalé avec elle sur les vacances d’été 2009.
Je suis aujourd hui en procedure de licenciement suite a de nombreux probleme et je souhaiterais savoir si je peux recalculer son salaire sur 46 semaines a partir de mars ou pas pour la regul et demander le remboursement. (sachant qu’elle m’attaque au prud homme)
Merci pour votre aide

#114 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » rupture du contrat et indemnités » 01-09-2009 10:35:13

moi j'ai licencier ma nounou et je souhaitais calculer soit 1/120 soit 1/5 au plus avantaguex pour elle et le conseiller juridique ma affirmer que la methode des 1/5 était appliqué seulement aux employé de maison, donc que si l'assistante maternelle est à votre domicile. si c'est vous qui amener votre enfant chez elle c'est 1/120

#115 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige Cp » 31-08-2009 18:02:09

ben nous avions decider de travailler en année complete car nous etions sensé avoir les meme congés. mais entre temps elle a pris un nouveau contrat et n'a aps réussi a s'accorder avec les autres parent et nous avons donc eu une semaine en decalé! suite a desaccord je lui ai payé car elle ne voulait rien savoir mais maintenant je ne souhaite pas me laissé faire vu ce qu'elle me fait subir depuis que je l'ai licencier et je souhaiterai savoir si je peux recuperer la somme malgré lui avoir donné à l'epoque.

#116 Désaccords entre parents et ass. maternelles » litige Cp » 31-08-2009 16:28:31

marmousette
Réponses : 2

Voila, j'ai licencié mon AM suite gros désaccord;
Au jour d'aujourd hui elle me convoque au prud homme mais je dois lui payer son solde de préavis mi septembre.
je me suis apercu qu'elle avait pris plus de congé qu'elle n'avait le droit(nous etions sur 52semaines),
je voudrais savoir si je peux lui soustraire les 3 jours pris en plus lors de son solde ou si je ne fais rien et attend d'etre au prud homme pour demander le remboursement sachant que je n'ai pas franchement de preuve des congé pris  puisqu'elle n'avait pas voulu les noter sur le contrat.
merci

#118 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » declaration congé sur pajemploi?? » 28-08-2009 11:38:14

bon deja ca me rassure, j'ai juste!!
j'ai une autre question avec ma nouvelle Am on travaille en année imcomplete (45semaine) soit 445,87net. je lemploi a partir du 1/09. le 1er juin 2010, je lui devrait en une seul fois (selon contrat)ses 10% acqui soit 445.87*9*10/100=401,28 euro de congé. elle prend 5 semaine d'un coup en été 2010. Est ce que je prend en compte qu'elle a cotisé 9x2.5 jours pour ses congé d'ete ou est ce que comme je lui paie en juin elle les prend sans que j'ai a deduire de congé et ceux ci seront payé en juin 2011. je sais aps si je suis très clair!
est ce qu'on declare 2.5jours alors sur pajemeploi quand on est en année imcomplete?

#119 Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » declaration congé sur pajemploi?? » 28-08-2009 10:52:01

marmousette
Réponses : 7

Bonjour,
Je voudrai savoir lorsque l'on est en année complète, faut il saisir sur la déclaration pagemploi lorsque l AM prend des congé. Car au debut une conseillière pajemploi m'avait dit que ce n'etait pas la peine puisqu'on avait les meme donc je ne l'ai aps fait, mais je me demandait en cas de litige comment prouver que l'AM avait bien pris ses congés.

#120 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » un peu perdue! probleme licenciement avec ma AM » 28-08-2009 08:32:40

Nouvelle de mon RDV avec le conseillé:
elle ma confirmé tout ce que vous m'aviez dit, nous étions bien en cdi donc le 2eme contrat n'est pas valable de ce fait et en plus il y a eu fraude (changement 1ere page) ce qui apparement est grave! elle ma dit de bien prendre un avocat mais que je n'avais aucun souci a me faire. elle m'a egalement dit qu'il fallait que je prenne rdv avec la directrice du relais pour avoir un original de contrat vierge et pour que je lui explique ce qui s'est passé!
Elle me conseille au prud homme de demander une contrepartie financiere pour le remboursement des frais d'avocat (a voir avec lui), de demander des indemnité si elle ne me rend pas mes affaires (poussette, jouet...), ainsi que le trop percu niveau congé (on s'est jamais tant qu'a faire!!!). en tout les cas j'irai au bout de la procedure et je ne lacherai rien! voila donc reste plus qu'a prendre rdv avec un avocat!
encore merci les filles

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