Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Bonjour

Je ne sais pas si je vais répondre à ta question car je ne suis pas certaine d'avoir tout saisi mais moi pour un de mes contrats  j'ai eu une hausse  d'heure /semaine et voilà le calcul qui m'avait  été fait. Peut-être cela pourra t'aider!!!!!!!
Contrat signé en Octobre 2008 sur 41 semaines:
D'Octobre 2008 à fin Mars 2009 je travaillais 2jours/semaines, mardi et jeudi soit 17h/semaine
D'octobre 2008à fin Mars 2009: 20 semaines travaillées

En Avril 2009, avenant pour 4 jours/semaines: Mardi(9,50h) mercredi(10,50h) jeudi(9,50h) vendredi(8,75h) soit 38,25h/semaine.
D'Avril 2009 à fin Mai 2009: 9 semaines travaillées

J'avais acquis 18 jours de Cp, soit 3 semaines de 6 jours

20 semaines : 4 x 2,5 jours = 5 périodes de 2,5 jours soit 13 jours
9 semaines : 4 x 2,5 jours = 2 périodes de 2,5 jours soit 5 jours
Octobre à fin Mars: 2 semaines x 17h x mon taux horaire  Total 1
Avril à fin Mai: 1 semaine de 38,25h x mon taux horaire    Total 2

Total 1 + total 2 = Montant des CP à comparer avec les 10%

Bonjour

J'ai vécu exactement cette situation. La maman avait reconduit le même contrat que pour son fils qui allait chez une autre ass. mater, et comme c'était à l'époque la responsable d'un Ram qui avait fait les calculs j'ai fait confiance.
Au bout d'un an, en lisant des posts j'au vu qu'il fallait faire une régularisation.
Je devais travailler 28h/semaine mais je ne les faisaient pas et au lieu d'avoir travaillé 42 semaines, j'avais travaillé 46 semaines.
La maman n'était pas d'accord de me payer ces 6 semaines. J'ai dû voir avec un syndicat pour obtenir mon dû. Malgré les explications données a cette maman elle n'a rien voulu savoir,  n'entendait que ce qu'elle voulait et surtout, je fais ce que je veux et quand je le veux!!!!!!
Résultat elle n'a pas eu le choix que de me payer ces 6 semaines. Elle m'a licencié du jour au lendemain, mais à la limite , avec du recul je me dis que ce n'était pas si grave que cela et que comme elle voulait toujours avoir le dernier mot, là elle ne l'a pas eu. Son entêtement à fait que je n'ai pas cédé malgré que le Ram disait de trouver des arrangements du fait que je ne travaillais pas les 28h/semaine.
Comme toi j'avais mis en garde la maman, et la CCN est très claire là dessus.
Maintenant que j'ai compris je l'explique bien aux parents afin d'éviter ce genre de situation.

Donc oui la maman te dois de l'argent.

bonjour
Il ne faut pas te fier aux heures par mois, cat il est normal que des mois tu fasses plus de 140h et des mois moins. Il y a des mois plus longs que d'autres et avec peut être des absences prévues.

Tu dois travailler combien d'heures par semaine!! car c'est important pour le calcul de ta mensualisation et aussi pour tes Heures complémentaires.

Pour le reste caramiel t'as tout mis

oui tous les mois il faut que le papa note 15 jours, pas le nbre de jours réels de travail.
Car effectivement tous les mois tu n'auras jamais le même nbre de jours travaillés.

Heures complémentaires( ARt. 7 De la CCN)

En cas de dépassement d'horaire dans une même journée d'accueil, ou en cas d'accueil de jours supplémentaires non prévu au contrat, des HC non majorées seront ajoutées à la rémunération de base jusqu'à 45 heures/semaine, au delà, il s'agit d'heures supplémentaires.
Sont donc considéés comme heures complémentaires toutes les heures effectuées au delà de celles prévues initialement au contrat dans une même semaine d'accueil.
Elles ouvrent droit au versement de 10% au titre des congés payés.

L'accueil journalier débute à l'arrivée de l'enfant avec ses parents et se termine après le temps d'échange sur la journée écoulée, au départ des parents avec leur enfant.

Si l'enfant est confié plus tard que l'heure d'arrivée contractuelle la rémunération part néanmoins à cette heure contractuelle,puisqu'en droit du travail, l'employeur est tenu de fournir le travail convenu au salarié, pour la même raison, si la reprise se fait avant l'heure prévue, la rémunération reste due jusqu'uà l'heure de départ contractuelle. Toutefois si si la reprise de l'enfant se fait après l'heure signée au contrat, le temps de garde supplémentaire doit être rémunérée en heure complémentaire.

Voilà ce qui est noté dans mon contrat et que j'explique aux parents.

En aucun cas les heures complémentaires sont la différence des heures mensualisées aux heures réelles effectuées dans un mois, puisqu'il y aura des mois ou tu feras plus d'heures et des mois moins d'heures, mais ta mensualisation à la base sera toujours la même. Se rajoute ensuite les HC, LEs HS, LEs IE, IR, IK.

bonsoir
Ton contrat devrait être signé puisque tu accueilles les enfants. C'est une obligation.
Ensuite la maman doit te fixer des horaires pour calculer le nbre d'heures /semaine que tu devras travailler.

Du coup comment est calculé ta mensualisation!!!

Pour tes horaires c'est soit il y a tant de matin 8h00/8h20 et tant à 7h00/8h20.La maman
apparemment ne souhaite pas régler des HC.

S'il est question de 8h00/8h20 et que des matins l'enfant arrive à 7h, tu devras compter une heure en HC. En tous les cas ce n'est pas au bon vouloir de la maman, c'est trop facile et puis toi si tu ne sais pas l'horaire tu te lèveras une heure pour rien!!!

8h20 c'est l'heure ou tu emmène l'enfant à l'école !!! A quelle heure arrives tu chez toi!!!!
Ce temps là il faut le compter aussi!!

Il va falloir revoir tout cela avec la maman et lui imposer la signature du contrat maintenant et pas dans 2 mois, quitte a apporter des modifications par un avenant comme le prévois la CCN. L'avez vous lu toutes les deux!!!

bonjour
en cas de cycles de semaines avec des horaires différents calculer la moyenne hebdomadaire:
exemple: cycle semaine 1  35h, semaine 2 de 40h, semaine 3 de 30h, puis reprise du cycle:
semaine 1 de 35h etc.....
la moyenne est de 35h hebdomadaire ( 35h + 40h + 30h)/ 3semaines

en cas de durée du travail hebdomadaire indéreminée, il convient d'indiquer une durée hebdomadaire minimale qui servira de base de calcul pour la mensualisation. le cas échéant des HC seront rémunérées.

C'est ce qui est noté sur le contrat d'un syndicat, si cela peut t'aider.

La maman te donnant un planning tu sauras donc les jours ou tu travailleras même si ce ne sont jamais les mêmes d'une semaine à une autre, ou d'un mois à un autre.

D'autre part on m'avait conseiller de noter pour le futur les jours de la semaine qui ne seront jamais travaillés et si tu les travaille, comptés en HC; Mais bien l'expliquer aux parents, car un jour ne remplace pas un autre jour, car peut-être pas , en plus la possibilité d'accueillir l'enfant.

bonjour

Lorsque j'ai démarré en 2006, agrément obtenu en 2005, la puéricultrice qui m'a visité m'a dit d'en un premier temps de me procurer la CCN et de bien la lire. Chose que j'ai fait bien sûr. Lorsque j'ai signé mes deux premiers contrats, mes employeurs avaient eu une "nounou" avant moi , étaient au forfait, aux arrangements, et un contrat venant du RAM
avec un minimun de clauses notifiées, en imposant les 10% tous les mois en plus de la mensualisationect ect....
J'ai rencontré beaucoup de soucis en présentant un contrat plus complet, en demandant de le remplir et de parapher chaque page, en précisant que les IE ne se proratilisaient pas pour un accueil de moins de 9h ect....

Etant débutante, et n'ayant pas tout saisi dans la lecture de la CCN,, j'ai fais confiance aux parents et à la responsable du relais, mais à fure et à mesure que j'avançais dans le temps, je me suis vite rendue compte que beaucoup de choses n'allaient pas.
J'au dû revoir ce qui clôchait et qui était hors CCN avec mes employeurs et là pour un, j'ai subi une rupture de contrat.

Je commence ma formation de 60h uniquement , à partir de jeudi 16 septembre. Toutes les collègues que je rencontrent au relais, ne se prennent pas la tête avec la CCN. Elles envoient les parents à la responsable du relais qui malheureusement ne suit pas particulièrement ce que préconise la CCN ce qui m'agace sérieusement, donc du n'importe quoi!!! Elle fait des réunions d'infrmations, mais maintenant j'écoute sans rien dire.

Par rapport à mon litige j'ai dû me faire aider en contactant un syndicat, et moi même j'essaie d'expliquer cette CCN à mes collègues car et oui même si cela paraît complexe, on se doit de s'informer pour faire valoir nos droits, et penser à celles et ceux qui se sont battus pour que nos salaires soient mensualisés.

Je ne maîtrise encore pas tout , mais dans l'ensemble avec les bonnes informations il m'est plus facile de remplir mon contrat en expliquant le pourquoi du comment à mes employeurs.

Pour finir je rajouterais qu'il ne suffit pas que de s'informer, mais d'essayer de comprendre pour pouvoir appliquer ensuite et de ne pas prendre ce qui arrange ou qui paraît simple.

Bonne fin de week-end

bonjour
IL vaudrait mieux redéteminé par un avenant vos nouveaus horaires et sur quels jours, qui donneront 30h15/semaine, quitte a augmenter un peu son taux horaire pour arriver à la même mensualisation que votre assistante maternelle avait .
Car attention aux litiges par la suite et ce serait plus juste pour toutes les deux.
C'est mon avis