Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonsoir pour vous répondre cela et simple.

Dans le cas ou les parents doivent de l'argent a l'am nous sommes obligées comme le prévoi votre conventions et aussi le code du travail on appelle cela la régularisation de salaire ,mais trés souvent meme voire tout le temps les juges des prud'homme accord le trop percu de salaire au bénifice de l'am .

Dans ce cas les juges on pris en compte que la régularisation devrais ce faire au profit des parents .

Rappel texte de la conventions  des am (article 18 régularisation) s'il ya lieu , l'employeur procede a une regularistion. a aucun moment la conventions ou le code du travail ne prévoie ou ne précise que tout trop percu resterait acquis au salarie

Une convention me peux en aucun cas ce plasser ou meme remplacer le code du travail qui et valable pour tout citoyen francais travaillant ,ces pourquoi une convention collective et juste un facicule ninisteriel et ne peux remplacer le code du travail.

De plus un texte de loi existe article L.3122-18 du code du travail  .

En effet , le contrat de travail des assistants maternels du particulier employeur comme ceux de tout autres salaries etant soumis aux regles edictees par le code du travail , et le code civile ,en l'absence de texte specifique ,aucun fondement juridique ne peut justifier un tel enrichissement sans cause de la part d'un salariee vis vis de son employeur.

Je suis désolée de pouvoir vous faire une copie du jugement car l'affaire n'est encore fini.

Pour info le trop percu de salaire veins du fais que son salaire etait mensuel et quel na jamais voulue effectuer le nombres d'heures  de travail prévue dans son contrat soit 10 h par jour mais travailler 7.30 par jour cela a durée une année incompléte je vous laisse faire le calcul , nous n'avons jamais voulu le remborsement sauf a moment ou tout a dégenerée entre nous (retour du mexique ).
de plus cette personne a fournie la preuve que son travail ne dépasser 7.30h car a partir  de 16 h elle avait 1 périscolaire et une autre enfants la copie du contrat a été fournie par ses propre  soin au juge, encore une autre faute proffesionnel  (agréement 3 enfant et elle 4 enfant par jour plus le sein et 1 périscolaire) donc 4 enfants + 1 preriscolaire .
Le nombres de faute grave de cette personne sont multiple .

Dans cette histoire nous avons fais confaince a une personne qui a ete completement irresponsable mais en plus a mis en danger notre enfant tout cela pour gagner un maximun d'argent sur le comte des parents , dans toute les profession des bregie galleuse existe.

bonsoir je voie que vous piquer vous fait bien rire oui mon histoire et tordu je l'avoue et aussi que je me suis mal exprimer sur votre site . je cherche toujours des am qui on pedue contre des parents helas pour rien donc je vous raconte la suite de cette journee si cela vous interesse, histoire de vous faire passer un bon moment .

je ne voie pas pourquoi je vous fait rire

pour info je ne reclame rien par rapport a l'am moi . je la licencie pour faute grave tout simplement la preuve je ne demande aucun frais ni les remborsement pour mon avocat de plus elle refuse de retiree le dernier lettre en AR avec tous ces papiers . alors qui et le méchant dans cette histoire ......

oui rose bleu

bonsoir malgre toute les info et autre remarque je constate a ma grande surprise que vous  defander plus les asistance maternel que les parents,dommage car dans mon histoire le licenciment resulte des nombreuses faute de ma nounou .  au relais des nounou avec une juriste tout le monde afirme que la faute et tres grave mais vous sur ce site vous me dites le contraire .l'avenant a ete etabli a la damande de la nourice avec ses horaires de travaille ainsi que la durée et le nonbre de semaine travaille et non une demande des parents .de plus elle indique les jours d'aceiulle de l'enfant .
un jour elle decide de ne pas l'aceuillir et tout le trouve ca mormal .
je vous rappelle qu'elle a signer un contrat de travail avec ses horaire et ses jour elle ne peux le modifier selon son envie ou meme son humeur , on appelle cela un refus d'executer son contrat de travail ces une faute grave .

je dois mal m'expliquer l'avenant etabli en otobre 2008 .
-1 mai 2009 retour du mexique elle acceuille l'enfant 4 mai.(pas le droit de travailler).
-13 mai demande ecrite de notre part pour gader l'enfant le dernier jour scolaire (3 juillet prevue dans l'avenant ainsi qu'une semaine fin d'aout).
-15 mai refus de sa part motif deja un autre enfant .pour le 3 juillet .
- 4 juin au soir retrait de l'enfant immediat et procedure de licenciement ( renseignement pris aupres de la pmi).
-5 juin envoie lettre  AR licenciement pour faute grave.

non l'avenant a ete etabli a sa demande et nous a la notre . sur cette avenant il a ete etebli ces horaires le nonbre de semaines travailles soit 37 semaines + 5 semaines de cp pas d'accueille de l'enfant le mercredi et les vacances scolaoires sauf date definie ( le 3 juillet et la derniere d'aout ) le taux horoires le nombres d'heures . 34 heures *3.11€*42 semaines diviser par 12 soit un salaire de 370.09 + indenmites d'entretein de 3.5 €par jour