Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » calcul indemnité de rupture » 16-07-2010 14:35:08

Occitane a écrit :

D'accord ou pas d'accord, de toutes façons, ils n'ont pas le choix.
C'est une loi de 2008, et à moins qu'ils se considèrent au dessus des lois...

Bonjour,

Oui, c'est une loi, mais qui s'applique pour les licenciements, mais a priori pas pour les ruptures de contrat pour cause de retrait d'enfant.

Cf. les informations données par le site (officiel) vosdroits.service-public.fr... C'est on ne peut plus clair, en l'absence de jurisprudence, elle ne s'applique pas (au 22/6/2010) :

Indemnité de rupture
En cas de rupture du contrat à l’initiative de l’employeur, l’assistante maternelle titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée, justifiant d’une année d'ancienneté au service du même particulier employeur, a droit, sauf en cas de faute grave ou de faute lourde, à une indemnité de rupture.
La convention collective des assistants maternels du particulier employeur fixe le montant de cette indemnité à 1/120ème du total des salaires nets perçus par l’assistante maternelle pendant la durée de son contrat.
[...]
A savoir : le Ministère du travail recommande l’application aux assistantes maternelles de certaines dispositions du code du travail pour ce qui concerne les points suivants :
 délai de prévenance en cas de rupture du contrat au cours de la période d'essai,
 calcul de l'indemnité de rupture,
 rupture conventionnelle.

Toutefois, aucune jurisprudence n’a confirmé à ce jour que ces dispositions étaient effectivement applicables aux assistantes maternelles.

#2 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Qui a reçu les indemnités de licenciement... » 16-07-2010 11:02:45

elga a écrit :

ça fait beaucoup à payer, je suis déjà mal à l'aise lorsque je vais leur donner la note , je serai génée...

Bonjour,

Elga, tu n'as pas à être génée ; c'est ton dû, c'est donc normal.

En revanche, les pe qui refusent le paiement des 1/5 ne sont peut-être pas de mauvaise foi ; ils appliquent peut-être tout simplement les directives publiées par l'administration :

Je cite (source : vosdroits.service-public.fr, actualisé le 22/06/2010) :

Indemnité de rupture
En cas de rupture du contrat à l’initiative de l’employeur, l’assistante maternelle titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée, justifiant d’une année d'ancienneté au service du même particulier employeur, a droit, sauf en cas de faute grave ou de faute lourde, à une indemnité de rupture.

La convention collective des assistants maternels du particulier employeur fixe le montant de cette indemnité à 1/120ème du total des salaires nets perçus par l’assistante maternelle pendant la durée de son contrat.
[...]
A savoir : le Ministère du travail recommande l’application aux assistantes maternelles de certaines dispositions du code du travail pour ce qui concerne les points suivants :
délai de prévenance en cas de rupture du contrat au cours de la période d'essai,   
calcul de l'indemnité de rupture,   
rupture conventionnelle.   
Toutefois, aucune jurisprudence n’a confirmé à ce jour que ces dispositions étaient effectivement applicables aux assistantes maternelles.

Je crois que ça a le mérite d'être clair, ou au moins de pointer clairement les points pas clairs... ;-)

#3 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » fausse declaration paje » 10-10-2009 17:44:46

ANAELLE a écrit :

Je ne comprends pas l'intérêt de noter le bébé s'il n'est pas gardé.

Bonjour

Tu te demandes l'intérêt de déclarer le deuxième enfant :

2 enfants déclarés = 2 aides Paje !

Cela s'appelle de la fraude (de la part des parents) ; ils touchent deux fois plus.

Si tu signales "l'erreur" à la Paje, celle-ci risque de leur demander des comptes ...

#4 Re : Embaucher une assistante maternelle » Déclaration du nb de jours d'activité par les assistantes maternelles » 30-09-2009 23:20:45

nicobox a écrit :

Je dois embaucher une assistante maternelle sur 5 jours, toutefois afin de pouvoir bénéficier de l'aide de la CAF, je suis obligé de déclarer sur le site PAJE EMPLOI un nombre de jours d'activité supérieur à la réalité, à priori 6 j par sem au lieu de 5 (pratique courante apparemment).

Bonjour Nico ... box,

Pour info, je suis PE comme toi, et quasiment dans la même situation, à savoir un nombre d'heures de garde important par semaine, avec un tarif élevé (région parisienne oblige).

J'avais à l'époque posé la question directement à Pajemploi concernant cette possibilité de ne déclarer que des journées fictives de 8h et non 22j/mois pour un temps plein, et oui, le conseiller de Pajemploi m'avait répondu par mail que nous pouvions le faire...

MAIS, quand je lui ai demandé de me fournir le document prouvant que nous avions le droit de le faire (au cas où on serait contrôlé, ça peut servir !), il m'a répondu qu'il n'y avait pas de document, et que sa parole suffisait, et que c'était comme ça, point barre. Mais que vaudra un simple mail en cas de contrôle ?

Donc : on peut sûrement le faire, mais si un jour la Paje contrôle... vu que le risque est de devoir payer les cotistations patronales + rembourser les aides perçues + d'éventuelles amendes... je trouve que c'est bien risqué.

Donc personnellement, je déclare 22j/mois comme le dit la notice Pajemploi, parce que c'est le seul document qui à mon avis fait foi.

Après, c'est à chacun de voir comme il le souhaite...

Mimi72

#5 Re : Embaucher une assistante maternelle » conseil pour une amie: son assmat veut une mensu année complète » 31-07-2009 19:16:18

alyenor a écrit :

Il y a quand même une différence, à savoir que si l'enfant ne vient pas sur des semaines qui sont incluses dans la mensu, on est totalement imposable sur ces jours là, alors que si l'on diminue le nombre de semaine en augmentant le tarif horaire, on bénéfice de la réduction fiscale...

Bonsoir,

Mais comment les services des impôts peuvent-ils vérifier le nombre réel de jours de garde ? Puisqu'ils ne figurent ni sur la déclaration Paje faite par les parents, ni sur le bulletin de salaire (modèle Urssaf) ; donc l'ass mat peut déclarer aux impôts le nombre de jours qu'elle veut !

Le seul moyen de contrôle est de vérifier le montant des IE versées chaque mois avec le montant d'IE prévu par jour au contrat de travail : autant dire que les impôts ne contrôlent jamais !

#6 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » déclaration caf pour fratrie » 30-07-2009 14:35:53

aufrey a écrit :

merci christyv, mais comment la caf peut distinguer que le 1er enfant prétend à 200€ d'aide et l'autre à 80€?

Bonjour,

Ma soeur était dans ce cas-là ; elle a 2 enfants avec des horaires de garde différents (l'un scolarisé, l'autre non).

Elle a posé la question à la CAF : "comment faites-vous pour distinguer le salaire lié à l'un et celui lié à l'autre ?"

La CAF lui a répondu "Vous inquiétez pas, on se débrouille" ; ce qui est mathématiquement impossible, car il s'agit là d'un problème à 2 inconnues et une seule équation : il leur est donc impossible de reconstituer chaque salaire par enfant.

Ce qui prouve bien que la CAF, c'est du grand n.... quoi !

On peut donc déclarer la garde pour deux enfants, avec seulement 1 heure/mois pour le 2ème, et toucher 2 fois l'aide à 100 % (et en plus c'est légal (mais peu moral)) !

La CAF m'a d'ailleurs prouvé par A+B que mon enfant devait naître en juin, alors que le médecin avait mis comme date prévue d'accouchement 10/07 : ils sont décidement très forts à la CAF !

#7 Re : Embaucher une assistante maternelle » conseil pour une amie: son assmat veut une mensu année complète » 30-07-2009 14:28:40

Bonjour,

En tant que parent, je préfère payer pour 52 semaines à 2.50 euros/h, que pour 37 semaines à 3.7, par exemple, et devoir payer encore en sus des heures complémentaires au cas où ces 40 semaines ne me suffisent finalement pas !

C'est évident : pour un même tarif annuel ou mensuel, je préfère celui avec la plus longue durée de garde, même si je n'utilise pas toute cette durée !! La question ne se pose même pas !

Du coup, je ne vois vraiment pas l'intérêt pour l'ass mat de proposer d'augmenter son tarif en cas de petit contrat ? Surtout, que de fait, les heures complémenatires seront ENCORE plus chères, vu que le tarif de base sera plus élevé !

#8 Re : Embaucher une assistante maternelle » Question au parent employeur d'assmat combien vous payez d votre poche » 30-07-2009 14:18:12

4i a écrit :

bon pour faire plaisir à certaines mamans ... dieu merci pas  la majorité !
je touve honteux que certaines assmat gagnent  400 à 600 euro par mois pour s'occuper des gosses des autres !
honteux qu'elles  aient moins de 3 euro de l'heure
alors que pour rester à la maison à ne rien faire ety sans responsabilité elles devraient  s'estimer heureuse qu'on ne leur demande pas de payer les pauvres parents qui se saignent aux 4 veines uniquement pour payer leur nounou qui se prélasse devant les feux de l'amour!

ces mamans qui travaillent à perte pour  le plaisir des nounous qui elles  ne font strictement rien! et n'ont pas besoin de salaire si ce n'est que pour les priver elles!

medames essayez de reflechir un peu !
un enfant ça coûte!
une assmat qui vous coûte plus cher que vous ne gagnez... revoyez vos prioritées!
et que direz vous le jour où votre enfant ira  au lycée ou à la fac?

désolé mais faut arreter de nous prendre pour des vampires  sad
c'est désolant!
même 200 euro par mois, ça fait combien de l'heure pour une personne de confiance qui s'occupe de ce qui est le plus cher à vos yeux???
(euh je parle de vos enfants pas de votre contenu du porte feuille mad )

Je rappelle juste que la question était : "Parent, combien vous coûte la garde de votre enfant par mois ?"
ce à quoi des parents, dont moi-même, avons répondu : "cela nous coûte tant"

Quel(s) parent(s) s'est plaint sur ce post que "ça coûte trop cher ?"

Personnellement, je n'en vois aucun ... il faut arrêter de voir des méchants parents partout.

PS : et quand on paye plus de 800 euros/mois, on a le droit de dire que ça fait beaucoup, indépendemment du mérite de l'ass mat.
C'est comme lorsque les médias évaluent le coût d'une voiture à l'année : tout le monde est d'accord pour dire qu'une voiture coûte cher en entretien, mais ça n'enlève rien au mérite de la voiture ni à son caractère sacrément utile !

(je reconnais que la comparaison ass mat/voiture n'est pas des plus heureuses ni flatteuses, mais c'est tout ce que j'ai trouvé)

#9 Re : Embaucher une assistante maternelle » Question au parent employeur d'assmat combien vous payez d votre poche » 30-07-2009 10:10:49

almass a écrit :

Bonjour voila avec le medecin psy de la PMI je vais animer une compagne de sensibilisation pour les parents qui cherchent à garder leurs enfants et surtout sur les dangers et les risques de faire  garder "en noire cette méthode est trop pratiqué en region parisienne et surtout dans la ville ou j'habite " et au même temp présenté les avantages d embaucher une assmat et entre autre a part la sécurité et les avantages fiscaux j'ai doit insister sur les aide de la caf et les autres organismes et j'ai besoin d'avoir des témoignages des parents employeurs combien vous payez de votre poche ? merci d'avance

Bonjour,

Je suis pe depuis quelques années maintenant.
Sur la dernière année, pour un enfant à temps plein, de aout 2008 à juillet 2009, j'ai versé en salaire + IE + IR : 10 175 euros.

J'ai reçu en aide de la PAJE sur un an : 12 * 162 = 1944 euros

La déduction d'impots sera de : 1150 euros.

Il reste donc à ma charge  : 10 175 - 1944 - 1150 = 7 081 euros sur un an

soit en moyenne : 7081/12 = 590 euros "de ma poche" par mois.

On est bien loin des 50 euros que certains versent  et j'imagine que je ne suis pas la seule ; la réalité des pe est bien diverse en fonction des situations !
Mais si je l'employe au black, j'imagine que ce serait bien pire !
J'ai d'ailleurs vu des ass mat qui me proposaient de facturer les heures sup dans les IE !

#10 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » licenciment pour causse de grossesse » 28-10-2008 10:08:58

Isabelle28 a écrit :

Bonjour, je suis maman et j'aimerais un éclaircissement concernant la grossesse d'une assistante maternelle. En quoi, le fait de licencier une assistante maternelle pendant sa grossesse est-il préjudiciable? Nous, parents, devont nous oganiser pour la garde des enfants pendant le congé de maternité (recrutement d'une nouvelle assmat) et en plus continuer de payer l'assmat? (j'en suis pas sûr). Sans remettre le droit des assmats, comment les parents doivent gérer la grossesse de leur assmat? Merci de votre réponse.

Bonjour Isabelle,
Je réagis à ton post et à ceux qui ont suivi, et qui, je trouve, ne sont pas très sympas.
Tu as posé la question il me semble en toute bonne foi et en toute honnêteté, et tu te fais attaquer derrière, c'est pas cool !
Je suis comme toi une maman, et si effectivement le congé maternité est un droit absolument pas remis en cause sur ce site quelque soit l'emploi occupé, il n'en reste pas moins qu'il constitue un pb d'organisation pour tout employeur (particulier ou pas) !!
Donc on a le droit de se poser des questions sur l'organisation, sans pour autant contester le droit à une femme de prendre son congé, quand même !!!

#11 Re : Les belles experiences » Surtout,ne pas s'attacher aux enfants c'est ça?????? » 31-07-2008 20:32:39

banzay a écrit :

je vais vous avouer quelque chose les filles :
vous vous attachez à nos enfants, et nos enfants s'attachent à vous,
mais aussi...
nous... mamans, parents, nous nous attachons à vous et à votre famille.

ma fille rentre à l'école en septembre, sa nounou est en cp 3 sem en aout. Donc ce sont les derniers jours de garde. je pense au dernier jour, et je SAIS que ça va etre tres tres dur pour toutes les 3.
smile
mais on n'est qu'à 8 km... alors... wink

Tout à fait d'accord avec toi, banzay

Moi aussi, quand mon 1er enfant a quitté sa 1ère nounou car on déménageait, le dernier jour, j'étais trop émue, j'en avais gros sur la patate .... je me suis sentie bête car j'étais plus émue que mon ass mat...

Demain, c'est le dernier jour de mon 2è enfant chez sa 1ère nounou, car elle déménageait, mais je me suis promise de ne pas être aussi bête !! Mais c'est vrai que je préfère ne pas trop y penser... Elle est trop bien, cette ass mat, nous n'en pensons que du bien !
Quel dommage qu'elle parte !

#12 Re : Tarifs, bulletin de salaire et Convention collective » depasse les 2250 heures par an, comment faire ??? » 04-07-2008 10:06:35

J'ai moi aussi tout lu (même le pdf), mais pas tout compris....
Je suis moi aussi dans ce même cas.

J'ai bien compris la suggestion de faire des contrats en année incomplète, pour conserver la même durée hebdomadaire, mais sur moins de semaines, pour obtenir un contingent d'heures annuelles inférieur à 2250 h/an.

Mais si l'ass mat ne veut pas d'année incomplète ???
Qui est en tort ? l'ass mat ou le parent ?

Et si le parent a REELLEMENT besoin de toutes ces heures (donc sans année incomplète possible) ? Comment doit-il faire ?

#13 Re : Embaucher une assistante maternelle » assistante maternelle qui perd son agrement que faire ? » 04-07-2008 09:53:10

4i a écrit :

article 18g de la convention wink
les employeurs licencient comme l'explique akka 1.
smile

Je ne remets pas en cause l'article 18g de la convention mais je trouve ça un peu raide et pas très logique.

Car si l'ass mat perd son agrément, c'est quand même de son fait et en aucun cas celui des parents !

Les parents sont déjà assez embêtés comme cela, ils doivent trouver en urgence une autre ass mat, etc.
Et en plus, ils lui doivent éventuellement la prime de licenciement !! (non pas que le montant soit élevé, mais c'est dans le principe)

Alors que si l'ass mat perd son agrément, c'est parce qu'elle ou son logement n'est plus aux normes, non ? Donc c'est à elle d'être conforme ...

Je trouve cela très illogique .... et navrant pour les parents. Quelqu'un peut-il m'expliquer pourquoi c'est comme cela et non l'inverse ?

#14 Re : Embaucher une assistante maternelle » contrat déja signé mais !!!!!!! » 03-07-2008 09:19:50

magnow a écrit :

- donc elle a calculer sa mensu de cette facon

Je sais que c'est un peu tard pour vous, mais je suis assez troublée de voir sur ce forum, quand dans beaucoup de cas, ce sont les ass mat qui calculent les salaires et font les fiches de paye...

Autant dire à un parent employeur qu'il doit connaître (à fond) la convention collective, c'est illusoire,
Autant faire soi-même le calcul du salaire de son employé et les fiches de paye, ça me paraît essentiel.
Ne serait-ce que parce que c'est vous, le parent employeur, qui devez déclarer ces salaires à la paje (donc l'urssaf) ; vous en êtes donc responsable... (sinon, c'est fausse déclaration sous votre responsabilité).

Magnow, je suis bien placée pour savoir que quand on débute, on n'y comprend rien...

#15 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » enquète socile » 03-07-2008 09:15:10

cindy42 a écrit :

oui c'est sur que je reste neutre mais qu'elle raconte  trop de chose devant sa fille elle va lui dire. demain j'ai bien envie de lui dire a propos de se sujet avant que la muèr lui en parle
voila

A mon avis, ce n'est pas forcément une bonne idée de lui en parler avant la puer....

Tu ne sais pas comment la puer va lui dire, sous quels termes...
Et la puer ne va pas lui dire que l'info vient de toi....

Tu prends le risque que la maman t'en veuille, alors que tu n'as fait que ton rôle sans en sortir... Reste un peu en-dehors de tout ça et neutre....

#16 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » enquète socile » 03-07-2008 09:08:24

4i a écrit :

la maman ne voulait pas l'enfant mais juste faire du mal au papa car elle n'avait jamais été largué , elle etait trop belle pour ça (en réalité un boudin ascendant thon!)

C'est pas très charitable !!!! wink

4i a écrit :

et si elle m'avait choisie comme nounou c'est parce que j'etais moche! lol

J'hallucine ! C'est elle qui te l'as dit ??? roll
Après tout, on choisit son ass mat sur les critères que l'on veut ....

4i a écrit :

c'etait il y a presque 3 ans...

Donc maintenant, ce n'est plus vrai, tu n'es plus moche !
Ah bon, on est rassuréss !!!!

#17 Re : Pause café » Les parents arrondissent ils vont salaires ? » 02-07-2008 21:56:34

Beh moi, ça ne me serait même pas venu à l'idée d'arrondir... quelque soit le nombre de centimes. sad

C'est comme quand je paye la facture edf, je n'arrondis pas, et pourtant je n'ai rien contre edf... wink

Donc là c'est pareil, le salaire, c'est le salaire et non un cadeau.

Par contre, j'arrondis à l'heure supérieure les heures suppl, même pour 10 mn (il faut dire que c'est très rare).
Parce que je trouverais mesquin de payer "10 minutes" de rab (soit environ la royale somme de 80 centimes d'euros bruts big_smile) alors qu'elle me rend un service qui a plus de valeur que cela à mes yeux

#18 Re : Embaucher une assistante maternelle » question de pepette777 » 02-07-2008 21:38:20

4i a écrit :

une collègue agréée oui smile
une personne non agréée : NON !!!
en cas d'accident vous n'aurez plus que vos yeux pour pleurer...

En cas d'accident de mon enfant, assurance ou pas, je crois que je pleurerais de toute façon sad sad sad

#19 Re : Embaucher une assistante maternelle » déception!!! » 02-07-2008 21:22:33

lilida,

Je te soutiens à 100 % ; je suis parent, et je pense que si je me trouvais dans ta situation, je serais au moins aussi déçue que toi (et en plus très venèr' .....grrrrr)

Pour la lettre : à mon avis, laisse tomber... tu n'as rien à y gagner, et ça peut créer des ennuis à ton ass mat pour rien (mais tu peux peut-être lui dire, à ton ass mat, que tu as refusé de faire une lettre "contre elle", elle verra que tu es trop sympa wink )

#20 Re : Désaccords entre parents et ass. maternelles » Gros coups de***!!! comment réagir! » 02-07-2008 21:10:37

Bonsoir pepette7777777777,

J'ai vu ton post et je compatis avec toi pour toute la ligne.

J'ai juste une question : peut-être que ta fille pleure réellement beaucoup car elle supporte mal la séparation avec sa maman ? Elle a 9 mois, c'est l'âge de l'angoisse de la séparation...
C'est la première fois qu'elle va en garde, ou avait-elle une autre ass mat avant ?

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